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Apprentissage par explication
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Apprentissage à partir d'explication
Apprentissage à partir d'explications
Brochure des Explications du Conseil fédéral
Brochure explicative
Explication des faits
Explication sur un fait personnel
Explications
Explications destinées aux électeurs
Explications du Conseil fédéral
Fait
Faits
Faits constitutifs de l'infraction
L'allocution définitive fait foi
L'allocution prononcée fait foi
L'énoncé fait foi
La version prononcée fait foi
Le discours prononcé fait foi
Le texte parlé fait foi
Notes explicatives de la nomenclature combinée
Point personnel
Pri
Projet seulement
Proposition privilégiée
Question de privilège
Seul le texte prononcé fait foi
Sous réserve de modifications
Version non définitive
éléments constitutifs de l'infraction
éléments de l'infraction
éléments légaux de l'infraction
énoncé de fait légal
état de fait
état de fait

Traduction de «Explication des faits » (Français → Anglais) :

TERMINOLOGIE
voir aussi les traductions en contexte ci-dessous


explication sur un fait personnel

question of privilege


Explications du Conseil fédéral | explications destinées aux électeurs | brochure des Explications du Conseil fédéral | explications | brochure explicative

explanatory statement | explanation from the Federal Council | explanatory pamphlet


notes explicatives de la nomenclature combinée | notes explicatives de la nomenclature combinée de l'Union européenne | Notes explicatives de la nomenclature combinée des Communautés européennes

explanatory notes to the combined nomenclature | Explanatory notes to the Combined Nomenclature of the European Communities | Explanatory notes to the Combined Nomenclature of the European Union | CNENs [Abbr.]


apprentissage par explication [ apprentissage par l'action | apprentissage par recherche d'explication | apprentissage par recherche d'explications | apprentissage à partir d'explication | apprentissage à partir d'explications ]

explanation-based learning


question de privilège | point personnel | explication sur un fait personnel | proposition privilégiée

question of privilege | matter of privilege | point of privilege | question of personal privilege


Autres décisions (Adoptées sans débat. Lorsqu'il s'agit d'actes à caractère législatif, les votes contraires ou abstentions sont indiqués. Les décisions comportant des déclarations que le Conseil aurait décidé de rendre accessibles au public ou des explications de vote sont signalées par un *; les déclarations et les explications de vote en question peuvent être obtenues auprès du Service de presse.)

Other decisions (Adopted without discussion. In the case of legislative acts, votes against or abstentions are indicated. Decisions containing statements which the Council has decided may be released to the public or explanations of vote are asterisked; the statements and explanations of vote in question may be obtained from the Press Office.)


projet seulement [ l'allocution définitive fait foi | version non définitive | sous réserve de modifications | seul le texte prononcé fait foi | l'énoncé fait foi | le discours prononcé fait foi | la version prononcée fait foi | l'allocution prononcée fait foi | le texte parlé fait foi | pri ]

check against delivery [ check upon delivery | please check against delivery ]


énoncé de fait légal | état de fait | éléments constitutifs de l'infraction | éléments de l'infraction | éléments légaux de l'infraction | faits constitutifs de l'infraction

elements of a crime | elements of an offence


TRADUCTIONS EN CONTEXTE
On peut ajouter à ces explications le fait que l'efficacité énergétique n'a pas atteint le niveau attendu et que la consommation globale d'énergie a donc été plus élevée que prévu.

As a further explanation, it should be noted that energy efficiency has not been as high as expected and that overall energy consumption therefore has been higher than expected.


6. Lorsqu'il est fait usage de la faculté prévue au paragraphe 5, point b), l'autorité de résolution fournit à l'autorité compétente une explication circonstanciée du montant d'absorption des pertes qui a été déterminé, dans le cadre de l'obligation faite à l'autorité de résolution de consulter l'autorité compétente en vertu de l'article 45, paragraphe 6, de la directive 2014/59/UE

6. Where the option in paragraph 5(b) is applied, the resolution authority shall provide the competent authority with a reasoned explanation of the loss absorption amount that has been set, in the framework of the obligation of the resolution authority to consult the competent authority under Article 45(6) of Directive 2014/59/EU.


(Le cas échéant) Caractéristiques supplémentaires: lorsque le produit contient l’une des caractéristiques répertoriées au point 5, la présente section doit en dresser la liste et fournir une brève explication des aspects suivants: les circonstances dans lesquelles le consommateur peut utiliser cette caractéristique; les conditions liées à la caractéristique; si le fait que la caractéristique fait partie du crédit garanti par une ...[+++]

(Where appropriate) Additional features: Where the product contains any of the features listed in point 5, this section must list these features and provide a brief explanation of: the circumstances in which the consumer can use the feature; any conditions attached to the feature; if the feature being part of the credit secured by a mortgage or comparable security means that the consumer loses any statutory or other protections usually associated with the feature; and the firm providing the feature (if not the creditor).


Il y a deux explications au fait que les mesures continuent de produire de effets:

There are two explanations as to why the measures continue to produce effects in spite of their suspension:


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Existe-t-il aujourd'hui une explication au fait que le gouvernement refuse d'accorder des garanties de prêts aux entreprises de bois d'oeuvre qui doivent injustement payer les droits de douane américaine?

Is there any explanation as to why the government is now refusing to grant these loan guarantees to the softwood lumber companies that have to unfairly pay the American tariffs?


Existe-t-il une explication au fait que le gouvernement refuse d'accorder des garanties de prêts aux entreprises qui ont dû verser 5 milliards de dollars?

Is there any explanation as to why the government refuses to provide loan guarantees to companies that have had to pay $5 billion?


Je crois qu'il rend un mauvais service aux Canadiens (1245) L'hon. Dan McTeague: Monsieur le Président, je ne voudrais pas trop m'étendre sur l'explication du fait que la députée a consacré beaucoup de temps à cette question.

I think Canadians were sold short by it (1245) Hon. Dan McTeague: Mr. Speaker, I do not want to belabour the point for the hon. member as I know she has put a lot of time into this.


En ce qui concerne la constatation des faits, l’OHMI soutient que, lors de la procédure devant lui, ce sont les explications des représentants de Develey qui étaient peu informatives et se limitaient aux allégations invérifiables relatives à l’enregistrement allemand.

63 As regards the finding of facts, OHIM contends that the explanations which Develey’s representatives provided during the proceedings before it were not very informative and were restricted to unverifiable assertions concerning the German registration.


Lorsqu'une information faitfaut, une explication devrait être donnée.

Where information is not provided, an explanation should be given.


Nous devons obtenir une explication du fait que les provinces s'y opposent, avançant des arguments, comme Mme Byers l'a fait remarquer, ou, dans le cas de la Colombie-Britannique, qui a fait valoir : « Vous pourriez porter plainte parce que nous permettons à des jeunes de travailler sur des pentes de ski les fins de semaine », une excuse plutôt boiteuse.

We have to get into an explanation as to why provinces will not agree to it, using arguments, as Ms. Byers has pointed out, or, in the case of British Columbia, which said, ``You could file a complaint because we allow young people to work on ski slopes on weekends,'' a rather lame excuse.


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