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Calcul des coûts
Comptabilisation après recouvrement des coûts
Constatation après recouvrement des coûts
Coûts de recouvrement
Coûts recouvrables
Coûts récupérables
Frais de perception
Mécanisme de recouvrement des coûts
Méthode du recouvrement des coûts
Programme des coûts recouvrables
Recouvrement des coûts
Recouvrement des coûts additionnels
Recouvrement des coûts différentiels
Recouvrement des coûts supplémentaires
Récupération des coûts

Traduction de «coûts recouvrables » (Français → Anglais) :

TERMINOLOGIE
voir aussi les traductions en contexte ci-dessous
coûts recouvrables | coûts récupérables

recoverable costs


Programme des coûts recouvrables

Recoverable Programme


comptabilisation après recouvrement des coûts | méthode du recouvrement des coûts | méthode de la constatation après recouvrement des coûts | méthode de comptabilisation après recouvrement des coûts | constatation après recouvrement des coûts

cost recovery method


comptabilisation après recouvrement des coûts [ constatation après recouvrement des coûts | méthode du recouvrement des coûts | méthode de comptabilisation après recouvrement des coûts | méthode de la constatation après recouvrement des coûts ]

cost recovery method


recouvrement des coûts additionnels [ recouvrement des coûts différentiels | recouvrement des coûts supplémentaires ]

incremental cost recovery


coûts de recouvrement | frais d'assiette,de recouvrement et de non-valeur | frais de perception

collection cost | cost of collection | expense incurred in collection


recouvrement des coûts | récupération des coûts

cost recovery


recouvrement des coûts | récupération des coûts

cost recovery


mécanisme de recouvrement des coûts

cost-recovery mechanism


TRADUCTIONS EN CONTEXTE
d) les frais juridiques, coûts et débours évalués et permis en vertu de l’article 13 de la Loi qui ont été réellement engagés par le prêteur, qu’il y ait eu ou non procès, pour recouvrer ou tenter de recouvrer le prêt ou protéger les intérêts du ministre, moins tout coût recouvré par le prêteur;

(d) the amount of the legal fees, costs and disbursements that have been assessed and allowed under section 13 of the Act and actually incurred by the lender, with or without litigation, in collecting or endeavouring to collect the loan or in protecting the interests of the Minister, less any costs recovered by the lender; and


Enfin, en ce qui a trait à la partie e) de la question, l’Agence canadienne d'évaluation environnementale prévoit les montants suivants à compter du 28 octobre 2013: pour ce qui est du projet de mine d'or et de cuivre Prosperity, cela ne s’applique pas étant donné que l'évaluation environnementale est achevée; dans le cas du projet de mine d'or et de cuivre New Prosperity, l’agence prévoit 1 110 288,00 $ en coûts recouvrables et 75 000 $ en coûts non recouvrables; pour un montant total de 1 185 288,00 $.

With regard to (e), the Canadian Environmental Assessment Agency forecast the following amounts as of October 28, 2013: for Prosperity Gold-copper mine project, the question is not applicable, as the environmental assessment was completed; for New Prosperity Gold copper mine project, $1,110,288.00 in recoverable costs and $75,000 in non-recoverable costs. The grand total is $1,185,288.00.


7. Lorsqu'il n'est pas possible ou faisable de quantifier avec précision le montant des coûts inéligibles pour chaque subvention concernée, les montants devant être réduits ou recouvrés peuvent être déterminés en recourant à l'extrapolation du taux de réduction ou de recouvrement appliqué aux subventions pour lesquelles des erreurs ou irrégularités systémiques ou récurrentes ont été avérées ou, si les coûts inéligibles ne peuvent pas servir de base pour déterminer les montants devant être réduits ou recouvrés, en appliquant un taux fo ...[+++]

7. Where it is not possible or practicable to quantify precisely the amount of ineligible costs for each grant concerned, the amounts to be reduced or recovered may be determined by extrapolating the reduction or recovery rate applied to the grants for which the systemic or recurrent errors or irregularities have been demonstrated, or, where ineligible costs cannot serve as a basis for determining the amounts to be reduced or recovered, by applying a flat rate, having regard to the principle of proportionality.


