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Accélérateur
Audit de conformité
Audit de la conformité
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Degré de conformité
Degré de conformité an 2000
Degré de conformité à l'an 2000
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Dispositif de vérification de la conformité
Effectuer des audits de conformité contractuelle
Essai de conformité an 2000
Essai de conformité à l'an 2000
Fonction de vérification de la conformité
Indice de conformité
Indice de conformité an 2000
Indice de conformité à l'an 2000
Inspecteur de conformité en sécurité incendie
Inspectrice de conformité en sécurité incendie
Mener à bien des audits de conformité contractuelle
Niveau de conformité
Niveau de conformité à l'an 2000
Papillon
Papillon d'obturation
Papillon des gaz
Parfois
Réaliser des audits de conformité contractuelle
Service chargé de la vérification de la conformité
Statut de conformité à l'an 2000
Test de conformité an 2000
Test de conformité à l'an 2000
Vérification de la conformité
Vérifier la conformité contractuelle

Traduction de «conformité parfois » (Français → Anglais) :

TERMINOLOGIE
voir aussi les traductions en contexte ci-dessous
inspectrice de conformité en sécurité incendie | inspecteur de conformité en sécurité incendie | inspecteur de conformité en sécurité incendie/inspectrice de conformité en sécurité incendie

fire investigator | fire inspector | fire prevention officer


audit de conformité | audit de la conformité | contrôle de la conformité | vérification de la conformité

compliance audit


inspecteur du contrôle de conformité en gestion des déchets dangereux | inspecteur du contrôle de conformité en gestion des déchets dangereux/inspectrice du contrôle de conformité en gestion des déchets dangereux | inspectrice du contrôle de conformité en gestion des déchets dangereux

hazardous waste disposal inspector | hazardous waste tester/inspector | hazardous waste control inspector | hazardous waste inspector


mener à bien des audits de conformité contractuelle | vérifier la conformité contractuelle | effectuer des audits de conformité contractuelle | réaliser des audits de conformité contractuelle

carry out an in-depth audit | conduct compliance audit | perform a detailed compliance audit report | perform contract compliance audits


niveau de conformité à l'an 2000 | niveau de conformité | degré de conformité | degré de conformité an 2000 | degré de conformité à l'an 2000 | statut de conformité à l'an 2000

Y2K compliance level | Year 2000 compliance level | Y2K compliance status | Year 2000 compliance status | Y2K status | Year 2000 status | compliancy readiness status


dispositif de vérification de la conformité | fonction de vérification de la conformité | service chargé de la vérification de la conformité

compliance department | compliance function


test de conformité à l'an 2000 | test de conformité an 2000 | essai de conformité à l'an 2000 | essai de conformité an 2000

Y2K compliance testing | Year 2000 compliance test


Règlement sur la détermination de la conformité des marques ainsi que la révision et le réexamen des décisions sur la conformité des marques (ALÉNA) [ Règlement sur les déterminations de la conformité des marques ainsi que la révision et le réexamen des décisions sur la conformité des marques (ALÉNA) ]

NAFTA Marking Determination, Re-determination and Further Re-determination Regulations [ NAFTA Marking Determination and Re-determination Regulations ]


indice de conformité à l'an 2000 | indice de conformité an 2000 | indice de conformité

Y2K compliance index | Year 2000 compliance index | compliance index


[parfois] dispositif d'étranglement | accélérateur | bielle | commande des gaz | papillon | papillon des gaz | papillon d'obturation

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TRADUCTIONS EN CONTEXTE
9. Le caractère à la fois complexe et ambitieux des objectifs poursuivis se double d'un cadre juridique (procédures décisionnelles, examen de la conformité) parfois déroutant.

9. The complex and ambitious policy goals sought are further complicated by a sometimes confusing legal framework, a mix of decision-making and compliance procedures.


Parfois, selon le rapport — et je surveille Diane pour voir si elle me fait un signe de tête affirmatif ou négatif — c'est que parfois nous demandons à notre Commission des droits de la personne provinciale de rédiger une partie du rapport sur la conformité.

