Boost Your Productivity!Translate documents (Ms-Word, Ms-Excel, ...) faster and better thanks to artificial intelligence!
https://pro.wordscope.com
https://blog. wordscope .com
Abus d'une substance psycho-active
Alcoolique
Alcoolique aiguë
Alcoolisme chronique Dipsomanie Toxicomanie
Delirium tremens
Démence alcoolique SAI
Excédent de bénéfices
Exédent de profit
Hallucinose
Jalousie
Mauvais voyages
Névrose traumatique
Paranoïa
Psychose SAI
Rapport de surplus
Rapport de surplus
Rapport mensuel des surplus
Résiduel de la personnalité et du comportement
Surplus collectif
Surplus de bénéfices
Surplus de profit
Surplus des consommateurs
Surplus du consommateur
Surplus social

Traduction de «Rapport de surplus » (Français → Anglais) :

TERMINOLOGIE
voir aussi les traductions en contexte ci-dessous
Rapport de surplus (matériel et équipement)

Report of Surplus (Material and Equipment)


Relevé du surplus du candidat / Mise à jour du rapport de campagne électorale

Candidate's Statement of Surplus / Updated Electoral Campaign Return




Définition: Parents forçant l'enfant à se comporter de façon différente de la norme locale, que ce soit par rapport à son sexe (en habillant un garçon en fille), par rapport à son âge (en forçant un enfant à prendre des responsabilités plus lourdes qu'il ne peut en assumer pour son âge) ou pour d'autres raisons (obligeant l'enfant à entreprendre des activités contre son gré ou des activités trop difficiles pour lui).

Definition: Parents forcing the child to be different from the local norm, either sex-inappropriate (e.g. dressing a boy in girl's clothes), age-inappropriate (e.g. forcing a child to take on responsibilities above her or his own age) or otherwise inappropriate (e.g. pressing the child to engage in unwanted or too difficult activities).




excédent de bénéfices | exédent de profit | surplus de bénéfices | surplus de profit

surplus earning


surplus collectif | surplus social

social surplus | net social benefit of production


surplus du consommateur | surplus des consommateurs

consumer surplus


Définition: Ce trouble constitue une réponse différée ou prolongée à une situation ou à un événement stressant (de courte ou de longue durée), exceptionnellement menaçant ou catastrophique et qui provoquerait des symptômes évidents de détresse chez la plupart des individus. Des facteurs prédisposants, tels que certains traits de personnalité (par exemple compulsive, asthénique) ou des antécédents de type névrotique, peuvent favoriser la survenue du syndrome ou aggraver son évolution; ces facteurs ne sont pas toutefois nécessaires ou suffisants pour expliquer la survenue du syndrome. Les symptômes typiques comprennent la reviviscence rép ...[+++]

Definition: Arises as a delayed or protracted response to a stressful event or situation (of either brief or long duration) of an exceptionally threatening or catastrophic nature, which is likely to cause pervasive distress in almost anyone. Predisposing factors, such as personality traits (e.g. compulsive, asthenic) or previous history of neurotic illness, may lower the threshold for the development of the syndrome or aggravate its course, but they are neither necessary nor sufficient to explain its occurrence. Typical features include episodes of repeated reliving of the trauma in intrusive memories ( flashbacks ), dreams or nightmares, occurring against the persisting background of a sense of numbness and emotional blunting, detachment f ...[+++]


Modificateurs Les subdivisions suivantes peuvent être utilisées comme quatrième chiffre avec les rubriques F10-F19: Code Titre .0 Intoxication aiguë Etat consécutif à la prise d'une substance psycho-active et entraînant des perturbations de la conscience, des facultés cognitives, de la perception, de l'affect ou du comportement, ou d'autres fonctions et réponses psychophysiologiques. Les perturbations sont directement liées aux effets pharmacologiques aigus de la substance consommée, et disparaissent avec le temps, avec guérison complète, sauf dans les cas ayant entraîné des lésions organiques ou d'autres complications. Parmi les complications, on peut citer: les traumatismes, les fausses routes avec inhalation de vomissements, le delirium, ...[+++]

