26 (1) Les convoyeurs avec lesquels le poisson est en contact doivent être maintenus en bon état de manière que le nettoyage et la désinfection en soient facilités, être faits de matériaux résistants à la corrosion, non absorbants, lisses, imperméables, de couleur claire et non toxiques ou de grillages ou de maillons de chaîne résistants à la corrosion, non absorbants, imperméables et non toxiques, et, au besoin, être équipés de racloirs et de pulvérisateurs-laveurs appropriés.

http://laws-lois.justice.gc.ca (...) (...) [HTML] [2014-09-25]

26 (1) Conveyors in contact with fish shall be maintained in a sound condition for ease of cleaning and disinfection, be constructed of non-corrodible, non-absorbent, smooth, impervious, light-coloured and non-toxic materials or non-corrodible, non-absorbent, impervious and non-toxic wire mesh or chain link and, if necessary, be equipped with effective spray washers and scrapers.

http://laws-lois.justice.gc.ca (...) (...) [HTML] [2014-09-25]

http://laws-lois.justice.gc.ca (...) [HTML] [2014-09-25]

À notre avis, le marché suit plus la chaîne d'approvisionnement mondial — les navires suivent un énorme système de convoyeur à bande qui va jusqu'aux marchés de l'Asie du Sud.

http://www.parl.gc.ca/Content/ (...) (...) [HTML] [2014-09-03]

We see our market as being more along the pattern of the global supply chain — ships run in a huge conveyor belt system coming out through the South Asia market.

http://www.parl.gc.ca/Content/ (...) (...) [HTML] [2014-09-03]

http://www.parl.gc.ca/Content/ (...) [HTML] [2014-09-03]

Dans le secteur privé, la Banque s'efforcera d'élargir la palette d'instruments disponibles, afin de pouvoir influer davantage sur le développement de l'ensemble de la chaîne de valeur des microentreprises et des petites et moyennes entreprises.

http://europa.eu/rapid/press-r (...) (...) [HTML] [2014-04-01]

In the private sector, the Bank will seek to broaden the range of instruments available, in order to achieve greater developmental impact over the entire value-chain of Micro, Small and Medium Enterprises.

http://europa.eu/rapid/press-r (...) (...) [HTML] [2014-04-01]

http://europa.eu/rapid/press-r (...) [HTML] [2014-04-01]

La centrale 401 des TUAC a soulevé des préoccupations majeures dans son rapport du 10 octobre, notamment: la vitesse excessive de la chaîne de production; l'augmentation de la vitesse des convoyeurs à courroie dans le but d'accroître la production; le manque de formation adéquate et le fait que, même si on a appris aux employés à stériliser les couteaux entre chaque découpe, ils n'y sont pas encouragés car cela ralentirait la pro ...[+++]

http://www.parl.gc.ca/HousePub (...) (...) [HTML] [2012-10-17]

UFCW Local 401 said in its report of October 10 that it had some major concerns, including that the line speeds were way too fast, that in order to speed up production, the conveyor belts had been speeded up.

http://www.parl.gc.ca/HousePub (...) (...) [HTML] [2012-10-17]

http://www.parl.gc.ca/HousePub (...) [HTML] [2012-10-17]

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Le niveau d'émission associé aux MTD pour les PCDD/F est 26. Les MTD pour les émissions secondaires dues au déchargement de la chaîne d'agglomération, du concassage, du refroidissement et du criblage de l'aggloméré et au niveau des points de transfert des convoyeurs consistent à éviter les émissions de poussières et/ou à mettre en place un système d'extraction efficace suivi d'une réduction de ces émissions par une association des méthodes suivantes:

http://eur-lex.europa.eu/legal (...) (...) [HTML] [2012-02-27]

The BAT- associated emission level for polychlorinated dibenzodioxins/furans (PCDD/F) is 26. BAT for secondary emissions from sinter strand discharge, sinter crushing, cooling, screening and conveyor transfer points is to prevent dust emissions and/or to achieve an efficient extraction and subsequently to reduce dust emissions by using a combination of the following techniques:

http://eur-lex.europa.eu/legal (...) (...) [HTML] [2012-02-27]

http://eur-lex.europa.eu/legal (...) [HTML] [2012-02-27]

