Cependant, le Comité peut difficilement envisager que, dans un contexte généralisé de restrictions budgétaires, les services publics européens puissent être les moteurs de l’innovation CC.

http://eur-lex.europa.eu/legal (...) (...) [HTML] [2012-08-13]

However, the Committee finds it difficult to see how, in a general climate of tight budgets, European public services can drive innovation in CC.

http://eur-lex.europa.eu/legal (...) (...) [HTML] [2012-08-13]

http://eur-lex.europa.eu/legal (...) [HTML] [2012-08-13]

Véhicule à deux ou trois roues équipé d'un moteur à combustion interne, d'une cylindrée supérieure à 50 cc et dont la vitesse maximale dépasse 45 km/h (28 mph) (moto).

https://eur-lex.europa.eu/lega (...) (...) [HTML] [2011-02-03]

Two or three wheeled vehicle equipped with internal combustion engine, with size more than 50 cc and maximum speed that does exceed 45 km/h (28mph).

https://eur-lex.europa.eu/lega (...) (...) [HTML] [2011-02-03]

https://eur-lex.europa.eu/lega (...) [HTML] [2011-02-03]

Véhicule à deux ou trois roues équipé d'un moteur à combustion interne, d'une cylindrée inférieure à 50 cc et dont la vitesse maximale ne dépasse pas 45 km/h (28 mph) (cyclomoteur).

https://eur-lex.europa.eu/lega (...) (...) [HTML] [2011-02-03]

Two or three wheeled vehicle equipped with internal combustion engine, with size less than 50 cc and maximum speed that does not exceed 45 km/h (28mph).

https://eur-lex.europa.eu/lega (...) (...) [HTML] [2011-02-03]

https://eur-lex.europa.eu/lega (...) [HTML] [2011-02-03]

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Voici d'autres caractéristiques clés: structure et moteurs entièrement marinisés pour assurer le fonctionnement continu et prévenir la corrosion dans un environnement maritime; utilisation accrue de matériaux composites pour augmenter la résistance à la corrosion et à la fatigue; caractéristiques de pointe en matière de résistance à l’écrasement en ce qui a trait à la conception structurale, l’atténuation des charges, la sécurité des passagers, la rétention de la charge utile, la suppression des incendies, et l’évacuation d’urgence; commandes de vol et systèmes hydrauliques numériques (fly-by-wire) à triple redondance; turbopropulseu ...[+++]

http://www.parl.gc.ca/HousePub (...) (...) [HTML] [2010-11-22]

Other key features include a fully marinized structure and engines for continuous corrosion resistant operations in a maritime environment; extensive use of composites to increase resistance to corrosion fatigue; state-of-the-art crash-worthiness features in the areas of structural design, load attenuation, passenger safety, payload retention, fire suppression, and emergency escape; triple redundant digital fly-by-wire flight controls and hydraulic systems; Rolls-Royce AE 1107C engines, which share the same engine core as found on the CC-130J; modern avionics with glass cockpit displays; a number of radar options to include weather ...[+++]

http://www.parl.gc.ca/HousePub (...) (...) [HTML] [2010-11-22]

http://www.parl.gc.ca/HousePub (...) [HTML] [2010-11-22]

1. À partir du 1janvier 2004, les États membres ne peuvent plus accorder la réception CE et refusent la réception de portée nationale pour les véhicules à moteur à deux ou trois roues d'une cylindrée supérieure à 150 cc, pour des motifs liés à l'émission de dioxyde de carbone et à la consommation de carburant, si les valeurs indiquées en matière d'émissions et de consommation n'ont pas été relevées de manière conforme aux dispositions de la directive 80/1268/CEE du Conseil, du 16 décembre 1980, concernant le rapprochement des législations des États membres relatives à la consommation de carburant des véhicules à moteur, telle que modifié ...[+++]

http://www.europarl.europa.eu/ (...) (...) [HTML] [2001-11-20]

