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Calcul des coûts
Comptabilisation après recouvrement des coûts
Constatation après recouvrement des coûts
Coût dit échoué
Coût non amorti
Coût non recouvrable
Coûts de recouvrement
Coûts recouvrables
Coûts récupérables
Frais de perception
Mécanisme de recouvrement des coûts
Méthode du recouvrement des coûts
Recouvrement des coûts
Recouvrement des coûts additionnels
Recouvrement des coûts différentiels
Recouvrement des coûts supplémentaires
Récupération des coûts

Traduction de «coûts de recouvrement » (Français → Anglais) :

TERMINOLOGIE
voir aussi les traductions en contexte ci-dessous
coûts de recouvrement | frais d'assiette,de recouvrement et de non-valeur | frais de perception

collection cost | cost of collection | expense incurred in collection


recouvrement des coûts additionnels [ recouvrement des coûts différentiels | recouvrement des coûts supplémentaires ]

incremental cost recovery


coût non recouvrable [ coût dit échoué | coût non amorti ]

stranded cost


Impacts sur les entreprises des coûts de recouvrement proposés pour le programme de déclaration de substances nouvelles

Business Impacts of the Proposed Fees for the New Substances Notification Program


comptabilisation après recouvrement des coûts | méthode du recouvrement des coûts | méthode de la constatation après recouvrement des coûts | méthode de comptabilisation après recouvrement des coûts | constatation après recouvrement des coûts

cost recovery method


recouvrement des coûts | récupération des coûts

cost recovery


recouvrement des coûts | récupération des coûts

cost recovery


coûts recouvrables | coûts récupérables

recoverable costs


mécanisme de recouvrement des coûts

cost-recovery mechanism


TRADUCTIONS EN CONTEXTE
Le plafond sur le prix de gros des SMS en itinérance réglementés devrait inclure tous les coûts supportés par le fournisseur du service en gros, entre autres le coût du départ d’appel, le coût d’acheminement et le coût non recouvré de terminaison des SMS en itinérance sur le réseau visité.

The wholesale price limit for regulated roaming SMS should include all costs incurred by the provider of the wholesale service, including, inter alia, origination, transit and the unrecovered cost of termination of roaming SMS messages on the visited network.


[15] Pour calculer le ratio «coût de recouvrement», on compare les dépenses annuelles d’administration engagées par une autorité fiscale aux recettes fiscales recouvrées au cours d’un exercice budgétaire. Ce ratio s’exprime souvent sous forme d’un pourcentage ou du coût de perception de 100 unités de recettes.

[15] The costs of collection ratio is computed by comparing the annual costs of administration incurred by a revenue body, with the total revenue collected over the course of the fiscal year, and is often expressed as a percentage or as the cost of collecting 100 units of revenue.


En outre, la BEI peut utiliser la garantie de l’Union pour supporter la part correspondante de tout coût de recouvrement, à moins que celui-ci ne soit déduit du produit du recouvrement, et tout coût lié à la gestion de trésorerie.

In addition, the EIB may use the EU guarantee to meet the relevant share of any recovery costs, unless deducted from recovery proceeds, and any costs linked to liquidity management.


En outre, la BEI peut utiliser la garantie de l’Union pour supporter la part correspondante de tout coût de recouvrement, à moins que celui-ci ne soit déduit du produit du recouvrement, et tout coût lié à la gestion de trésorerie.

In addition, the EIB may use the EU guarantee to meet the relevant share of any recovery costs, unless deducted from recovery proceeds, and any costs linked to liquidity management.


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[15] Pour calculer le ratio «coût de recouvrement», on compare les dépenses annuelles d’administration engagées par une autorité fiscale aux recettes fiscales recouvrées au cours d’un exercice budgétaire. Ce ratio s’exprime souvent sous forme d’un pourcentage ou du coût de perception de 100 unités de recettes.

[15] The costs of collection ratio is computed by comparing the annual costs of administration incurred by a revenue body, with the total revenue collected over the course of the fiscal year, and is often expressed as a percentage or as the cost of collecting 100 units of revenue.


Le prix de gros maximal des services de SMS en itinérance réglementés devrait inclure tous les coûts supportés par le fournisseur du service en gros, y compris, entre autres le coût du départ d’appel, le coût d’acheminement et le coût non recouvré de terminaison des SMS en itinérance sur le réseau visité.

The maximum wholesale charge for regulated roaming SMS services should include all costs incurred by the provider of the wholesale service, including, inter alia, origination, transit and the unrecovered cost of termination of roaming SMS messages on the visited network.


Le prix de gros maximal des services de SMS en itinérance réglementés devrait inclure tous les coûts supportés par le fournisseur du service en gros, y compris, entre autres le coût du départ d’appel, le coût d’acheminement et le coût non recouvré de terminaison des SMS en itinérance sur le réseau visité.

The maximum wholesale charge for regulated roaming SMS services should include all costs incurred by the provider of the wholesale service, including, inter alia, origination, transit and the unrecovered cost of termination of roaming SMS messages on the visited network.


Le plafond sur le prix de gros des SMS en itinérance réglementés devrait inclure tous les coûts supportés par le fournisseur du service en gros, entre autres le coût du départ d’appel, le coût d’acheminement et le coût non recouvré de terminaison des SMS en itinérance sur le réseau visité.

The wholesale price limit for regulated roaming SMS should include all costs incurred by the provider of the wholesale service, including, inter alia, origination, transit and the unrecovered cost of termination of roaming SMS messages on the visited network.


Cette décision ne peut être prise que lorsque les coûts de recouvrement déjà supportés et prévisibles sont ensemble supérieurs au montant à recouvrer ou lorsque le recouvrement se révèle impossible à cause de l’insolvabilité, constatée et admise conformément au droit national de l’État membre concerné, du débiteur ou des personnes juridiquement responsables de l’irrégularité.

Such a decision may only be taken if the costs already and likely to be incurred total more than the amount to be recovered or if the recovery proves impossible owing to the insolvency, recorded and recognised under national law, of the debtor or the persons legally responsible for the irregularity.


Cette décision ne peut être prise que lorsque les coûts de recouvrement déjà supportés et prévisibles sont ensemble supérieurs au montant à recouvrer ou lorsque le recouvrement se révèle impossible à cause de l’insolvabilité, constatée et admise conformément au droit national de l’État membre concerné, du débiteur ou des personnes juridiquement responsables de l’irrégularité.

Such a decision may only be taken if the costs already and likely to be incurred total more than the amount to be recovered or if the recovery proves impossible owing to the insolvency, recorded and recognised under national law, of the debtor or the persons legally responsible for the irregularity.


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