Boost Your Productivity!Translate documents (Ms-Word, Ms-Excel, ...) faster and better thanks to artificial intelligence!
https://pro.wordscope.com
https://blog. wordscope .com
Combats de boxe préliminaires
Combats préliminaires
Conclusion
Conclusion d'un contrat par la voie électronique
Conclusion d'un contrat électronique
Conclusion finale
Conclusion préliminaire
Conclusions de l'auditeur
Conclusions du contrôleur
Conclusions du vérificateur
Constatation préliminaire
Diagnostic préliminaire
Matches de boxe préliminaires
Matches préliminaires
Matchs de boxe préliminaires
Matchs préliminaires
Phase préliminaire
Phase préliminaire de la procédure législative
Phase préparlementaire
Procédure législative préliminaire
Procédure préliminaire
Stade préliminaire de la procédure législative

Traduction de «Conclusion préliminaire » (Français → Anglais) :

TERMINOLOGIE
voir aussi les traductions en contexte ci-dessous


déclaration de constatations et conclusions préliminaires | déclaration sur les constatations et conclusions préliminaires

Statement of preliminary findings and conclusions


constatation préliminaire [ conclusion préliminaire ]

preliminary finding


Conclusions préliminaires sur la définition d'une politique européenne de défense commune

Preliminary Conclusions on the Formulation of a Common European Defence Policy


combats préliminaires [ matchs préliminaires | combats de boxe préliminaires | matchs de boxe préliminaires | matches préliminaires | matches de boxe préliminaires ]

preliminaries [ undercard ]


procédure législative préliminaire | procédure préliminaire | phase préliminaire de la procédure législative | phase préliminaire | phase préparlementaire | stade préliminaire de la procédure législative

preliminary legislative proceedings | preliminary proceedings of legislation | preliminary proceedings | preliminary stages of the legislative process | pre-parliamentary stage of the legislative procedure | pre-parliamentary phase


conclusions de l'auditeur | conclusions du contrôleur | conclusions du vérificateur

audit conclusions






conclusion d'un contrat électronique (1) | conclusion d'un contrat par la voie électronique (2)

conclusion of an electronic contract | conclusion of an e-contract
TRADUCTIONS EN CONTEXTE
Puisque plusieurs tentatives de parvenir à une conclusion au moyen d'engagements avaient échoué, les services de la Commission ont commencé, en novembre 2014, à mettre à jour les informations figurant dans les dossiers, ce qui a donné lieu à deux communications des griefs, en avril 2015 et en juillet 2016, exposant les conclusions préliminaires de la Commission et un éventail d'éléments de preuve supplémentaires.

Since various attempts to reach a conclusion by means of commitments failed, from November 2014, the Commission services started to update the information in the files. This led to two Statements of Objections, in April 2015 and July 2016, setting out the Commission's preliminary conclusions and a range of additional evidence.


Pratiques anticoncurrentielles: la Commission publie les conclusions préliminaires de l’enquête sectorielle sur le commerce électronique // Bruxelles, le 15 septembre 2016

Antitrust: Commission publishes initial findings of e-commerce sector inquiry // Brussels, 15 September 2016


Elle examinera ensuite les réponses reçues et lancera une consultation sur ses conclusions préliminaires, qu'elle clôturera vers la fin 2015 avant de publier ses conclusions définitives probablement vers la mi-2016.

It will then assess the replies and invite comments on its preliminary findings before the end of 2015 and plans to publish the final results mid-2016.


Il y a quelque temps, des conclusions préliminaires dans le dossier de la procédure des droits compensateurs amenaient la CCI américaine à proposer des droits préliminaires de 3,94 p. 100 sur le blé de printemps et le durham.

Earlier this spring there was a preliminary finding in the case of the countervailing duty proceeding where the U.S. ITC proposed a preliminary duty of 3.94 per cent on both spring wheat and durham.


For more results, go to https://pro.wordscope.com to translate your documents with Wordscope Pro!
Le sénateur Grafstein: Je ne conteste pas cette conclusion, mais plutôt la conclusion préliminaire, à savoir que ce résultat est en fait fabriqué à l'avance.

Senator Grafstein: I am not quarrelling with that conclusion, I am quarrelling with the preliminary conclusion that some of this is, in effect, fabricated in advance.


Le président: Je pense que nous arrivons à la même conclusion, sauf en ce qui a trait aux opinions à l'égard des conclusions préliminaires.

The Chairman: I think we're arriving at the same point, except for doing an editorial as to what the preliminary findings are.


Elle indiquait, toutefois, que les requérantes avaient la possibilité de présenter des observations sur ces conclusions préliminaires dans un délai de deux semaines, à l’expiration duquel elle adopterait une décision finale.

However, the Commission pointed out that the applicants could submit observations on those provisional conclusions within two weeks, after which the Commission would adopt a final decision.


[1] Elle s’appuie sur les conclusions de réunions informelles d’experts avec la Commission, sur les contacts pris avec les autorités des États membres, sur les conclusions d’une conférence paneuropéenne relative aux bureaux de recouvrement des avoirs et sur les conclusions préliminaires d’une étude de la Commission relative à la confiscation des produits du crime dans les États membres (non encore publiée).

[1] The Communication draws on informal expert meetings held by the Commission, contacts with authorities in the MS, the conclusions of a pan-European conference on Asset Recovery Offices and the draft conclusions of a Commission study on confiscation in the MS (not yet public).


Cette conclusion reflète les résultats de la consultation et les conclusions préliminaires tirées de l’expérience acquise au stade du contrôle dans les États membres, qui est certes significative mais encore trop limitée dans le temps pour un corps de règles aussi complet.

This outcome reflects the results of the consultation and the preliminary conclusions drawn from the enforcement experience in the Member States, which is significant but still too limited in time for such a comprehensive body of legislation.


En plus des conclusions préliminaires rendues à la suite de l'explosion d'une plate-forme au large des côtes australiennes, trois principales conclusions se dessinent.

In tandem with preliminary findings from that Australian explosion, three key findings emerge.


w