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Aggravation d'invalidité
Aggravation d'une invalidité
Aggravation de l'invalidité
Allocation d'invalidité temporaire
Déplacement temporaire de seuil
Glissement temporaire de seuil
Handicap temporaire total
IPT
ITP
ITT
Incapacité partielle temporaire
Incapacité provisoire
Incapacité temporaire
Incapacité temporaire de travail
Incapacité temporaire et totale
Incapacité temporaire partielle
Incapacité temporaire partielle de travail
Incapacité temporaire totale
Incapacité temporaire totale de travail
Incapacité totale temporaire
Invalidité partielle temporaire
Invalidité provisoire
Invalidité temporaire
Invalidité temporaire totale
Invalidité totale temporaire
Retraité
Transfert temporaire de seuil
élévation temporaire de seuil

Traduction de «Invalidité temporaire » (Français → Anglais) :

TERMINOLOGIE
voir aussi les traductions en contexte ci-dessous
invalidité temporaire totale [ handicap temporaire total ]

total temporary disability [ total temporary handicap ]


incapacité totale temporaire | ITT | incapacité temporaire totale | ITT | incapacité temporaire et totale | ITT | incapacité temporaire totale de travail | invalidité totale temporaire | ITT | invalidité temporaire totale | ITT

temporary total disability | TTD | total temporary disability


incapacité temporaire | incapacité temporaire de travail | invalidité temporaire

temporary disability


incapacité temporaire [ invalidité temporaire ]

temporary disability [ temporary handicap ]


allocation d'invalidité temporaire

temporary incapacitation allowance


incapacité partielle temporaire | IPT | incapacité temporaire partielle de travail | incapacité temporaire partielle | ITP | invalidité partielle temporaire | IPT

temporary partial disability | TPD | partial temporary disability


incapacité provisoire | incapacité temporaire | invalidité provisoire

temporary disablement | temporary incapacity


retraité(e) en raison d’une invalidité

Retired because of disability


aggravation de l'invalidité | aggravation d'invalidité | aggravation d'une invalidité

aggravation of invalidity


déplacement temporaire de seuil | élévation temporaire de seuil | glissement temporaire de seuil | transfert temporaire de seuil

temporary threshold shift | TTS [Abbr.]
TRADUCTIONS EN CONTEXTE
si cette invalidité est temporaire, pendant la durée de l'invalidité, une pension au taux de 60 % du dernier traitement de base perçu, si l'infirmité ou la maladie est survenue dans l'exercice de leurs fonctions, et de 30 % dans les autres cas.

where disablement is temporary, for the duration of the disability, a pension at the rate of 60 % of the basic salary last received, if the disablement occurred, or illness was contracted, in the performance of their duties, and 30 % in other cases.


sans préjudice du règlement (UE) no 1231/2010 et des accords bilatéraux, le paiement des droits à la pension au titre de la vieillesse, de l'invalidité et du décès, fondés sur l'emploi précédent des personnes faisant l'objet d'un transfert temporaire intragroupe et acquis par les personnes faisant l'objet d'un transfert temporaire intragroupe qui déménagent dans un pays tiers, ou par les survivants des personnes faisant l'objet d'un transfert temporaire intragroupe résidant dans un pays tiers qui sont des ayants droit de ces personnes ...[+++]

without prejudice to Regulation (EU) No 1231/2010 and to bilateral agreements, payment of old-age, invalidity and death statutory pensions based on the intra-corporate transferees' previous employment and acquired by intra-corporate transferees moving to a third country, or the survivors of such intra-corporate transferees residing in a third country deriving rights from the intra-corporate transferee, in accordance with the legislation set out in Article 3 of Regulation (EC) No 883/2004, under the same conditions and at the same rates as the nationals of the Member State concerned when they move to a third country;


sans préjudice du règlement (UE) n° 1231/2010 et des accords bilatéraux, le paiement des droits à la pension au titre de la vieillesse, de l'invalidité et du décès, fondés sur l'emploi précédent des personnes faisant l'objet d'un transfert temporaire intragroupe et acquis par les personnes faisant l'objet d'un transfert temporaire intragroupe qui déménagent dans un pays tiers, ou par les survivants des personnes faisant l'objet d'un transfert temporaire intragroupe résidant dans un pays tiers qui sont des ayants droit de ces personnes ...[+++]

without prejudice to Regulation (EC) 1231/2010 and to bilateral agreements, payment of old-age, invalidity and death statutory pensions based on the intra-corporate transferees’ previous employment and acquired by intra-corporate transferees moving to a third country, or the survivors of such intra-corporate transferees residing in a third country deriving rights from the intra-corporate transferee, in accordance with the legislation set out in Article 3 of Regulation (EC) No 883/2004, under the same conditions and at the same rates as the nationals of the Member State concerned when they move to a third country;


Afin de vaincre la réticence des bénéficiaires de prestations d'invalidité à prendre un emploi, la Suède et la Finlande les autorisent à suspendre temporairement leur droit à prestations, afin de tester leur aptitude au travail.

