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Abus d'une substance psycho-active
Alcoolique
Alcoolique aiguë
Alcoolisme chronique Dipsomanie Toxicomanie
Assistant de direction
Assistante de direction trilingue
Delirium tremens
Descendance en ligne directe
Directive
Directive BRRD
Directive Services de médias audiovisuels
Directive communautaire
Directive d'exécution
Directive d'exécution de la Commission
Directive d'exécution du Conseil
Directive de la Commission
Directive du Conseil
Directive du Parlement européen et du Conseil
Directive télévision sans frontières
Démence alcoolique SAI
Hallucinose
Hérédité en ligne directe
Jalousie
Mauvais voyages
Mesure nationale d'exécution
Paranoïa
Psychose SAI
Résiduel de la personnalité et du comportement
Secrétaire de direction trilingue
Succession en ligne directe
Succession héréditaire en ligne directe
Transmission héréditaire en ligne directe
Transposition de directives CE
Transposition de directives européennes
Transposition du droit communautaire

Traduction de «directive brrd » (Français → Anglais) :

TERMINOLOGIE
voir aussi les traductions en contexte ci-dessous
directive établissant un cadre pour le redressement et la résolution des établissements de crédit et des entreprises d’investissement | directive relative au redressement des banques et à la résolution de leurs défaillances | directive BRRD [Abbr.]

Bank Recovery and Resolution Directive | Directive establishing a framework for the recovery and resolution of credit institutions and investment firms | BRRD [Abbr.]


Modificateurs Les subdivisions suivantes peuvent être utilisées comme quatrième chiffre avec les rubriques F10-F19: Code Titre .0 Intoxication aiguë Etat consécutif à la prise d'une substance psycho-active et entraînant des perturbations de la conscience, des facultés cognitives, de la perception, de l'affect ou du comportement, ou d'autres fonctions et réponses psychophysiologiques. Les perturbations sont directement liées aux effets pharmacologiques aigus de la substance consommée, et disparaissent avec le temps, avec guérison complète, sauf dans les cas ayant entraîné des lésions organiques ou d'autres complications. Parmi les complic ...[+++]

Definition: This block contains a wide variety of disorders that differ in severity and clinical form but that are all attributable to the use of one or more psychoactive substances, which may or may not have been medically prescribed. The third character of the code identifies the substance involved, and the fourth character specifies the clinical state. The codes should be used, as required, for each substance specified, but it should be noted that not all fourth character codes are applicable to all substances. Identification of the psychoactive substance should be based on as many sources of information as possible. These include sel ...[+++]


directive (UE) [ directive communautaire | directive de la Commission | directive du Conseil | directive du Parlement européen et du Conseil ]

directive (EU) [ Commission Directive | Community directive | Council Directive | European Parliament and Council directive ]


descendance en ligne directe | hérédité en ligne directe | succession en ligne directe | succession héréditaire en ligne directe | transmission héréditaire en ligne directe

lineal descent


directive Services de médias audiovisuels | directive télévision sans frontières | Directive du Conseil visant à la coordination de certaines dispositions législatives, réglementaires et administratives des États membres relatives à la fourniture de services de médias audiovisuels (directive Services de médias audiovisuels ) | Directive du Conseil visant à la coordination de certaines dispositions législatives, réglementaires et administratives des Etats membres relatives à l'exercice d'activités de radiodiffusion télévisuelle

Audiovisual Media Services Directive | Council Directive 89/552/EEC on the coordination of certain provisions laid down by law, regulation or administrative action in Member States concerning the pursuit of television broadcasting activities | Directive 89/552/EEC of 3 October 1989 of the European Parliament and of the Council on the coordination of certain provisions laid down by law, regulation or administrative action in Member States concerning the provision of audiovisual media services (Audiovisual Media Services Directive) | Directive on television without frontiers | Television without Frontiers Directive


assistant de direction | secrétaire de direction trilingue | assistant de direction/assistante de direction | assistante de direction trilingue

executive secretary | foreign language correspondent executive assistant | executive assistant | foreign language assistant


directive d'exécution [ directive d'exécution de la Commission | directive d'exécution du Conseil ]

implementing directive [ Commission implementing directive | Council implementing directive ]


mesure nationale d'exécution [ transposition de directives CE | transposition de directives européennes | transposition du droit communautaire ]

national implementing measure [ implementation of EC Directives | transposition of European directives ]