Definition: This block contains a wide variety of disorders that differ in severity and clinical form but that are all attributable to the use of one or more psychoactive substances, which may or may not have been medically prescribed. The third character of the code identifies the substance involved, and the fourth character specifies the clinical state. The codes should be used, as required, for each substance specified, but it should be noted that not all fourth character codes are applicable to all substances. Identification of the psychoactive substance should be based on as many sources of information as possible. These include self-report data, analysis of blood and other body fluids, characteristic physical and psychological symptom ...[+++]
TRADUCTIONS EN CONTEXTE
a) sauf pendant la période antérieure au dépôt devant le Parlement du premier rapport d’évaluation actuarielle visé au paragraphe 59.6(1) de la Loi, le dépôt ne peut être fait, s’il a trait à des prestations acquises au titre des gains ouvrant droit à pension visés à l’alinéa 10(1)a), que pendant la période qui débute lors du dépôt devant le Parlement d’un rapport d’évaluation actuarielle ne faisant pas état d’un surplus non autorisé et se termine lors du dépôt de tout rapport faisant état d’un tel surplus;

(a) except for the period before the laying before Parliament of the first actuarial valuation report referred to in subsection 59.6(1) of the Act, a deposit may only be made, in respect of the benefits that have accrued in relation to the pensionable earnings referred to in paragraph 10(1)(a), during the period beginning with the laying before Parliament of an actuarial valuation report that does not show a non-permitted surplus and ending with laying of any actuarial report that shows a non-permitted surplus; and


(I) la partie de la somme ainsi payée qu’il est raisonnable de considérer comme se rapportant à une somme déduite du surplus exonéré ou incluse dans le déficit exonéré, selon le cas, de la société affiliée secondaire est, à la fin de l’année à laquelle se rapporte la perte ou le crédit d’impôt, déduite du surplus exonéré ou ajoutée au déficit exonéré, selon le cas, de la société affiliée primaire,

(I) the portion of the amount so paid that can reasonably be regarded as relating to an amount deducted from the exempt surplus or included in the exempt deficit, as the case may be, of the secondary affiliate shall, at the end of the year to which the loss or the tax credit relates, be deducted from the exempt surplus or added to the exempt deficit, as the case may be, of the primary affiliate,


(II) la partie de la somme ainsi payée qu’il est raisonnable de considérer comme se rapportant à une somme déduite du surplus imposable ou incluse dans le déficit imposable, selon le cas, de la société affiliée secondaire est, à la fin de l’année à laquelle se rapporte la perte ou le crédit d’impôt, déduite du surplus imposable ou ajoutée au déficit imposable, selon le cas, de la société affiliée primaire et ajoutée à son montant intrinsèque d’impôt étranger,

(II) the portion of the amount so paid that can reasonably be regarded as relating to an amount deducted from the taxable surplus or included in the taxable deficit, as the case may be, of the secondary affiliate shall, at the end of the year to which the loss or the tax credit relates, be deducted from the taxable surplus or added to the taxable deficit, as the case may be, of the primary affiliate and be added to the underlying foreign tax of the primary affiliate, and


Le dernier rapport, par exemple, indique que le surplus a été réduit de 206 millions de dollars à la suite d'une rectification des données et d'ajustements à la méthodologie; les intérêts sur le surplus initial ont rapporté 2,6 milliards de dollars; les compressions d'effectif de la fonction publique ont coûté 485 millions de dollars de surplus; la privatisation de NAV CAN a coûté 148 millions; les modifications aux dispositions du régime ont coûté 502 milliards de surplus; et d'autres gains et pertes, qui sont peut-être un peu dus au hasard, ont créé un surplus de 676 millions de dollars.

The last report, for example, indicates that the surplus was reduced due to data corrections and methodology adjustments, and $206 million went; the interest on the initial surplus created $2.6 billion; the downsizing of the public service cost $485 million of surplus; NAV CAN privatization cost $148 million of surplus; changes to the provisions of the plan cost $502 billion of surplus; and other experienced gains and losses, which perhaps is a bit of a grab bag item, created $676 million of surplus.


For more results, go to https://pro.wordscope.com to translate your documents with Wordscope Pro!
Aux fins de l'application du présent point, on considère comme prestation versée au titre d'un contrat d'assurance-vie le surplus de tout paiement ou paiement partiel effectué par l'assureur-vie avant la date d'échéance du contrat d'assurance-vie ainsi que le surplus de tout montant versé par l'assureur-vie par rapport à la somme de tous les versements effectués en faveur de l'assureur-vie au titre du même contrat d'assurance-vie.

For the purpose of this point the excess of any repayment or partial repayment made by the life insurer before the maturity of the life insurance contract as well as the excess of any amount paid out by the life insurer over the sum of the payments made to the life insurer under the same life insurance contract, shall be considered to be a benefit from a life insurance contract.


