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Abus d'une substance psycho-active
Activité exercée à temps partiel et à titre accessoire
Alcoolique
Alcoolique aiguë
Alcoolisme chronique Dipsomanie Toxicomanie
Delirium tremens
Démence alcoolique SAI
Hallucinose
Jalousie
Mauvais voyages
Paranoïa
Psychose SAI
Résiduel de la personnalité et du comportement
Titre partiel
Tuteur à titre général
Tuteur à titre partiel
Tutrice à titre général
Tutrice à titre partiel

Traduction de «Tutrice à titre partiel » (Français → Anglais) :

TERMINOLOGIE
voir aussi les traductions en contexte ci-dessous
tuteur à titre partiel [ tutrice à titre partiel ]

limited guardian [ partial guardian ]


tuteur à titre général [ tutrice à titre général ]

full guardian [ plenary guardian | total guardian ]


fraction non versée d'actions et de titres partiellement libérés

unpaid portion of partly-paid shares and securities




Modificateurs Les subdivisions suivantes peuvent être utilisées comme quatrième chiffre avec les rubriques F10-F19: Code Titre .0 Intoxication aiguë Etat consécutif à la prise d'une substance psycho-active et entraînant des perturbations de la conscience, des facultés cognitives, de la perception, de l'affect ou du comportement, ou d'autres fonctions et réponses psychophysiologiques. Les perturbations sont directement liées aux effets pharmacologiques aigus de la substance consommée, et disparaissent avec le temps, avec guérison complète, sauf dans les cas ayant entraîné des lésions organiques ou d'autres complications. Parmi les complic ...[+++]

Definition: This block contains a wide variety of disorders that differ in severity and clinical form but that are all attributable to the use of one or more psychoactive substances, which may or may not have been medically prescribed. The third character of the code identifies the substance involved, and the fourth character specifies the clinical state. The codes should be used, as required, for each substance specified, but it should be noted that not all fourth character codes are applicable to all substances. Identification of the psychoactive substance should be based on as many sources of information as possible. These include self-report data, analysis of blood and other body fluids, characteristic physical and psychological symptom ...[+++]


activité exercée à temps partiel et à titre accessoire

secondary part-time activity
TRADUCTIONS EN CONTEXTE
L’accord du 29 juin 1979 et l’accord additionnel du 2 juin 1993 concernant la renonciation partielle au remboursement au titre de l’article 36, paragraphe 3, et de l’article 63, paragraphe 3, du règlement (CEE) no 1408/71 et la renonciation partielle au remboursement au titre de l’article 105, paragraphe 2, du règlement (CEE) no 574/72 (renonciation partielle au remboursement des dépenses pour les prestations en nature servies en cas de maladie, maternité, accidents du travail et maladies professionnelles et la renonciation au rembour ...[+++]

The Arrangement of 29 June 1979 and the additional Arrangement of 2 June 1993 concerning the partial waiving of reimbursement pursuant to Article 36(3) and Article 63(3) of Regulation (EEC) No 1408/71 and the reciprocal waiving of reimbursement pursuant to Article 105(2) of Regulation (EEC) No 574/72 (partial waiving of reimbursement of the cost of benefits in kind in respect of sickness, maternity, accidents at work and occupational diseases, and waiving of reimbursement of the cost of administrative checks and medical examinations)


- il n'est pas souhaitable d'exclure les "libéralités", ce d'autant plus que les donations mixtes, les cessions à titre partiellement onéreux et les donations entre époux ne le sont pas non plus;

- ‘gifts between spouses’ should not be excluded, particularly as partial gifts, partially compensated transfers and transfers within a marriage are not excluded either;


titres partiellement libérés: nombre d’actions/d’obligations * valeur de marché des instruments de référence sous-jacents

Partly paid securities: Number of shares/bonds * market value of underlying referenced instruments


«défaut de règlement», le non-règlement ou le règlement partiel d'une opération sur titres à la date de règlement convenue, en raison de l'absence des titres ou des espèces, quelle que soit la cause de cette absence;

'settlement fail' means the non-occurrence of settlement or only partial settlement of a securities transaction on the intended settlement date, due to a lack of securities or cash regardless of the underlying cause;


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(6) "défaut de règlement", le non-règlement ou le règlement seulement partiel d'une opération sur titres à la date de règlement convenue, quelle que soit la cause de cette absence;

(6) 'settlement fail' means the non-occurrence of settlement or only partial settlement of a securities transaction on the intended settlement date, regardless of the underlying cause;


41. insiste sur le fait que les stéréotypes de genre ont une tendance auto-réalisatrice et que, là où l'on n'offre pas aux femmes les chances de faire leurs preuves, elles ne parviendront jamais à briser les barrières qui bloquent leur progression; encourage à ce titre les Etats membres à lutter contre le temps partiel subi en rendant le recours au temps partiel plus dissuasif, en requérant par exemple que l'employeur justifie de façon adéquate tout recrutement à temps partiel;

41. Emphasises that gender stereotypes have a tendency to be self-fulfilling and that, if women are never given the chance to proof themselves, they will never manage to break the barriers blocking their way; encourages the Member States therefore to combat involuntary part-time work through deterrents to the use of part-time working, for instance by requiring employers to justify their reasons for any part-time recruitment;


5. Les paragraphes 2 et 3 ne s’appliquent que si l’associé n’attribue pas à la somme des titres reçus et des titres détenus dans le capital de la société apporteuse une valeur fiscale supérieure à la valeur que les titres détenus dans le capital de la société apporteuse avaient immédiatement avant la scission partielle.

5. Paragraphs 2 and 3 shall apply only if the shareholder does not attribute to the sum of the securities received and those held in the transferring company, a value for tax purposes higher than the value the securities held in the transferring company had immediately before the partial division.


5. Les paragraphes 2 et 3 ne s’appliquent que si l’associé n’attribue pas à la somme des titres reçus et des titres détenus dans le capital de la société apporteuse une valeur fiscale supérieure à la valeur que les titres détenus dans le capital de la société apporteuse avaient immédiatement avant la scission partielle.

5. Paragraphs 2 and 3 shall apply only if the shareholder does not attribute to the sum of the securities received and those held in the transferring company, a value for tax purposes higher than the value the securities held in the transferring company had immediately before the partial division.


– Fraction non versée d'actions et de titres partiellement libérés

The unpaid portion of partly-paid shares and securities,


- Fraction non versée d'actions et de titres partiellement libérés

- The unpaid portion of partly-paid shares and securities,




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Tutrice à titre partiel ->

Date index: 2024-05-12
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