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Aphonie
Droits en totalité
Dysphonie
La totalité ou la quasi-totalité
La totalité ou presque
Le transfert de l'entreprise dans sa totalité
Psychogène
Rente réversible en totalité
épaisseur réduite de la totalité de l'ozone

Traduction de «Droits en totalité » (Français → Anglais) :

TERMINOLOGIE
voir aussi les traductions en contexte ci-dessous


accepter que la totalité de l'envoi soit taxé en retenant le classement tarifaire de celle de ces marchandises qui est soumise au droit à l'importation le plus élevé

agree that import duties be charged on the whole consignment on the basis of the tariff classification of the goods which are subject to the highest rate of import duty


la totalité ou presque [ la totalité ou la quasi-totalité ]

all or substantially all


Définition: Dans les formes les plus fréquentes de ces troubles, il existe une perte de la capacité à bouger une partie ou la totalité d'un membre ou de plusieurs membres. Les manifestations de ce trouble peuvent ressembler à celles de pratiquement toutes les formes d'ataxie, d'apraxie, d'akinésie, d'aphonie, de dysarthrie, de dyskinésie, de convulsions ou de paralysie. | Aphonie | Dysphonie | psychogène

Definition: In the commonest varieties there is loss of ability to move the whole or a part of a limb or limbs. There may be close resemblance to almost any variety of ataxia, apraxia, akinesia, aphonia, dysarthria, dyskinesia, seizures, or paralysis. | Psychogenic:aphonia | dysphonia


Emploi et chômage pendant la totalité ou une partie de l'année : Résultats des enquêtes sur l'activité annuelle [ Emploi et chômage pendant la totalité ou une partie de l'année ]

Patterns of Full- and Part-Year Employment and Unemployment: Results of the Annual Work Patterns Survey [ Patterns of Full- and Part-Year Employment and Unemployment ]


Choix visant la fourniture de la totalité ou de la presque totalité des biens d'entreprise

Election Concerning the Supply of All or Substantially All of the Assets of a Business


le transfert de l'entreprise dans sa totalité

the transfer of the whole of the undertaking


acquisition par transfert de l'entreprise dans sa totalité ou par toute autre succession à titre universel

acquisition by way of transfer of the whole of the undertaking or by any other universal succession


épaisseur réduite de la totalité de l'ozone

total ozone


rente réversible en totalité

joint and full survivor annuity
TRADUCTIONS EN CONTEXTE
J. considérant que si des accords ont été passés afin de verser à 30 % supplémentaires d'ayants droit la totalité de leur indemnité, 8,5 millions de dollars manquent encore pour ce faire, ce qui interdit le versement final et contraint nombre d'ayants droit vulnérables à attendre;

J. whereas, while arrangements are in place to pay a further 30 % of claimants their total claim, the final payment is prevented as a result of a USD 8.5 million shortfall in the funding needed, meaning many vulnerable claimants will be kept waiting;


(4) Le titulaire du droit d’auteur sur une oeuvre peut céder ce droit, en totalité ou en partie, d’une façon générale ou avec des restrictions relatives au territoire, au support matériel, au secteur du marché ou à la portée de la cession, pour la durée complète ou partielle de la protection; il peut également concéder, par une licence, un intérêt quelconque dans ce droit; mais la cession ou la concession n’est valable que si elle est rédigée par écrit et signée par le titulaire du droit qui en fait l’objet, ou par son agent dûment ...[+++]

(4) The owner of the copyright in any work may assign the right, either wholly or partially, and either generally or subject to limitations relating to territory, medium or sector of the market or other limitations relating to the scope of the assignment, and either for the whole term of the copyright or for any other part thereof, and may grant any interest in the right by licence, but no assignment or grant is valid unless it is in writing signed by the owner of the right in respect of which the assignment or grant is made, or by the owner’s duly authorized agent.


(2) Si les règlements administratifs permettent l’attribution des droits de vote du membre à un ou plusieurs délégués devant être élus ou nommés par les membres, les délégués ainsi élus ou nommés peuvent exercer ces droits en totalité ou en partie.