En cas de transfert total ou partiel à un tiers d'une assurance-vie, on considère également comme prestation versée au titre d'un contrat d'assurance-vie le surplus de la valeur attribuée au contrat par rapport à la somme de tous les versements effectués en faveur de l'assureur-vie.

In the case of assignment, in whole or in part, of a life insurance to a third party, the excess of the value of the contract conferred over the sum of all the payments made to the life insurer shall also be considered to be a benefit from a life insurance contract.


L’arrêt du Tribunal de la fonction publique de l’Union européenne (première chambre) du 9 décembre 2008, Q/Commission (F-52/05, RecFP p. I-A-1-409 et II-A-1-2235), est annulé en tant que, au point 2 du dispositif, il condamne la Commission à verser à Q une indemnité d’un montant de 500 euros ainsi que la somme de 15000 euros, pour autant que celle-ci vise à la réparation du préjudice moral subi par Q en raison d’un prétendu retard pris dans l’ouverture de l’enquête administrative, et que, aux fins de rejeter la requête en première instance pour le surplus, au point 3 du dispositif, il statue, aux points 147 à 189 des motifs, sur «le grie ...[+++]

Held: The judgment of the European Civil Service Tribunal (First Chamber) in Case F-52/05 Q v Commission [2008] ECR-SC I-A-1-409 and II-A-1-2235 is set aside in that, at paragraph 2 of the operative part, it orders the Commission to pay to Q damages of EUR 500 and also the sum of EUR 15 000, in so far as that sum is intended to make good the non-pecuniary damage sustained by Q owing to an alleged delay in initiating the administrative investigation, and as, for the purposes of dismissing the remainder of the application at first instance, at paragraph 3 of the operative part, it adjudicates, at paragraphs 147 to 189 of the grounds of the ...[+++]


Décision : L’arrêt du Tribunal de la fonction publique de l’Union européenne (première chambre) du 9 décembre 2008, Q/Commission (F-52/05, RecFP p. I-A-1-409 et II-A-1-2235), est annulé en tant que, au point 2 du dispositif, il condamne la Commission à verser à Q une indemnité d’un montant de 500 euros ainsi que la somme de 15 000 euros, pour autant que celle-ci vise à la réparation du préjudice moral subi par Q en raison d’un prétendu retard pris dans l’ouverture de l’enquête administrative, et que, aux fins de rejeter la requête en première instance pour le surplus, au point 3 du dispositif, il statue, aux points 147 à 189 des motifs, ...[+++]

Held: The judgment of the European Civil Service Tribunal (First Chamber) in Case F-52/05 Q v Commission [2008] ECR-SC I-A-1-409 and II-A-1-2235 is set aside in that, at paragraph 2 of the operative part, it orders the Commission to pay to Q damages of EUR 500 and also the sum of EUR 15 000, in so far as that sum is intended to make good the non-pecuniary damage sustained by Q owing to an alleged delay in initiating the administrative investigation, and as, for the purposes of dismissing the remainder of the application at first instance, at paragraph 3 of the operative part, it adjudicates, at paragraphs 147 to 189 of the grounds of the ...[+++]


14.1 Dans les cas visés aux articles 3.1, 3.2 et 11 de la présente annexe, le bénéficiaire s'engage à rembourser à la Commission, dans les conditions et dans le délai fixé par celle-ci, les montants qui lui auraient été versés en surplus par rapport aux coûts réels éligibles de l'action.

14.1 In the cases referred to in Articles 3.1, 3.2 and 11 of this annex, the beneficiary undertakes to repay to the Commission, in the manner and within the time limits set by the Commission, any amounts which have been paid in excess of the real eligible costs of the operation.


(1435) L'hon. Paul Martin (ministre des Finances, Lib.): Monsieur le Président, le rapport auquel fait référence le député est un rapport de l'actuaire en chef du ministère du développement des Ressources humaines qui a fait une étude démontrant que si nous voulons accumuler un surplus dans le compte afin de ne pas souffrir encore une fois, comme le dernier gouvernement, il fallait avoir un surplus de 10 à 15 milliards de dollars.

(1435) Hon. Paul Martin (Minister of Finance, Lib.): Mr. Speaker, the report to which the hon. member is referring is a report by the chief actuary of the Department of Human Resources Development, who prepared a study that found that if we want to accumulate a surplus in the account, to avoid going through what the last government did, we would need a surplus of between ten and fifteen billion dollars.




datacenter (12): www.wordscope.fr (v4.0.br)

Rapport de surplus ->

Date index: 2023-07-03
w