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Vérificateur de titres de transport
Vérificatrice de titres de transport
échelle préindustrielle

Traduction de «Lot de titres » (Français → Anglais) :

TERMINOLOGIE
voir aussi les traductions en contexte ci-dessous
bloc de titres | lot de titres | paquet de titres

block of securities




obligation à lots | titre d'épargne à prime

lottery bond | premium savings bond




lot prototypé | présérie | lot pilote | lot d'essai | lot expérimental | avant-série | lot préindustriel | échelle préindustrielle

pilot lot | pilot production | preproduction run | preproduction | pilot scale


apprêt par lot [ apprêtage par lot | finissage par lot | achèvement par lot ]

batch finishing


fiche de contrôle de mise en lot [ formule de contrôle de lot | fiche de contrôle des lots ]

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contrôle de lots [ CL | contrôle des lots | contrôle de lot ]

batch control




vérificateur de titres de transport | vérificateur de titres de transport/vérificatrice de titres de transport | vérificatrice de titres de transport

controller of cable vehicle fares | ticket inspector | controller | passenger fare controller
TRADUCTIONS EN CONTEXTE
La tradition métisse consistait à s'établir sur des lots sans titre officiel de propriété.

The Métis tradition was to settle on the lots without formal legal title.


À partir d’un point de la limite sud du lot 8, groupe 1419, plan 57185 (Registre d’arpentage des terres du Canada) 701 (Bureau des titres fonciers), à l’intersection de la circonférence d’un cercle ayant un rayon de 4 000 m et dont le centre est situé au point de repère de l’aéroport décrit dans la partie I de la présente annexe; de là, en direction sud-est le long de la circonférence dudit cercle, dans le sens des aiguilles d’une montre, jusqu’au point d’intersection avec la limite nord du chemin situé au nord du lot 16, bloc 9, pla ...[+++]

Commencing at a point in the southerly boundary of Lot 8, Group 1419, Plan 57185 (C.L.S.R.) 701 (L.T.O.), where it is intersected by the circumference of a circle having a radius of 4 000 m and centered at the airport reference point as described in Part I of the schedule; thence in a southeasterly direction following the circumference of the said circle clockwise to the point where it intersects the northerly limit of the road lying north of Lot 16, Block 9, Plan 68005 (C.L.S.R.) 1545 (L.T.O.); thence easterly along the northerly limit of said road and its production easterly to the O.H.W.M. of Cambridge Bay; thence in a southerly di ...[+++]


À partir d’un point de la limite ouest du lot 1-67, groupe 757, plan 58737 (Registre d’arpentage des terres du Canada) 40016 (Bureau d’enregistrement des titres fonciers), à l’intersection de la circonférence d’un cercle ayant un rayon de 4 000 m et dont le centre est situé au point de repère de l’aéroport décrit dans la partie I de la présente annexe; de là, en direction nord-ouest et le long de la circonférence dudit cercle, dans le sens des aiguilles d’une montre, jusqu’au point d’intersection avec la limite est du lot 1-66, groupe 757, plan 58737 (Registre d’arpentage des terres du Canada) 40016 (Bureau d’enregistrement des titres f ...[+++]

Commencing at a point in the westerly boundary of Lot 1-67, Group 757, Plan 58737 (C.L.S.R.) 40016 (L.T.O.), where it is intersected by the circumference of a circle having a radius of 4 000 m and centred at the airport reference point as described in Part I of the schedule; thence in a northwesterly direction following the circumference of the said circle clockwise to the point where it intersects the easterly boundary of Lot 1-66, Group 757, Plan 58737 (C.L.S.R.) 40016 (L.T.O.); thence southerly along the easterly boundary of said lot to the southeast corner thereof; thence westerly along the southerly boundaries of Lots 1-66, 1-67 and acro ...[+++]


(4) Toute la partie de la réserve de chemin entre le lot dix (10) de la concession deux (2), au nord de la rivière, et le lot onze (11) de la concession trois (3), au nord de la rivière, devenue l’avenue Neebing, située entre le prolongement vers l’ouest de la limite nord de la rue Wilcox, comme l’indique le plan de subdivision dudit lot dix (10), enregistré audit Bureau des titres de biens-fonds sous le n de plan M-49, et le prolongement vers l’est de la limite nord du lot trente-trois (33) du bloc vingt (20), comme l’indique le plan ...[+++]

(4) All that portion of the Allowance for Road between Lot Ten (10), in Concession Two (2), North of the River, and Lot Eleven (11), in Concession Three (3), North of the River, and now known as Neebing Avenue, lying between the production Westerly of the Northern limit of Wilcox Street, as shown on a plan of subdivision of said Lot Ten (10), registered in the said Land Titles Office as Plan M-49, and the production Easterly of the Northern boundary of Lot Thirty-three (33), in Block Twenty (20), as shown on a plan of subdivision of said Lot Eleven (11) and registered in the said Registry Office as Plan 180.


