Boost Your Productivity!Translate documents (Ms-Word, Ms-Excel, ...) faster and better thanks to artificial intelligence!
https://pro.wordscope.com
https://blog. wordscope .com
Alarme acoustique des voitures automobiles
Auto personnalisée
Auto tunée
Automobile
Automobile d'occasion
Automobile de seconde main
Automobile personnalisée
Automobile usagée
Contrôleur d'automobiles neuves
Contrôleur de voitures automobiles neuves
Contrôleuse d'automobiles neuves
Contrôleuse de voitures automobiles neuves
Custom
Feu d'automobile
Feu de moteur d'automobile
Feu de moteur de voiture
Feu de voiture automobile
Impôt sur les véhicules à moteur
Impôts sur les véhicules automobiles
Préparateur d'automobiles neuves
Préparateur de voitures automobiles neuves
Préparatrice d'automobiles neuves
Préparatrice de voitures automobiles neuves
Taxe sur les automobiles
Taxe sur les voitures automobiles
Tunée
Voiture
Voiture automobile
Voiture customisée
Voiture d'occasion
Voiture de seconde main
Voiture de tourisme
Voiture de tuners
Voiture de tuneur
Voiture particulière
Voiture personnalisée
Voiture tunée
Voiture usagée
Vol de voitures automobiles
Véhicule automobile
Véhicule customisé

Traduction de «Taxe sur les voitures automobiles » (Français → Anglais) :

TERMINOLOGIE
voir aussi les traductions en contexte ci-dessous
impôt sur les véhicules à moteur | impôts sur les véhicules automobiles | taxe sur les automobiles | taxe sur les voitures automobiles

automobile tax | motor car tax | motor vehicle duty | motor vehicle tax | tax on motor car


automobile [ véhicule automobile | voiture | voiture automobile | voiture de tourisme | voiture particulière ]

motor car [ automobile | car | personal automobile | private car | tourist vehicle ]


automobile [ voiture automobile | voiture | voiture de tourisme ]

passenger car [ passenger automobile | car | automobile ]


préparateur d'automobiles neuves [ préparatrice d'automobiles neuves | préparateur de voitures automobiles neuves | préparatrice de voitures automobiles neuves ]

new passenger car preparer


contrôleur d'automobiles neuves [ contrôleuse d'automobiles neuves | contrôleur de voitures automobiles neuves | contrôleuse de voitures automobiles neuves ]

new passenger car inspector


feu d'automobile | feu de voiture automobile | feu de moteur d'automobile | feu de moteur de voiture

automobile fire






voiture personnalisée | auto personnalisée | automobile personnalisée | voiture tunée | auto tunée | tunée | voiture de tuners | voiture de tuneur | voiture customisée | véhicule customisé | custom

tuner car | customized car | customised car | customized auto | customised auto | custom car


voiture d'occasion | voiture usagée | voiture de seconde main | automobile d'occasion | automobile usagée | automobile de seconde main

used car | secondhand car
TRADUCTIONS EN CONTEXTE
L’assiette et le niveau des taxes d’immatriculation applicables actuellement varient considérablement d’un État membre à l’autre, le montant de ces taxes s’inscrivant, dans les cas extrêmes, dans une fourchette comprise entre 0 % et 180 % du prix hors taxe de la voiture. En termes absolus, en 1999, la TI moyenne variait entre 15 659 euros et 267 euros.

Concerning RT the tax bases and tax levels currently applied are very diverse and tax levels range, in extreme cases, between zero and 180% of pre-tax car price and in absolute terms average RT ranged, in 1999, between 15 659 EUR and 267 EUR.


La proposition n'envisage pas d'introduire de nouvelles taxes sur les voitures particulières, mais elle envisage seulement la restructuration de telles taxes lorsqu'elles sont appliquées par les Etats membres, sans les obliger à introduire de telles taxes.