What sometimes happens, depending on the report — and I will look at Diane to shake her head yes or no — is we sometimes see our New Brunswick Human Rights Commission writing sections on the report as to how the government is doing on compliance.


(Le document est déposé) Question n 452 M. Matthew Kellway: En ce qui concerne les vêtements et les textiles fabriqués en tout ou en partie à l’étranger achetés par les ministères et les organismes fédéraux: a) de quelle façon Travaux publics et Services gouvernementaux Canada (TPSGC) peut-il demander aux fournisseurs des preuves de conformité au code du travail local; b) combien de fois TPSGC a-t-il demandé aux fournisseurs des preuves de conformité au code du travail local; c) s’il arrive que TPSGC demande aux fournisseurs des p ...[+++]

(Return tabled) Question No. 452 Mr. Matthew Kellway: With regard to suppliers of garments and textiles that are manufactured outside Canada, in whole or in part, and which have been contracted by any agency or department of the government: (a) what is the process by which Public Works and Government Services Canada (PWGSC) may ask suppliers for evidence of compliance with local labour laws; (b) on how many occasions has PWGSC asked suppliers for evidence of compliance with local labour laws; (c) if PWGSC has ever requested evidence of supplier compliance with local labour laws, (i) which office within PWGSC initiated these requests an ...[+++]


9. Le caractère à la fois complexe et ambitieux des objectifs poursuivis se double d'un cadre juridique (procédures décisionnelles, examen de la conformité) parfois déroutant.

9. The complex and ambitious policy goals sought are further complicated by a sometimes confusing legal framework, a mix of decision-making and compliance procedures.


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Par ailleurs, les nouveaux thèmes politiques (développement rural, conformité et incidences en matière d’environnement, sécurité alimentaire) exigeront des statistiques structurelles qui pourraient être moins fréquentes mais devraient répondre au besoin de ventilations détaillées et parfois spécifiques sur le plan géographique correspondant par exemple aux données spatiales sur le sol, aux lignes de partage des eaux et à la biodiversité.

On the other hand, the new policy concerns (rural development, environmental compliance and impacts, food safety) will require structural statistics which could be less frequent but which should meet the need for detailed and sometimes specific geographical breakdowns matching e.g. spatial data on soil, watersheds and biodiversity.


Cela est aggravé par un cadre juridique parfois confus et un mélange de procédures décisionnelles et d’examen de la conformité.

This is further complicated by a sometimes confusing legal framework, and a mix of decision-making and compliance procedures.


En outre, les exigences en matière d’information, telles que les essais de conformité et la certification, donnent des indications essentielles sur les limites de la responsabilité des entreprises et les mesures de réparation, ce qui n’est pas négligeable sur fond de ce qui est parfois décrit comme une « culture d’indemnisation » croissante.

Moreover information requirements such as conformity testing and certification also provide crucial indication on the boundaries of business liability and remediation, which is not negligible viewed against the background of what is sometimes described as a growing “compensation culture”.


Étant donné que les petites unités de transformation peuvent parfois rencontrer des difficultés à respecter ces normes, les États membres doivent êtres autorisés à accorder un délai en ce qui concerne les conditions d'éligibilité relatives aux investissements réalisés par les petites unités de transformation pour se mettre en conformité avec les normes nouvellement introduites dans les domaines de l'environnement, de l'hygiène et du bien-être des animaux.

Given that small processing units can sometimes experience difficulties in complying with such standards, Member States should be allowed to grant a period of grace with reference to the eligibility conditions for investments in small processing units made in order to comply with newly introduced standards relating to the environment, hygiene and animal welfare.


Parfois le fait même de lancer une enquête suffit à amener les opérateurs à se mettre en conformité avec les règles de concurrence.

Sometimes the mere fact of launching an enquiry is sufficient to prompt operators to come into line with the competition rules.


Les sites incriminés ont été mis en conformité, généralement de manière volontaire, mais des sanctions ont parfois été imposées.

Sites have been corrected, usually voluntarily, but in some cases penalties were imposed.


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