Cette décision ne peut être prise que lorsque l’ensemble des coûts entamés et des coûts prévisibles de recouvrement est supérieur au montant à recouvrer ou lorsque le recouvrement se révèle impossible à cause de l’insolvabilité du débiteur ou des personnes juridiquement responsables de l’irrégularité, constatée et admise conformément au droit national de l’État membre concerné.

Such a decision may only be taken if the costs already and likely to be incurred total more than the amount to be recovered or if the recovery proves impossible owing to the insolvency, recorded and recognised under national law, of the debtor or the persons legally responsible for the irregularity.


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Les États membres devraient avoir la possibilité de recouvrer par voie de péages les coûts d’infrastructure et les coûts externes à hauteur du niveau maximal autorisé par la présente directive, mais aussi de choisir de recouvrer un de ces coûts ou tous les deux à hauteur d’un niveau inférieur ou de ne pas recouvrer ces coûts du tout.

Member States should have the option of charging the maximum level of the infrastructure costs and external costs permitted by this Directive through tolls, but should be able to choose to charge one or both of those costs at a lower level or not to charge them at all.


Cette décision ne peut être prise que lorsque l’ensemble des coûts entamés et des coûts prévisibles de recouvrement est supérieur au montant à recouvrer ou lorsque le recouvrement se révèle impossible à cause de l’insolvabilité du débiteur ou des personnes juridiquement responsables de l’irrégularité, constatée et admise conformément au droit national de l’État membre concerné.

Such a decision may only be taken if the costs already and likely to be incurred total more than the amount to be recovered or if the recovery proves impossible owing to the insolvency, recorded and recognised under national law, of the debtor or the persons legally responsible for the irregularity.


Dre Janet King: En ce qui concerne les changements que nous effectuons actuellement, j'aimerais parler des défis que nous avons dû relever dans le cadre de la mise en oeuvre de la structure de recouvrement des coûts, recouvrement des coûts pour les produits thérapeutiques, tout au long des années 1990.

Dr. Janet King: With respect to some of the changes we're implementing right now, perhaps I could speak for a moment to some of the challenges we've been working with in terms of implementing the cost-recovery framework, cost recovery for therapeutic products through the 1990s.


Suite aux propos de M. Keyes, on achoppe sur ce marécage des coûts évitables, des coûts recouvrables et des coûts attribuables.

Following what Mr. Keyes has been talking about, we get into this landmine of avoidable costs, recoverable costs, and attributable costs.


(39) Le niveau général de recouvrement des coûts par le biais d'une tarification de l'infrastructure a des répercussions sur le niveau des contributions publiques. Les États membres peuvent réclamer, pour le recouvrement des coûts, des niveaux de tarification différents, y compris, si le marché s'y prête, des majorations ou un taux de rentabilité, tout en assurant l'équilibre entre le recouvrement des coûts et la compétitivité intermodale du fret ferroviaire.

(39) The overall level of cost recovery through infrastructure charges affects the necessary level of government contribution; Member States may require different levels of overall cost recovery through charges including mark-ups or a rate of return which the market can bear while balancing cost recovery with intermodal competitiveness of rail freight.


Le recouvrement des coûts proposé par le Parti réformiste et recommandé par de nombreux transformateurs, surtout ceux qui transforment les produits agricoles, est très différent de celui que le gouvernement propose (1355) Selon le Parti réformiste les coûts recouvrés devraient être les plus bas possibles pour le service en cause, que celui-ci soit fourni par le secteur privé ou le gouvernement.

The concept of cost recovery that the Reform Party proposes, and that I personally heard being recommended by many processors, particularly processors of agricultural products, is quite different from what this government proposes (1355 ) Reform proposes that cost recovery should reflect the lowest cost at which the service can be provided, whether it is in the hands of the private sector or the government.


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