Définition: Trouble caractérisé par une altération de la mémoire, des difficultés d'apprentissage et une réduction de la capacité à se concentrer sur une tâche, sauf pendant des périodes de courte durée. Le sujet éprouve souvent une fatigue mentale accentuée quand il fait des efforts mentaux, et un nouvel apprentissage peut être subjectivement difficile même quand il est objectivement réussi. Aucun de ces symptômes ne présente une sévérité suffisante pour justifier un diagnostic de démence (F00-F03) ou de delirium (F05.-). Ce diagnostic ne doit être fait qu'en présence d'un trouble somatique spécifié; il ne doit pas être fait en présence de l'un des troubles mentaux ou du comportement classés en F10-F99. Le trouble peut précéder, accompagn ...[+++]

Definition: A disorder characterized by impairment of memory, learning difficulties, and reduced ability to concentrate on a task for more than brief periods. There is often a marked feeling of mental fatigue when mental tasks are attempted, and new learning is found to be subjectively difficult even when objectively successful. None of these symptoms is so severe that a diagnosis of either dementia (F00-F03) or delirium (F05.-) can be made. This diagnosis should be made only in association with a specified physical disorder, and should not be made in the presence of any of the mental or behavioural disorders classified to F10-F99. The disorder may precede, accompany, or follow a wide variety of infections and physical disorders, both cerebral and syst ...[+++]


maladies endémiques dues à une insuffisance en iode de l'environnement soit directe, soit résultant d'une insuffisance thyroïdienne maternelle. Certaines de ces maladies ne correspondent pas à une hypothyroïdie en cours mais sont la conséquence d'une sécrétion anormale de l'hormone thyroïdienne au cours du développement du fœtus. Le goitre endémique peut y être associé.

endemic conditions associated with environmental iodine deficiency either directly or as a consequence of maternal iodine deficiency. Some of the conditions have no current hypothyroidism but are the consequence of inadequate thyroid hormone secretion in the developing fetus. Environmental goitrogens may be associated.
TRADUCTIONS EN CONTEXTE
Dans le cadre de sa décision en matière d'aides d'État, la Commission s'est également assurée que l'injection de capital par l'État italien pouvait être octroyée en tant que recapitalisation préventive au sens de la directive sur le redressement des banques et la résolution de leurs défaillances (directive BRRD).

As part of its State aid decision, the Commission has also verified that the capital injection by the Italian state can be granted as a precautionary recapitalisation within the meaning of the Bank Resolution and Recovery Directive (BRRD).


Les règles de l'UE, en particulier la directive sur le redressement des banques et la résolution de leurs défaillances (directive BRRD), offrent la possibilité pour un État d'injecter des capitaux dans une banque solvable, pour autant que certains critères soient remplis (recapitalisation dite «préventive»).

EU rules, in particular the Bank Recovery and Resolution Directive(BRRD), offer a possibility for the State to inject capital into a solvent bank, provided that certain criteria are met (so-called "precautionary recapitalisation").


La possibilité pour les banques solvables de recourir à des recapitalisations préventives dans le cadre de la directive BRRD a fait l'objet d'un accord entre le Parlement européen et le Conseil lorsque la directive a été adoptée.

The option of precautionary recapitalisations for solvent banks under the BRRD was agreed between the European Parliament and the Council when the Directive was adopted.


Autres engagements exclus par l’article 44, paragraphe 2, de la directive BRRD

Other liabilities excluded by Article 44(2) of BRRD


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En clarifiant une disposition essentielle de la directive sur le redressement et la résolution des banques (directive BRRD), il sert l’objectif général consistant à définir des exigences minimales solides en matière de détention de fonds propres et d'engagements éligibles.