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(13) La totalité des lots un (1) à cinq (5) inclusivement, des lots dix (10) à trente-six (36) inclusivement, et la totalité des ruelles publiques contiguës auxdits lots, et la partie de la rue Tarbutt contiguë auxdits lots un (1), deux (2), trois (3), quatre (4) et cinq (5), et la partie de la rue Sills contiguë auxdits lots dix (10) à vingt (20) inclusivement et toute la rue Ford, comme l’indique le plan de subdivision enregistré audit Bureau des titres de biens-fonds sous le n de plan M-47.

(13) All of Lots One (1) to Five (5) both inclusive, Lots Ten (10) to Thirty-six (36) both inclusive, and all of the public lanes lying adjacent to the said Lots, and that part of Tarbutt Street lying adjacent to said Lots One (1), Two (2), Three (3), Four (4) and Five (5), and that part of Sills Street lying adjacent to said Lots Ten (10) to Twenty (20) both inclusive and all of Ford Street as shown on a plan of subdivision registered in the said Land Titles Office as Plan M-47.


À ce titre, le pouvoir adjudicateur pourrait par exemple faire valoir qu'il estime que cette division risquerait de restreindre la concurrence ou de rendre l'exécution du marché excessivement coûteuse ou difficile sur le plan technique ou que la nécessité de coordonner les contractants des différents lots pourrait compromettre gravement la bonne exécution du marché.

Such reasons could for instance be that the contracting authority finds that such division could risk restricting competition, or risk rendering the execution of the contract excessively technically difficult or expensive, or that the need to coordinate the different contractors for the lots could seriously risk undermining the proper execution of the contract.


1. Lorsque des contrôles sont effectués sur des aliments d'origine animale et que les résultats des examens analytiques confirment la présence d'une substance pharmacologiquement active qui ne fait pas l'objet d'une classification au titre de l'article 13, paragraphe 2, points a), b) ou c) à un niveau égal ou supérieur à son seuil d'action, le lot concerné est considéré comme non conforme à la législation communautaire.

1. Where checks are carried out on food of animal origin and the results of analytical tests confirm the presence of a pharmacologically active substance which is not subject to a classification in accordance with Article 13(2)((a), (b) or (c) at a level equal to or higher than its reference point for action, the relevant batch shall be deemed not to comply with Community legislation.


1. Lorsque des contrôles sont effectués sur des aliments d'origine animale et que les résultats des examens analytiques confirment la présence d'une substance pharmacologiquement active qui ne fait pas l'objet d'une classification au titre de l'article 13, paragraphe 2, points a), b) ou c), à un niveau égal ou supérieur à son seuil d'action, le lot concerné est considéré comme non conforme à la législation communautaire.

1. Where checks are carried out on food of animal origin and the results of analytical tests confirm the presence of a pharmacologically active substance which is not subject to a classification in accordance with Article 13(2)(a), (b) or (c) at a level equal to or higher than its reference point for action, the relevant batch shall be deemed not to comply with Community legislation.


Dans ce cas, si des OGM trouvés dans un lot de plants d’une variété non modifiée génétiquement peuvent être mis sur le marché au titre de la directive 2001/18/CE, les États membres ne peuvent interdire la commercialisation des lots d’une variété non modifiée génétiquement révélant des traces de semences génétiquement modifiées, mais doivent exiger que la présence de ces semences soit mentionnée sur l’étiquette, conformément à la directive.

In this case, if GMOs found in a seed lot of a non-GM variety are authorised for the placing on the market under Directive 2001/18/EC, Member States cannot prohibit the placing on the market of the lots of a non-GM variety with traces of GM seeds but Member States must require the presence of GM seeds on the label to be mentioned in accordance with the Directive.


Les autorités compétentes coopèrent conformément au titre IV en vue de prendre au besoin des mesures supplémentaires pour veiller à ce qu'il ne soit pas possible de réintroduire les lots refusés dans la Communauté.

Competent authorities shall cooperate in accordance with Title IV to take any further measures necessary to ensure that it is not possible to reintroduce the rejected consignments into the Community.




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Lot de titres ->

Date index: 2021-02-10
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