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Acronym
Blessure accidentelle
Caractère accidentel
Divulgation accidentelle
Divulgation accidentelle d'informations
Divulgation accidentelle de données
Divulgation non intentionnelle
Divulgation par inadvertance
Droit primaire
Déversement accidentel de pétrole
Déversement accidentel d’hydrocarbures
Déversement accidentel d’hydrocarbures de pétrole
Figure accidentelle
Lésion accidentelle
Lésion corporelle accidentelle
Projet de traité d'Union européenne
Relevé des pollutions accidentelles
Relevé sommaire des pollution accidentelles
Statistique des pollutions accidentelles
Statistique sommaire des pollutions accidentelles
TFUE
TUE
Trait accidentel
Traité CE
Traité CECA
Traité FUE
Traité UE
Traité de Maastricht
Traité de Paris
Traité de Rome
Traité instituant la Communauté européenne
Traité instituant la Communauté économique européenne
Traité sur l'Union européenne
Traité sur le fonctionnement de l'Union européenne
Traités communautaires
Traités de l'UE
Traités de l'Union européenne
Traités européens
Verticille accidentel
Volute accidentelle

Traduction de «Trait accidentel » (Français → Anglais) :

TERMINOLOGIE
voir aussi les traductions en contexte ci-dessous
caractère accidentel | trait accidentel

accidental characteristic


statistique sommaire des pollutions accidentelles | relevé sommaire des pollution accidentelles | statistique des pollutions accidentelles | relevé des pollutions accidentelles

incident summary


figure accidentelle [ verticille accidentel | volute accidentelle ]

accidental whorl [ accidental whorl pattern | accidental pattern ]


traités européens [ droit primaire | traités communautaires | traités de l'UE | traités de l'Union européenne ]

European treaties [ European Union treaties | EU treaties | primary law | treaties of the European Union ]


déversement accidentel d’hydrocarbures [ déversement accidentel de pétrole | déversement accidentel d’hydrocarbures de pétrole ]

accidental oil spill [ accidental petroleum hydrocarbon spill | accidental petroleum spill ]


blessure accidentelle [ lésion accidentelle | lésion corporelle accidentelle ]

accidental bodily injury [ accidental injury ]


divulgation accidentelle d'informations | divulgation accidentelle | divulgation non intentionnelle | divulgation par inadvertance | divulgation accidentelle de données

inadvertent disclosure | accidental disclosure


traité CE | traité de Rome | traité FUE | traité instituant la Communauté économique européenne | traité instituant la Communauté européenne | traité sur le fonctionnement de l'Union européenne | TFUE [Abbr.]

Rome Treaty | Treaty establishing the European Community | Treaty establishing the European Economic Community | Treaty on the Functioning of the European Union | TFEU [Abbr.]


traité sur l'Union européenne [ projet de traité d'Union européenne | traité de Maastricht | traité UE | TUE [acronym] ]

Treaty on European Union [ Draft Treaty on European Union | European Union Treaty | EU Treaty | Maastricht Treaty | TEU [acronym] Treaty of Maastricht ]


traité CECA [ traité de Paris | traité instituant la Communauté européenne du charbon et de l’acier ]

ECSC Treaty [ Paris Treaty | Treaty establishing the European Coal and Steel Community ]
TRADUCTIONS EN CONTEXTE
Les notifications portent sur les données ayant trait à toute introduction dans l'environnement de n'importe lequel des polluants répertoriés résultant d'une activité humaine, qu'elle soit délibérée ou accidentelle et qu'elle ait un caractère régulier ou non, sur le site de l'établissement et pour lesquels les seuils applicables sont dépassés.

Reporting covers data on releases of any of the listed pollutants into the environment as a result of any human activities, whether deliberate, accidental, routine or non-routine, at the site of the facility and above the prescribed thresholds.


traités de façon à les protéger contre le traitement non autorisé ou illicite et contre la perte, la destruction ou les dégâts d'origine accidentelle, à l'aide de mesures techniques ou organisationnelles appropriées (intégrité);

(eb) processed in a way that protects against unauthorised or unlawful processing and against accidental loss, destruction or damage, using appropriate technical or organisational measures (integrity);


3. Les frais mentionnés à l’article 4 seront calculés en fonction du nombre effectif de billets en euros authentiques accidentellement endommagés traités par la BCN.

3. The fees mentioned in Article 4 will be calculated on the basis of the effective number of the accidentally damaged genuine euro banknotes processed by the NCB.


3. Les frais mentionnés à l’article 4 seront calculés en fonction du nombre effectif de billets en euros authentiques accidentellement endommagés traités par la BCN.

