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Accident qui aurait pu ne pas être fatal
Avantage
Avantage accessoire
Avantage au premier
Avantage au premier entrant
Avantage concurrentiel par les coûts
Avantage de coûts
Avantage du pionnier
Avantage en nature
Avantage par les coûts
Avantage tarifaire
Avantages accessoires
Avantages comparés
Avantages du personnel
Avantages sociaux
Concession tarifaire
Il y aurait avantage à
Il y aurait lieu de
Loi des avantages comparés
Loi des avantages relatifs
On ferait bien de
Principe des avantages comparés
Privilège
Préférence tarifaire
Prérogative parlementaire
Règle du moment où le dommage aurait pu être découvert
Tarif préférentiel

Traduction de «aurait avantage » (Français → Anglais) :

TERMINOLOGIE
voir aussi les traductions en contexte ci-dessous
il y aurait avantage à [ on ferait bien de | il y aurait lieu de ]

should


règle du moment où le préjudice aurait pu être découvert [ règle du moment où le dommage aurait pu être découvert ]

rule of discoverability


accident qui aurait pu ne pas présenter de danger pour la survie des occupants [ accident qui aurait pu ne pas être fatal ]

potentially survivable accident


avantages comparés | loi des avantages comparés | loi des avantages relatifs | principe des avantages comparés

comparative advantage | comparative cost


avantage au premier | avantage au premier entrant | avantage du pionnier

first mover advantage | FMA [Abbr.]


avantages accessoires | avantages du personnel | avantages sociaux

employee benefits


avantage accessoire [ avantage en nature ]

fringe benefit [ benefits in kind ]


avantage concurrentiel par les coûts | avantage par les coûts | avantage de coûts

cost advantage


tarif préférentiel [ avantage tarifaire | concession tarifaire | préférence tarifaire ]

tariff preference [ preferential tariff | tariff advantage | tariff concession ]


privilège [ avantage | prérogative parlementaire ]

privilege [ parliamentary prerogative | parliamentary privilege ]
TRADUCTIONS EN CONTEXTE
Tout en tenant pleinement compte des différences d'approche entre les États membres, il y aurait avantage à se mettre d'accord sur des règles prudentielles raisonnables donnant aux fonds de pension la possibilité d'optimiser la structure de leurs portefeuilles.

Taking fully into account the different approaches in the Member States, agreeing sensible, prudential rules to give pension funds the possibility to optimise their portfolio structures could have significant benefits.


Dans la décision d'aujourd'hui, la Commission a défini la méthodologie à suivre pour calculer la valeur de l'avantage concurrentiel accordé à Amazon, c'est-à-dire la différence entre les impôts payés par l'entreprise et ce qu'elle aurait dû payer si la décision fiscale anticipative en cause n'avait pas été émise.

In today's decision, the Commission has set out the methodology to calculate the value of the competitive advantage granted to Amazon, i.e. the difference between what the company paid in taxes and what it would have been liable to pay without the tax ruling.


Deuxièmement, aux points 59 à 68 de l’arrêt frappé de pourvoi, le Tribunal aurait violé l’article 107, paragraphe 1, TFUE en considérant qu’il ne suffit pas que la Commission définisse l’avantage procuré par la mesure litigieuse comme consistant en un traitement fiscal différencié résultant directement de la loi (de jure), mais que la Commission aurait au contraire dû se fonder sur une analyse économique des incidences de la mesure litigieuse pour pouvoir affirmer l’existence d’un avantage.

Second, in paragraphs 59 to 68 of the judgment under appeal, the General Court infringed Article 107(1) TFEU in ruling that it was not sufficient for the Commission to define the advantage of the contested measures as direct (de jure) tax discrimination, but that the Commission was obliged to base the existence of an advantage on an economic analysis of the effects of the contested measure.


