Traduction de «Jeu de course automobile » (Français → Anglais) :

est la course de rattrapage selon les indications du fabricant du dispositif de réglage automatique, c'est-à-dire la course à partir de laquelle il y a rattrapage du jeu des garnitures de frein pour une pression dans le cylindre égale à 15 % de la pression de fonctionnement du circuit de frein mais au moins égale à 100 kPa.

On estime que ce type de considérations pourrait généralement entrer en jeu. Dans certains cas, les coûts totaux de propriété jouent un rôle important dans les décisions d’achat (en particulier pour les véhicules utilitaires lourds et les parcs automobiles), ce qui pourrait en partie pousser les constructeurs à élargir leur gamme et leur offre de véhicules propres.

Base commune consolidée pour l’impôt des sociétés européennes (2008); Simplification de l’environnement fiscal et mise en place de règles du jeu identiques : Respect des règles en matière de TVA : guichet unique (2004); imposition selon les règles de l’État de résidence (2005); règles de TVA en ce qui concerne les services internationaux et les services financiers (2005), (2006); TVA applicable aux entités publiques (2006); Mesures ciblées visant à éliminer les obstacles fiscaux transfrontaliers auxquels sont confrontées les entreprises de l’UE Compensation transfrontalière des pertes (2006); prix de transfert (2005); droit d’appo ...[+++]rt (2006); Nouvelle stratégie en matière de fiscalité automobile (2005); Diminution des distorsions créées par la fraude et l’évasion fiscales (2006).

Cependant, la transformation spectaculaire de sports comme le football et les courses automobiles en «business» a inévitablement conduit des tiers à contester certaines règles et certains accords commerciaux en invoquant les règles de concurrence de l'Union européenne.

Cependant, alors que le Sénat adoptait le projet de loi, M. Dingwall a écrit à M. Brent Scrimshaw, président de Molson Indy Canada, pour lui dire: «Je reconnais tout à fait que la course automobile est importante pour le Canada et je tiens à préciser clairement qu'avant la fin de 1997, nous aurons le temps de finaliser nos consultations avec les promoteurs de sports motorisés au Canada et de présenter au Parlement les modifications nécessaires pour respecter les normes internationales au sujet de l'affichage de logos sur les automobiles, sur les conducteu ...[+++]rs, sur les membres des équipes dans les puits et sur le matériel de transport».

Pour les véhicules automobiles 1.5.1.1. l'équipement de direction manuel, dans lequel les forces de direction résultent uniquement de l'effort musculaire du conducteur; 1.5.1.2. l'équipement de direction assisté, dans lequel les forces de direction résultent à la fois de l'effort musculaire du conducteur et de la ou des alimentations en énergie; 1.5.1.2.1. l'équipement de direction, dans lequel les forces de direction résultent uniquement d'une ou de plusieurs alimentations en énergie lorsque l'équipement est intact, mais où les forces de direction peuvent résulter de l'effort musculaire du conducteur en cas de défaut de fonctionnement de la direction (système assisté intégré) ...[+++], est aussi considéré comme un équipement de direction assisté; 1.5.1.3. l'équipement de servodirection, dans lequel les forces de direction sont uniquement produites par une ou plusieurs alimentations en énergie; 1.5.1.4. l'équipement d'autodirection qui est un système où l'angle de braquage d'une ou de plusieurs roues est modifié uniquement par le jeu de forces et/ou de moments appliqués au point de contact pneu/route.