The proposal does not intend to introduce any new passenger car related taxes, but only aims at restructuring such taxes if they are applied by Member States, without obliging them to introduce such taxes.


La présente directive vise à l'élimination de tels obstacles au moyen d’une restructuration de l’assiette des taxes sur les voitures particulières, appliquées par les États membres, tout en ne les obligeant pas à introduire de nouvelles taxes.

The present Directive aims at removing such obstacles by means of restructuring passenger car related taxes applied by Member States, without obliging them to introducing any new taxes.


Ces systèmes de remboursement permettront d’éviter que les taxes correspondantes soient payées deux fois et auront pour conséquence une perception plus équitable des taxes sur les voitures, fondée sur l’utilisation qui est faite des véhicules dans chaque État membre.

These systems would prevent double payment of taxes and place the car related taxes on a more equitable basis according to the use of the car which takes place in every Member State.


For more results, go to https://pro.wordscope.com to translate your documents with Wordscope Pro!
Cette disposition ne s’applique qu’à l’achat de voitures automobiles de tourisme et de carburant ainsi qu’aux dépenses afférentes au leasing, à la location, à l’entretien et à la réparation desdites voitures, dans la mesure où elles sont utilisées à titre professionnel.

This applies only in respect of the purchase of passenger cars and their fuel used for business purposes, and of expenditure relating to the lease, hire, maintenance and repair of such cars.


les droits et taxes spécifiques et/ou périodiques concernant l’utilisation des biens visés au paragraphe 1 à l’intérieur du pays, tels que, par exemple, les droits perçus lors de l’immatriculation des voitures automobiles, les taxes de circulation routière, les redevances télévision.

specific and/or periodical duties and taxes connected with the use within the country of property referred to in paragraph 1, such as for instance motor vehicle registration fees, road taxes and television licences.


les droits et taxes spécifiques et/ou périodiques concernant l’utilisation des biens visés au paragraphe 1 à l’intérieur du pays, tels que, par exemple, les droits perçus lors de l’immatriculation des voitures automobiles, les taxes de circulation routière, les redevances télévision.

specific and/or periodical duties and taxes connected with the use within the country of property referred to in paragraph 1, such as for instance motor vehicle registration fees, road taxes and television licences.


À la suite de cette consultation, la Commission a adopté en juillet 2005 une proposition de directive[17] sur les taxes liées aux voitures particulières visant notamment à imposer aux États membres qui perçoivent ce type de taxe d'inclure un paramètre lié aux émissions de CO2 dans l'assiette de la taxe, afin d'encourager les consommateurs à acheter des voitures économes en carburant.

Further to this consultation, the Commission adopted in July 2005 a proposal for a Directive[17] on passenger car related taxes aimed inter alia at requiring Member States that have such taxes to include a CO2 element in their calculation, so as to promote the purchase of fuel efficient cars.


Par ailleurs, la Commission a publié une proposition de taxe sur les voitures particulières dans laquelle elle recommande, entre autres, que la fiscalité des automobiles (immatriculation et taxe annuelle de circulation) soit fondée sur les émissions de CO₂ (COM(2002) 421).

In addition, the Commission has published a proposal for a tax on passenger cars, in which, inter alia, it recommends basing car tax (registration and annual road tax) on CO2 emissions (COM(2002) 421).


Le premier alinéa ne s'applique, en ce qui concerne l'article 17 paragraphe 6 deuxième alinéa de la directive 77/388/CEE, qu'à l'achat de produits pétroliers et de voitures automobiles de tourisme ainsi qu'aux dépenses afférentes au leasing et à la location et aux dépenses d'entretien et de réparations desdites voitures dans la mesure où elles sont utilisées à titre professionnel.

The preceding subparagraph shall apply, in relation to the second subparagraph of Article 17 (6) of Directive 77/388/EEC, only in respect of the purchase of petroleum products and passenger cars used for business purposes, and of expenditure relating to the leasing and hiring and also the maintenance and repair of such cars.


w