Troisièmement, aux points 74 à 80 de l’arrêt frappé de pourvoi, le Tribunal aurait violé l’article 107, paragraphe 1, TFUE: d’une part, en considérant que la pratique des billets gratuits n’était pas en mesure d’amplifier l’avantage procuré par la mesure litigieuse dans la mesure où ladite mesure ne faisait naître aucun avantage; et d’autre part, en considérant que, pour que ledit argument de la Commission soit pertinent, celle-ci aurait dû démontrer que les casinos émettent en réalité un nombre de billets gratuits trop élevé par rap ...[+++]

Third, in paragraphs 74 to 80 of the judgment under appeal, the General Court infringed Article 107(1) TFEU in ruling that (i) the practice of free entry could not confirm the advantage of the contested measure since that measure did not provide any advantage and (ii) before that argument could be effective the Commission was bound to provide evidence that in practice the number of free entries granted was excessively high in comparison with the objectives of the Greek legislation which permitted that practice, so as to be incompatible with the conditions of that national legislation.


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Il y a lieu également d’empêcher l’utilisation dans l’Union de ressources génétiques ou de connaissances traditionnelles associées aux ressources auxquelles il n’aurait pas été accédé conformément aux dispositions législatives ou réglementaires nationales en matière d’accès et de partage des avantages d’une partie au protocole de Nagoya, et de soutenir la mise en œuvre effective des engagements en matière de partage des avantages qui ont été arrêtés selon les conditions convenues d’un commun accord entre fournisseurs et utilisateurs.

It is also essential to prevent the utilisation in the Union of genetic resources or traditional knowledge associated with genetic resources, which were not accessed in accordance with the national access and benefit-sharing legislation or regulatory requirements of a Party to the Nagoya Protocol, and to support the effective implementation of benefit-sharing commitments set out in mutually agreed terms between providers and users.


L’analyse coûts/avantages , effectuée conformément à l’article 3, paragraphe 1, du règlement (CE) no 58/2003, a montré que le fait de confier à l’Agence des tâches de mise en œuvre liées au programme relatif à la politique des consommateurs, au programme de santé publique et aux mesures de formation en matière de sécurité alimentaire aurait d’importants avantages qualitatifs et quantitatifs en comparaison avec le scénario dans lequel tous les aspects des nouveaux programmes seraient gérés en interne par la Commission.

The cost-benefit analysis carried out in accordance with Article 3(1) of Regulation (EC) No 58/2003 has shown that entrusting the Agency with programme implementation tasks related to the Consumer Programme, the Public Health Programme and the food safety training measures would entail significant qualitative and quantitative benefits compared with the in-house scenario under which all aspects of the new programmes would be managed internally within the Commission.


Le Kosovo aurait avantage à adopter une approche pragmatique et constructive dans les démarches qu'il entreprend pour intensifier la coopération avec ses pays voisins.

Kosovo would benefit from a constructive and pragmatic approach in its efforts to enhance cooperation with countries in the neighbourhood.


En tenant compte des mesures adoptées conformément à la stratégie pour le mercure, la Commission examine également s'il y aurait avantage à adopter des mesures supplémentaires concernant le mercure, compte tenu de la faisabilité technique, du rapport coût-efficacité et de toute protection supplémentaire importante de la santé et de l'environnement que ces mesures fourniraient.

Taking account of measures adopted pursuant to the mercury strategy the Commission shall also consider whether there would be merit in taking further action in relation to mercury, taking account of technical feasibility and cost-effectiveness and any significant additional health and environmental protection that this would provide.


En tenant compte des mesures adoptées conformément à la stratégie pour le mercure, la Commission examine également s'il y aurait avantage à adopter des mesures supplémentaires concernant le mercure, compte tenu de la faisabilité technique, du rapport coût-efficacité et de toute protection supplémentaire importante de la santé et de l'environnement que ces mesures fourniraient.

Taking account of measures adopted pursuant to the mercury strategy the Commission shall also consider whether there would be merit in taking further action in relation to mercury, taking account of technical feasibility and cost-effectiveness and any significant additional health and environmental protection that this would provide.


Tout en tenant pleinement compte des différences d'approche entre les États membres, il y aurait avantage à se mettre d'accord sur des règles prudentielles raisonnables donnant aux fonds de pension la possibilité d'optimiser la structure de leurs portefeuilles.

Taking fully into account the different approaches in the Member States, agreeing sensible, prudential rules to give pension funds the possibility to optimise their portfolio structures could have significant benefits.


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