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C'est une pièce assez étrange.
Commande de l'étranger
Commande de pièces de monnaie de l'étranger
Dispositif de fixation de la pièce
Dispositif de serrage de la pièce
Dispositif porte-pièce
Disposition du droit des étrangers
Disposition du droit sur les étrangers
Disposition en matière de droit sur les étrangers
Droit des étrangers
Droit en matière d'étrangers
Droit sur les étrangers
Entreprise à capital étranger
Entreprise étrangère
Frappe de pièces étrangères
Frappe pour l'étranger
Monnaie pour l'étranger
Monnaie étrangère
Monnayage de pièces étrangères
Monnayage pour l'étranger
Montage
Montage d'usinage
Montage de fixation
Montage de vérification
Pièce
Pièce de fabrication
Pièce de monnaie pour l'étranger
Pièce de monnaie étrangère
Pièce pour l'étranger
Pièce travaillée
Pièce usinée
Pièce à exécuter
Pièce à travailler
Pièce à usiner
Pièce étrangère
Plateau d'une machine-outil
Plateau porte-pièce d'une machine-outil
Porte-pièce
Porte-pièces
Sans-papiers
Serrage de la pièce
Table
Table de machine
Table de travail
Table porte-pièce
Table porte-pièces
étranger dépourvu de documents de voyage
étranger sans papiers
étranger sans pièces de légitimation

Traduction de «Pièce pour l'étranger » (Français → Anglais) :

TERMINOLOGIE
voir aussi les traductions en contexte ci-dessous
pièce de monnaie pour l'étranger [ pièce pour l'étranger | monnaie pour l'étranger | pièce de monnaie étrangère | pièce étrangère | monnaie étrangère ]

foreign coin


monnayage pour l'étranger [ monnayage de pièces étrangères | frappe pour l'étranger | frappe de pièces étrangères ]

foreign coinage [ non-Canadian coinage | non-domestic coinage ]


commande de pièces de monnaie de l'étranger [ commande de l'étranger ]

foreign coin order


étranger dépourvu de documents de voyage | étranger sans pièces de légitimation | étranger sans papiers | sans-papiers

undocumented foreigner | undocumented immigrant | foreign national without identification documents | sans-papiers


pièce | pièce à exécuter | pièce à travailler | pièce à usiner | pièce de fabrication | pièce travaillée | pièce usinée

job | piece | piece of work | unit | work | work piece | workpiece | work-piece


entreprise étrangère [ entreprise à capital étranger ]

foreign enterprise [ foreign business | foreign undertaking ]


plateau d'une machine-outil | plateau porte-pièce d'une machine-outil | porte-pièce | porte-pièces | table | table de machine | table de travail | table porte-pièce | table porte-pièces

table of a machine tool | work table | work-holding table | worktable


dispositif de fixation de la pièce | dispositif de serrage de la pièce | dispositif porte-pièce | montage | montage de fixation | montage de vérification | montage d'usinage | porte-pièce | serrage de la pièce

fixture | jig | workholder | work-holding device


disposition du droit des étrangers | disposition du droit sur les étrangers | disposition en matière de droit sur les étrangers | disposition relevant de la législation sur les étrangers

provision of the law on foreign nationals


droit des étrangers | droit en matière d'étrangers | droit sur les étrangers

law on foreign nationals | aliens law
TRADUCTIONS EN CONTEXTE
C'est une pièce assez étrange.

It's kind of a weird room.


(4) Lorsque la production d’une pièce ou d’une copie d’une pièce décrite au paragraphe (1) ou (2) ne révélerait pas au tribunal les renseignements contenus dans la pièce, du fait qu’ils ont été consignés sous une forme qui nécessite des explications, une transcription des explications de la pièce ou copie, préparée par une personne qualifiée pour donner les explications, accompagnée d’un document de cette personne indiquant ses qualités pour les donner et attestant l’exactitude des explications est admissible en preuve, en vertu du pr ...[+++]

(4) Where production of any record or of a copy of any record described in subsection (1) or (2) would not convey to the court the information contained in the record by reason of its having been kept in a form that requires explanation, a transcript of the explanation of the record or copy prepared by a person qualified to make the explanation is admissible in evidence under this section in the same manner as if it were the original of the record if it is accompanied by a document that sets out the person’s qualifications to make the explanation, attests to the accuracy of the explanation, and is


(4) Lorsque la production d’une pièce ou d’une copie d’une pièce décrite au paragraphe (1) ou (2) ne révélerait pas au tribunal les renseignements contenus dans la pièce, du fait qu’ils ont été consignés sous une forme qui nécessite des explications, une transcription des explications de la pièce ou copie, préparée par une personne qualifiée pour donner les explications, accompagnée d’un document de cette personne indiquant ses qualités pour les donner et attestant l’exactitude des explications est admissible en preuve, en vertu du pr ...[+++]