1. With effect from 1 January 2004 Member States may no longer grant EC type approval and shall refuse national type approval for a two or three wheel vehicle with an engine capacity of over 150 cc on grounds relating to CO2 emissions and fuel consumption if its emission and fuel consumption values are not established pursuant to Directive 80/1268/EEC as amended by Directive 93/116/EC in its current form.

http://www.europarl.europa.eu/ (...) (...) [HTML] [2001-11-20]

http://www.europarl.europa.eu/ (...) [HTML] [2001-11-20]

Article 3 sexies À partir du 1 janvier 2003, les États membres ne peuvent plus accorder la réception CE et refusent la réception de portée nationale pour les véhicules à moteur à deux ou trois roues d'une cylindrée supérieure à 150 cc, pour des motifs liés à l'émission de dioxyde de carbone et à la consommation de carburant, si les valeurs indiquées en matière d'émissions et de consommation n'ont pas été relevées de manière conforme aux dispositions de la directive 80/1268/CEE du Conseil, du 16 décembre 1980, concernant le rapprochement des législations des États membres relatives à la consommation de carburant des véhicules à moteur , t ...[+++]

http://www.europarl.europa.eu/ (...) (...) [HTML] [2001-02-13]

on grounds relating to CO2 emissions and fuel consumption, if its emission and fuel consumption values are not established in accordance with Council Directive 80/1268/EEC of 16 December 1980 on the approximation of the laws of the Member States relating to the fuel consumption of motor vehicles( ), as amended by Commission Directive 93/116/EC of 17 December 1993 adapting to technical progress Council Directive 80/1268/EEC relating to the fuel consumption of motor vehicles( ).

http://www.europarl.europa.eu/ (...) (...) [HTML] [2001-02-13]

http://www.europarl.europa.eu/ (...) [HTML] [2001-02-13]

ne reconnaissent plus la validité des certificats de conformité dont sont munis les véhicules neufs à moteur à deux roues d'une cylindrée supérieure à 150 cc, conformément à la directive 92/61/CEE , et

http://www.europarl.europa.eu/ (...) (...) [HTML] [2001-02-13]

consider certificates of conformity which accompany new two or three-wheel motor vehicles with an engine capacity of over 150 cc pursuant to Directive 92/61/EEC as no longer valid, and

http://www.europarl.europa.eu/ (...) (...) [HTML] [2001-02-13]

http://www.europarl.europa.eu/ (...) [HTML] [2001-02-13]

(10 bis) Pour assurer l'épuration des gaz d'échappement dans la pratique, tous les véhicules à moteur à deux ou trois roues d'une cylindrée supérieure à 150 cc devraient être dotés à partir du 1er janvier 2006 de systèmes de diagnostic embarqués (OBD) afin de permettre la détection rapide de tout dysfonctionnement des dispositifs et équipements antipollution des véhicules et, partant, d'améliorer considérablement le maintien du niveau initial d'émissions sur les véhicules en circulation, en améliorant le contrôle et l'entretien des véhicules.

http://www.europarl.europa.eu/ (...) (...) [HTML] [2001-02-13]

(10a) To ensure that emissions are reduced in practice, on-board diagnostics (OBD) systems should be introduced for all two or three-wheel motor vehicles with an engine capacity of over 150 cc from 1 January 2006, with a view to permitting immediate detection of failure of emission-control vehicle devices or equipment and thus allowing a significant upgrading of the maintenance of initial emission performance of in-service vehicles through improved monitoring and maintenance.

http://www.europarl.europa.eu/ (...) (...) [HTML] [2001-02-13]

http://www.europarl.europa.eu/ (...) [HTML] [2001-02-13]

Figure 8: Etapes de la Technologie des moteurs et Gain de CCS

http://eur-lex.europa.eu/legal (...) (...) [HTML] [1998-12-31]

Figure 8: Engine Technology Steps and Gain of SFC

http://eur-lex.europa.eu/legal (...) (...) [HTML] [1998-12-31]

http://eur-lex.europa.eu/legal (...) [HTML] [1998-12-31]

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