3. The fees mentioned in Article 4 will be calculated on the basis of the effective number of the accidentally damaged genuine euro banknotes processed by the NCB.


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6. rappelle que le plan d'action de l'UE dans le domaine CBRN offre la possibilité de permettre à l'UE et à ses États membres de trouver les moyens législatifs d'appliquer concrètement la clause de solidarité de l'article 222 du traité FUE et que les États membres doivent être informés des plans et des bonnes pratiques de leurs homologues pour faire face aux catastrophes CBRN, qu'elles soient accidentelles ou intentionnelles, de manière à pouvoir venir en aide aux autres de manière coordonnée et efficace;

6. Recalls that an EU CBRN Action Plan offers an opportunity to enable the EU and its Member States to find the legislative means to effectively implement the Solidarity Clause included in Article 222 TFEU, and that Member States must be informed of each others' plans and best practices to deal with and counter CBRN disasters, whether caused accidentally or intentionally, so that they can come to each others' assistance in a coordinated and effective manner;


6. rappelle que le plan d'action de l'UE dans le domaine CBRN offre la possibilité de permettre à l'UE et à ses États membres de trouver les moyens législatifs d'appliquer concrètement la clause de solidarité de l'article 222 du traité FUE et que les États membres doivent être informés des plans et des bonnes pratiques de leurs homologues pour faire face aux catastrophes CBRN, qu'elles soient accidentelles ou intentionnelles, de manière à pouvoir venir en aide aux autres de manière coordonnée et efficace;

6. Recalls that an EU CBRN Action Plan offers an opportunity to enable the EU and its Member States to find the legislative means to effectively implement the Solidarity Clause included in Article 222 TFEU, and that Member States must be informed of each others' plans and best practices to deal with and counter CBRN disasters, whether caused accidentally or intentionally, so that they can come to each others' assistance in a coordinated and effective manner;


6. rappelle que le plan d’action de l'UE dans le domaine CBRN offre la possibilité de permettre à l'UE et à ses États membres de trouver les moyens législatifs d'appliquer concrètement la clause de solidarité de l'article 222 du traité FUE et que les États membres doivent être informés des plans et des bonnes pratiques de leurs homologues pour faire face aux catastrophes CBRN, qu'elles soient accidentelles ou intentionnelles, de manière à pouvoir venir en aide aux autres de manière coordonnée et efficace;

6. Recalls that an EU CBRN Action Plan offers an opportunity to enable the EU and its Member States to find the legislative means to effectively implement the Solidarity Clause included in Article 222 TFEU, and that Member States must be informed of each others’ plans and best practices to deal with and counter CBRN disasters, whether caused accidentally or intentionally, so that they can come to each others’ assistance in a coordinated and effective manner;


Par lettre du 1 août 2003, le Conseil a consulté le Parlement, conformément à l'article 37 du traité CE, sur la proposition de règlement du Conseil établissant des mesures relatives aux captures accidentelles de cétacés dans les pêcheries et modifiant le règlement (CE) n° 88/98 (COM(2003) 451 – 2003/0163(CNS)).

By letter of 1 August 2003 the Council consulted Parliament, pursuant to Article 37 of the EC Treaty, on the proposal for a Council regulation laying down measures concerning incidental catches of cetaceans in fisheries and amending Regulation (EC) No 88/98 (COM(2003) 451 – 2003/0163(CNS)).


La sécurité des informations (INFOSEC) a trait à la détermination et à l'application des mesures de sécurité permettant de protéger les informations classifiées de l'UE traitées, stockées ou transmises par des systèmes de communication, d'information et autres systèmes électroniques contre les atteintes à la confidentialité, à l'intégrité ou à la disponibilité de ces informations, que celles-ci soient accidentelles ou intentionnelles.

Information security (INFOSEC) relates to the identification and application of security measures to protect EU classified information processed, stored or transmitted in communication, information and other electronic systems against loss of confidentiality, integrity or availability, whether accidental or intentional.


(10) La coopération communautaire dans le domaine de la pollution marine accidentelle, au moyen de mesures de prévention des risques, contribue à réaliser les objectifs du traité en promouvant la solidarité entre les États membres et en contribuant, conformément à l'article 174 du traité, à préserver et à protéger l'environnement et à protéger la santé des personnes.

(10) Community cooperation in the field of accidental marine pollution helps, by taking action against the risks, to achieve the objectives of the Treaty by promoting solidarity between Member States and contributing, pursuant to Article 174 of the Treaty, to preserving and protecting the environment and protecting human health.


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