Afin de garantir l’application uniforme de la nomenclature combinée, la Commission a adopté le règlement (CE) no 160/2007 du 15 février 2007 relatif au classement de certaines marchandises dans la nomenclature combinée (3), classant sous le code NC 2208 90 69 un produit consistant en un liquide brun foncé, limpide, dégageant une odeur de plantes et dont le goût amer est celui de plantes, d’un titre alcoométrique volumique de 43 % vol et consistant en un mélange de 32 extraits de variétés de plantes médicinales, additionné d’extrait de caramel, d ...[+++]’eau et d’alcool.
In order to ensure uniform application of the Combined Nomenclature, the Commission adopted Regulation (EC) No 160/2007 of 15 February 2007 concerning the classification of certain goods in the Combined Nomenclature (3), classifying a product consisting of a clear, dark brown liquid with an aromatic, herb-like smell and a bitter, herbal taste, having an actual alcoholic strength of 43 % by volume and consisting of a mixture of 32 kinds of medicinal herb extracts with caramel extract, water and alcohol under CN code 2208 90 69.
bière moins fermentée, d'une teneur en alcool de 10 %, d'une couleur brun foncé typique, au goût et à l'arôme de caramel caractéristiques, d'une âpreté moyennement prononcée et au goût plein.
(6) Le groupe Verlipack - jusqu'à la déclaration de faillite du 18 janvier 1999 - a été le plus grand producteur belge de verre creux d'emballage (bouteilles et pots en verre blanc ou brun pour l'industrie agro-alimentaire) avec une part de marché en Belgique de 20 % et de 2 % dans la Communauté européenne.
(6) Until it was declared bankrupt on 18 January 1999, the Verlipack Group had been Belgium's largest producer of hollow container glass (white or brown glass bottles or jars for the agri-foodstuffs industry), with a market share of 20 % in Belgium and 2 % in the Community.
Le Conseil a également adopté une décision concernant la conclusion formelle d'un accord avec les Etats-Unis sur le démantèlement tarifaire pour les alcools blancs et bruns, accord constituant un élément du paquet global conclu dans le contexte des négociations sur les produits des technologies de l'information.
The Council further adopted a Decision on the formal conclusion of an Agreement with the United States on tariff dismantling for white and brown spirits, an element of the overall package agreed at the negotiations on information technology products.
Les taux d'imposition s'élèvent à 100% pour le whisky et l'eau-de-vie, à 80% pour les alcoolsblancs (la vodka, le rhum, et le genièvre) et à 50% pour les autres liqueurs, tandis que la taxe sur le soju est de seulement 35%.
Liquor tax rates amount to 100% for whisky and brandy, 80 % for white spirits (vodka, rum, and gin) and 50 % on other liqueurs, whereas the liquor tax on soju is only 35%.
Cette opération va permettre à Treibacher et Creditanstalt-Bankverein d'acquérir la plus grande part de marché, à l'intérieur de l'EEE, sur les marchés du corindon blanc pour abrasifs (environ 31 %), du corindon blanc destiné à d'autres applications (environ 42 %), du corindon brun pour abrasifs (environ 44 %) et du corindon brun destiné à d'autres applications (environ 30 %).
Treibacher and Creditanstalt-Bankverein will reach the highest market shares within the EEA in the market for white corundum for abrasive applications (about 31%), in the market for white corundum for other purposes (about 42%), in the market for brown corundum for abrasive applications (about 44%) as well in the market for brown corundum for other purposes (about 30%).
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