(2) If the by-laws provide that the voting rights of a member are vested in one or more delegates to be elected or appointed by the members, the delegates so elected or appointed may exercise all or any of those rights.


L'opposition peut être formée sur la base d'un ou plusieurs droits antérieurs, sous réserve qu'ils appartiennent tous au même titulaire, et sur la base de la totalité ou d'une partie des produits et services pour lesquels le droit antérieur est enregistré ou s'applique, et peut également porter sur une partie ou la totalité des produits ou services pour lesquels est demandée la marque contestée.

A notice of opposition may be filed on the basis of one or more earlier rights, provided that they all belong to the same proprietor, and on the basis of a part or of the totality of the goods or services in respect of which the earlier right is registered or applied for, and may be directed against a part or the totality of the goods or services in respect of which the contested mark is applied for.


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L'opposition peut être formée sur la base d'un ou plusieurs droits antérieurs, sous réserve qu'ils appartiennent tous au même titulaire, et sur la base de la totalité ou d'une partie des produits et services pour lesquels le droit antérieur est enregistré ou s'applique, et peut également porter sur une partie ou la totalité des produits ou services pour lesquels est demandée la marque contestée.

A notice of opposition may be filed on the basis of one or more earlier rights, provided that they all belong to the same proprietor, and on the basis of a part or of the totality of the goods or services in respect of which the earlier right is registered or applied for, and may be directed against a part or the totality of the goods or services in respect of which the contested mark is applied for.


Il s'agit de savoir si la Chambre qui est saisie d'un projet de loi conserve ses droits, en totalité ou en partie, à l'égard d'un projet de loi après la prorogation.

That element is the question of whether the rights accruing to a given chamber's possession of a bill survive through prorogation in whole, in part, or in some form of successor rights.


47. souligne que les principes de Paris sur les institutions nationales pour les droits de l’homme devraient servir de modèle pour réformer les institutions nationales ainsi que l’Agence des droits fondamentaux; invite la Commission et le Conseil à réviser d’urgence, avec lui, le règlement instituant l’Agence des droits fondamentaux, selon la procédure législative ordinaire, de façon à élargir son mandat pour couvrir la totalité du champ d’application des articles 2, 6 et 7 du traité UE, notamment la mise en œuvre de la Charte par le ...[+++]

47. Points out that the Paris Principles on NHRIs should be used as a model for reforming the national institutions and the FRA, and calls on the Commission and the Council , together with the European Parliament, to revise, as a matter of urgency, the founding regulation of the FRA under the ordinary legislative procedure, so that the remit of the FRA is broadened to cover the full scope of Articles 2, 6 and 7 of the TEU and, in particular, the European Charter’s implementation by the EU institutions, agencies, offices and bodies, as well the activities of Member States; considers that the independence of the FRA should be strengthened, as well as its powe ...[+++]


Ces décrets réduisent les droits en totalité ou en partie sur les biens importés, ce qui donne à l'industrie touchée une aide de transition pour l'aider à poursuivre ses activités.

Remission orders reduce the duties in whole or in part on the imported good, providing the affected industries with transitional assistance to help them remain in business.


La totalité des droits civils, politiques, économiques et sociaux des citoyens européens et de toutes les personnes vivant dans le territoire de l'Union est, pour la première fois dans l'histoire de celle-ci, rassemblée en un texte unique, la Charte des droits fondamentaux de l'Union européenne.

The European Union’s Charter of Fundamental Rights sums up, for the first time in the Union’s history, in a single text, all of the civil, political, economic and social rights of the European citizens, and those of all the people who live in the Union’s territory.


L’article 77.7 autorise le gouverneur en conseil à prendre un règlement pour appliquer les articles 77.1 à 77.6 et à ordonner la suspension d’une surtaxe ou d’un droit en totalité ou en partie à l’égard de toute marchandise ou catégorie de marchandises.

Section 77. 7 authorizes the Governor in Council to make regulations to implement sections 77.1 to 77.6, and may order suspension of a surtax or rate in whole or in part from application to any goods or class of goods.




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Date index: 2022-08-06
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