(4) Where production of any record or of a copy of any record described in subsection (1) or (2) would not convey to the court the information contained in the record by reason of its having been kept in a form that requires explanation, a transcript of the explanation of the record or copy prepared by a person qualified to make the explanation is admissible in evidence under this section in the same manner as if it were the original of the record if it is accompanied by a document that sets out the person’s qualifications to make the explanation, attests to the accuracy of the explanation, and is


(3) Lorsqu’il n’est pas possible ou raisonnablement commode de produire une pièce décrite au paragraphe (1) ou (2), une copie de la pièce accompagnée d’un premier document indiquant les raisons pour lesquelles il n’est pas possible ou raisonnablement commode de produire la pièce et d’un deuxième document préparé par la personne qui a établi la copie indiquant d’où elle provient et attestant son authenticité, est admissible en preuve, en vertu du présent article, de la même manière que s’il s’agissait de l’original de cette pièce pourv ...[+++]

(3) Where it is not possible or reasonably practicable to produce any record described in subsection (1) or (2), a copy of the record accompanied by two documents, one that is made by a person who states why it is not possible or reasonably practicable to produce the record and one that sets out the source from which the copy was made, that attests to the copy’s authenticity and that is made by the person who made the copy, is admissible in evidence under this section in the same manner as if it were the original of the record if each document is


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(3) Lorsqu’il n’est pas possible ou raisonnablement commode de produire une pièce décrite au paragraphe (1) ou (2), une copie de la pièce accompagnée d’un premier document indiquant les raisons pour lesquelles il n’est pas possible ou raisonnablement commode de produire la pièce et d’un deuxième document préparé par la personne qui a établi la copie indiquant d’où elle provient et attestant son authenticité, est admissible en preuve, en vertu du présent article, de la même manière que s’il s’agissait de l’original de cette pièce pourv ...[+++]

(3) Where it is not possible or reasonably practicable to produce any record described in subsection (1) or (2), a copy of the record accompanied by two documents, one that is made by a person who states why it is not possible or reasonably practicable to produce the record and one that sets out the source from which the copy was made, that attests to the copy’s authenticity and that is made by the person who made the copy, is admissible in evidence under this section in the same manner as if it were the original of the record if each document is


Il convient, en règle générale, d’éviter les éléments tels que les dommages et intérêts punitifs, les procédures intrusives de communication de pièces préalablement au procès («pre-trial discovery») et les dommages et intérêts octroyés par les jurys («jury awards»), qui sont pour la plupart étrangers aux traditions juridiques de la majorité des États membres.

Elements such as punitive damages, intrusive pre-trial discovery procedures and jury awards, most of which are foreign to the legal traditions of most Member States, should be avoided as a general rule.


En l'absence de tels accords, les États membres devraient néanmoins être autorisés à reconnaître les agréments délivrés, par un pays tiers, à des organismes, des personnes et des produits, pièces et équipements étrangers, sous réserve d'un contrôle communautaire approprié.

In the absence of such agreements, Member States should nevertheless be allowed, subject to appropriate Community control, to recognise the approvals granted to foreign products, parts and appliances, organisations and personnel by a third country.


L'exportation à destination d'États n'appartenant pas à la Communauté européenne de tous les hélicoptères et de pièces détachées relevant de la position tarifaire 88-03 est subordonnée à l'obtention d'une licence délivrée dans le cadre du régime fixé par le décret du 30 novembre 1944 fixant les conditions d'importation en France et dans les territoires d'outre-mer des marchandises étrangères ainsi que les conditions d'exportation ou de réexportation des marchandises hors de France ou des territoires d'outre-mer à destination de l' ...[+++]

Export to States which are not members of the European Community of any helicopters and spare parts coming under tariff heading 88-03 is subject to an authorisation issued under the arrangements laid down by the Decree of 30 November 1944 defining the conditions for import into France and the overseas territories of foreign goods and the conditions for export or re-export of goods from France or the overseas territories to other countries, and by the Decree of 30 January 1967 on imports of goods into France and exports of goods from France.


En l'absence de tels accords, les États membres devraient néanmoins être autorisés à reconnaître les agréments délivrés à des organismes, des personnes et des produits, pièces et équipements étrangers par un pays tiers, sous réserve d'un contrôle communautaire approprié.

In the absence of such agreements, Member States should nevertheless be allowed, subject to appropriate Community control, to recognise the approvals granted to foreign products, parts and appliances, organisations and personnel by a third country.


Dans la pratique, le corps commun des gardes-frontières devrait, entre autres, contrôler les pièces d'identité, interroger les étrangers sur les raisons de leur séjour, monter à bord des navires qui se trouvent dans les eaux territoriales d'un État membre.

In practice, the European Corps of Border Guards should, among other things, check identity papers, question aliens on the reasons for their stay and go on board ships in a Member State's territorial waters.




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Date index: 2022-02-10
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