Afin de laisser au secteur le temps de remplacer ces caisses et ces palettes en plastique en recourant aux meilleures techniques disponibles, il convient d’adopter les conditions d’une dérogation pour les caisses en plastique et les palettes en plastique utilisées dans des circuits de produits se trouvant dans une chaîne fermée et contrôlée.

http://eur-lex.europa.eu/legal (...) (...) [HTML] [2009-03-23]

In order to give time to the industry to replace those plastic crates and plastic pallets using the best available techniques, it is appropriate to adopt conditions for a derogation relating to those crates and pallets which are in product loops in a closed and controlled chain.

http://eur-lex.europa.eu/legal (...) (...) [HTML] [2009-03-23]

http://eur-lex.europa.eu/legal (...) [HTML] [2009-03-23]

La somme des niveaux de concentration en métaux lourds dans les caisses en plastique et dans les palettes en plastique peut dépasser la limite applicable fixée à l’article 11, paragraphe 1, de la directive 94/62/CE, pour autant que ces caisses et ces palettes en plastique soient introduites et maintenues dans des circuits de produits se trouvant dans une chaîne fermée et contrôlée, conformément aux conditions énoncées aux articles 3, 4 et 5.

http://eur-lex.europa.eu/legal (...) (...) [HTML] [2009-03-23]

The sum of concentration levels of heavy metals in plastic crates and plastic pallets may exceed the applicable limit laid down in Article 11(1) of Directive 94/62/EC provided that those crates and pallets are introduced and kept in product loops which are in a closed and controlled chain under the conditions set out in Articles 3, 4 and 5.

http://eur-lex.europa.eu/legal (...) (...) [HTML] [2009-03-23]

http://eur-lex.europa.eu/legal (...) [HTML] [2009-03-23]

Éventuellement, pour les matériaux et objets non remplissables, tels que les caisses et les palettes, manipulés dans des circuits de produits à l’intérieur de chaînes fermées et contrôlées dans lesquelles toutes les étapes de la fabrication, de la distribution et de l’utilisation sont contrôlées, il peut être suffisant de prouver qu’une contamination est exclue lorsqu’ils sont uniquement utilisés au contact d’aliments secs tels que les fruits et légumes.

http://eur-lex.europa.eu/legal (...) (...) [HTML] [2008-03-26]

Alternatively, for non-fillable materials and articles, such as crates and pallets that are handled in product loops in a closed and controlled chain in which all steps of manufacture, distribution and use are controlled, it may be sufficient to prove that contamination can be excluded when they are only used in contact with dry food such as fruits and vegetables.

http://eur-lex.europa.eu/legal (...) (...) [HTML] [2008-03-26]

http://eur-lex.europa.eu/legal (...) [HTML] [2008-03-26]

L’action des autorités nationales devra à cet effet utiliser une large palette de mesures à leur disposition à travers les régulateurs, un meilleur contrôle de la chaîne d’approvisionnement de l’électricité, le développement d’un mécanisme de certification et l’optimisation du trafic routier.

http://eur-lex.europa.eu/legal (...) (...) [HTML] [2005-05-01]

National authorities should be encouraged to use the large range of measures available to them, through regulators, better control of the electricity supply chain, introduction of certification mechanism and optimisation of road transport.

http://eur-lex.europa.eu/legal (...) (...) [HTML] [2005-05-01]

http://eur-lex.europa.eu/legal (...) [HTML] [2005-05-01]

Cette initiative fait intervenir toute la palette des producteurs de matériaux, depuis l'extraction des ressources jusqu'aux assembleurs à forte valeur ajoutée qui se situent tout au sommet de la chaîne, en passant par les PME, et cela surtout au Canada.

http://www.parl.gc.ca/HousePub (...) (...) [HTML] [2002-10-28]

CLiMRI involves the entire spectrum of materials producers, all the way from the basic extractor resources through SMEs to high value-added assemblers at the top of the supply chain, primarily in Canada.

http://www.parl.gc.ca/HousePub (...) (...) [HTML] [2002-10-28]

http://www.parl.gc.ca/HousePub (...) [HTML] [2002-10-28]

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Date index: 2024-01-22