Traduction de «Discours de quatre sous » (Français → Anglais) :

2. Sauf dispositions contraires, la durée maximale du séjour des marchandises sous le régime de l'admission temporaire pour la même utilisation et sous la responsabilité du même titulaire de l'autorisation est de vingt-quatre mois, même lorsque le régime a été apuré par le placement des marchandises sous un autre régime particulier, lui-même suivi par un nouveau placement sous le régime de l'admission temporaire.

être fondée sur le contrôle de la durée et de la température à la limite inférieure, au milieu et à la limite supérieure de la masse, à l’aide d’un nombre représentatif de points de contrôle (au moins quatre points de contrôle dans la zone de la limite inférieure, situés à 10 cm au maximum des limites inférieure et supérieure de cette zone, un point de contrôle dans la partie centrale, situé à égale distance de la limite inférieure et de la limite supérieure de la masse, et quatre points de contrôle dans la zone de la limite supérieure de la masse, situés à 10 cm au maximum sous ...[+++] le point le plus bas de la surface et à 10 cm au maximum sous le point le plus haut de la surface);

2. La durée maximale du séjour des marchandises sous le régime de l’admission temporaire pour la même utilisation et sous la responsabilité du même titulaire de l’autorisation est de vingt-quatre mois, même lorsque le régime a été apuré par le placement des marchandises sous un autre régime particulier, lui-même suivi par un nouveau placement sous le régime de l’admission temporaire.

Indépendamment des quatre premiers sous-groupes (actifs et dépréciation, provisions et réserves, revenus imposables, aspects internationaux, deux autres sous-groupes ont été créés, chargés d'étudier l'imposition des groupes et le mécanisme de répartition. Les principales questions examinées au sein du groupe de travail (hormis l'étude des rapports émanant des sous-groupes) ont été récapitulées dans un document de travail[7] présenté à la réunion de décembre 2006.

Sur chaque placette d’échantillonnage, les échantillons sont sélectionnés suivant une procédure statistique objective et rigoureusement définie (exemple: quatre sous-échantillons à six arbres situés aux extrémités d’une croix dont les axes sont orientés suivant les directions cardinales; les centres des placettes de sous-échantillonnage sont situés à 25 m de distance du point d’intersection du maillage; pour chaque sous-échantillon une procédure définie est employée pour le choix des arbres; ou bien les arbres échantillons sont cho ...[+++]isis suivant une spirale partant du centre de la placette).

Sur chaque placette d’échantillonnage, les échantillons sont sélectionnés suivant une procédure statistique objective et rigoureusement définie (exemple: quatre sous-échantillons à six arbres situés aux extrémités d’une croix dont les axes sont orientés suivant les directions cardinales; les centres des placettes de sous-échantillonnage sont situés à 25 m de distance du point d’intersection du maillage; pour chaque sous-échantillon une procédure définie est employée pour le choix des arbres; ou bien les arbres échantillons sont cho ...[+++]isis suivant une spirale partant du centre de la placette).