In order to overcome the reluctance of invalidity benefit recipients to take up work, Sweden and Finland allow beneficiaries to suspend their entitlement temporarily to test their ability to work.


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d) "prestations de retraite": des prestations attribuées par référence à la retraite ou à la perspective d'atteindre la retraite ou, lorsqu'elles viennent en complément desdites prestations et sont fournies à titre accessoire, sous la forme de versements en cas de décès, d'invalidité ou de cessation d'activité, ou sous la forme d'aides ou de services en cas de maladie, d'indigence ou de décès; pour contribuer à garantir la sécurité financière pendant la retraite, ces prestations revêtent généralement la forme d'une rente viagère; cependant, elles peuvent également consister dans le versement d'une rente ...[+++]

(d) "retirement benefits" means benefits paid by reference to reaching, or the expectation of reaching, retirement or, where they are supplementary to those benefits and provided on an ancillary basis, in the form of payments on death, disability, or cessation of employment or in the form of support payments or services in case of sickness, indigence or death.


d)«prestations de retraite»: des prestations attribuées par référence à la retraite ou à la perspective d'atteindre la retraite ou, lorsqu'elles viennent en complément desdites prestations et sont fournies à titre accessoire, sous la forme de versements en cas de décès, d'invalidité ou de cessation d'activité, ou sous la forme d'aides ou de services en cas de maladie, d'indigence ou de décès; pour contribuer à garantir la sécurité financière pendant la retraite, ces prestations revêtent généralement la forme d'une rente viagère; cependant, elles peuvent également consister dans le versement d'une rente ...[+++]

(d)‘retirement benefits’ means benefits paid by reference to reaching, or the expectation of reaching, retirement or, where they are supplementary to those benefits and provided on an ancillary basis, in the form of payments on death, disability, or cessation of employment or in the form of support payments or services in case of sickness, indigence or death.


d) "prestations de retraite": des prestations attribuées par référence à la retraite ou à la perspective d'atteindre la retraite ou, lorsqu'elles viennent en complément desdites prestations et sont fournies à titre accessoire, sous la forme de versements en cas de décès, d'invalidité ou de cessation d'activité, ou sous la forme d'aides ou de services en cas de maladie, d'indigence ou de décès; pour contribuer à garantir la sécurité financière pendant la retraite, ces prestations revêtent généralement la forme d'une rente viagère; cependant, elles peuvent également consister dans le versement d'une rente ...[+++]

(d) "retirement benefits" means benefits paid by reference to reaching, or the expectation of reaching, retirement or, where they are supplementary to those benefits and provided on an ancillary basis, in the form of payments on death, disability, or cessation of employment or in the form of support payments or services in case of sickness, indigence or death. In order to facilitate financial security in retirement, these benefits usually take the form of payments for life. They may, however, also be payments made for a temporary period or as a lump sum.


Lorsque l'invalidité résulte d'un accident survenu dans l'exercice ou à l'occasion de l'exercice des fonctions, d'une maladie professionnelle ou d'un acte de dévouement accompli dans un intérêt public ou du fait d'avoir exposé ses jours pour sauver une vie humaine, le taux de la pension d'invalidité est fixé à 70 % du dernier traitement de base de l'agent temporaire.

Where the invalidity arises from an accident in the course of or in connection with the performance of his duties, from an occupational disease, from a public-spirited act or from risking his life to save another human being, the invalidity pension shall be 70 % of the final basic salary of the temporary servant.


Lorsque l'invalidité est due à une autre cause, le taux de la pension d'invalidité, calculée sur le dernier traitement de base de l'agent temporaire, est égal à 2 % pour chaque année comprise entre la date d'entrée en service de l'agent et la date à laquelle il atteint l'âge de 65 ans ; ce taux est majoré de 25 % du montant des droits à pension qu'il aurait acquis à l'âge de 60 ans, sans que le total puisse excéder 70 % du dernier traitement de base.

Where the invalidity is due to some other cause, the invalidity pension, calculated by reference to the final basic salary of the temporary servant, shall be equal to 2 % for each year between the date of his entering the service and the date on which he reaches the age of 65 years ; this rate shall be increased by 25 % of the amount of his pension rights as at age 60 years, but so that the total shall not exceed 70 % of his final basic salary.


b) Si cette invalidité est temporaire, il a droit, jusqu'à sa guérison, à une rente dont l'arrérage est égal à 50 % du dernier traitement de base perçu lorsque l'infirmité ou la maladie a été contractée à l'occasion de l'exercice de ses fonctions, et à 25 % dans les autres cas.

(b) Where disablement is temporary, he shall be entitled, until he recovers, to a pension at the rate of 50 % of the basic salary last received if the disablement or illness was contracted in the performance of his duties, and 25 % in other cases.


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