Traduction de «Superficie » (Français → Anglais) :

superficie allouée [ contingentement des superficies | attribution des superficies ]

superficie agricole utilisée [ SAU | superficie agricole utile | superficie ensemencée | superficie plantée | surface cultivée ]

superficie à régime flexible [ superficie flexible ]

attestation de superficie de culture [ attestation de superficie ensemencée | attestation de superficie cultivée ]

rente du droit de superficie | rente convenue pour le droit de superficie

surface totale | surfaces totalisées | superficie totale additionnée | superficie additionnée | surface cumulée

surface d'exploitation [ dimension de l'exploitation | superficie agricole | taille de l'exploitation ]

GPS différentiel sur grande superficie [ WADPGS ]

efficacité d'exploitation de surfaces | efficacité de superficie | efficacité d'utilisation de surfaces

surface boisée [ superficie boisée | surface forestière | zone forestière ]

d) si une participation est prise ou acquise dans plus qu’il ne faut de terrain réglementé et que la superficie du terrain réglementé présentement nécessaire se chiffre à moins de 50 % de la superficie prise ou acquise et qu’elle peut être séparée de la superficie non requise, subdiviser la superficie non requise et se défaire de sa participation dans un terrain réglementé en rapport avec la superficie du terrain réglementé ainsi subdivisé dans un délai de trois ans à compter du moment de cette subdivision.

a) Municipalité ou province, organisme municipal ou provincial, ou autre autorité qui, sous le régime d'une loi provinciale, lève et perçoit un impôt foncier ou un impôt sur la façade ou sur la superficie; b) conseil de la bande - au sens de la Loi sur les Indiens - qui, sous le régime d'une loi fédérale, lève et perçoit un impôt foncier ou un impôt sur la façade ou sur la superficie; c) bande - au sens de la Loi sur les Cris et les Naskapis du Québec, chapitre 18 des Statuts du Canada de 1984 - qui lève et perçoit un impôt sur les droits sur les terres de catégorie IA ou IA-N, au sens de cette loi; d) le conseil - au sens de la Loi s ...[+++]ur l'autonomie gouvernementale de la bande indienne sechelte, chapitre 27 des Statuts du Canada de 1986 -, s'il lève et perçoit un impôt foncier ou un impôt sur la façade ou sur la superficie sur les terres secheltes, au sens de la même loi; e) la première nation dont le nom figure à l'annexe II de la Loi sur l'autonomie gouvernementale des premières nations du Yukon, qui lève et perçoit un impôt foncier ou un impôt sur la façade ou sur la superficie d'une terre désignée, au sens de cette loi, ou d'une terre dont le droit de propriété lui est transféré ou lui est reconnu en vertu de l'article 21 de cette loi; f) la Nation nisga'a ou un village nisga'a, au sens de l'Accord définitif nisga'a mis en vigueur par la Loi sur l'Accord définitif nisga'a, qui lève et perçoit un impôt foncier ou un impôt sur la façade ou sur la superficie relativement aux Terres-Nisga'a, au sens de l'accord.

Par conséquent, à supposer que vous ayez exploité une superficie de 100 acres de blé, de 50 acres de maïs et de 30 acres de soja—il s'agissait donc de votre superficie de base—, vous recevrez un montant calculé en fonction de cette superficie de base, peu importe ce que vous cultivez à l'heure actuelle.

Toutefois, si nous mettons sur pied un programme d'afforestation important, nous avons une superficie potentielle d'à peu près huit millions d'hectares, ce qui équivaut à peu près à la superficie du Nouveau-Brunswick et de l'Île-du-Prince-Édouard. C'est actuellement l'estimation de la superficie disponible pour l'afforestation.