The Delegated Regulation will further clarify a key provision of the Bank Recovery and Resolution Directive (BRRD) and support the overall objective of having a robust MREL.


1. Lorsqu'il établit des plans de résolution conformément à l'article 7, le CRU, après consultation des autorités compétentes, y compris la BCE, et des autorités de résolution des États membres non participants dans lesquels des filiales sont situées ou des succursales importantes sont situées , dans la mesure pertinente pour ces succursales importantes, comme le prévoient les articles 13 et 13 bis de la directive [BRRD] , évalue les possibilités de résolution des établissements et des groupes, comme l'exigent les articles 13 et 13 bis de la directive [BRRD] .

1. When drafting resolution plans in accordance with Article 7, the Board, after consulting the competent authorities, including the ECB, and the resolution authorities of non-participating Member States in which subsidiaries are located or in which significant branches are located insofar as is relevant to the significant branch as determined in Articles 13 and 13a of Directive [BRRD] , shall conduct an assessment of the extent to which institutions and groups are resolvable as required by Articles 13 and 13a of Directive [BRRD] .


1. Lorsque, en vertu du présent règlement, la Commission ou le CRU exécute des tâches ou exerce des pouvoirs qui, en vertu de la directive [BRRD ], devraient incomber à l'autorité nationale de résolution d'un État membre participant, le CRU est considéré, aux fins de l'application du présent règlement et de la directive [BRRD ], comme l'autorité nationale de résolution ou, dans le cas de la résolution d'un groupe transfrontière, comme l'autorité de résolution au niveau du groupe.

1. Where, by virtue of this Regulation, the Commission or the Board exercises tasks or powers, which, according to Directive [BRRD ] are to be exercised by the national resolution authority of a participating Member State, the Board shall, for the application of this Regulation and of Directive [BRRD ], be considered to be the relevant national resolution authority or, in the case of cross-border group resolution, the relevant group level resolution authority.


1. Lorsqu'il établit des plans de résolution conformément à l'article 7, le CRU, après consultation des autorités compétentes, y compris la BCE, et des autorités de résolution des États membres non participants dans lesquels des filiales sont situées et/ou des succursales importantes sont situées, dans la mesure pertinente pour ces succursales importantes, comme le prévoient les articles 13 et 13 bis de la directive [BRRD], évalue les possibilités de résolution des établissements et des groupes, comme l'exigent les articles 13 et 13 bis de la directive [BRRD].

1. When drafting resolution plans in accordance with Article 7, the Board, after consultation with the competent authorities, including the ECB, and the resolution authorities of non-participating Member States in which subsidiaries are located and/or in which significant branches are located insofar as is relevant to the significant branch as determined in Articles 13 and 13a of Directive [BRRD], shall conduct an assessment of the extent to which institutions and groups are resolvable as required by Articles 13 and 13a of Directive [BRRD].


1 bis. Lorsque le CRU exerce des pouvoirs qui lui sont conférés par le présent règlement, il est soumis aux normes techniques contraignantes de réglementation et d'exécution élaborées par l'ABE et adoptées par la Commission conformément aux articles 10 à 15 du règlement (UE) n° 1093/2010, aux orientations et aux recommandations adoptées par l'ABE conformément à l'article 16 du règlement (UE) n° 1093/2010 en vertu des dispositions pertinentes de la directive [BRRD] et aux décisions prises par l'ABE conformément à l'article 19 du règlement (UE) n° 1093/2010 en vertu des dispositions pertinentes de la directive [BRRD].

1a. Where the Board exercises the powers conferred on it by this Regulation, it shall be subject to binding regulatory and implementing technical standards developed by EBA and adopted by the Commission in accordance with Articles 10 to 15 of Regulation (EU) No 1093/2010, to any guidelines and recommendations adopted by EBA in accordance to Article 16 of Regulation (EU) No 1093/2010 under the relevant provisions of Directive [BRRD] and to any decisions of EBA in accordance with Article 19 of Regulation (EU) No 1093/2010 under the relevant provisions of Directive [BRRD].


1. Lorsque, en vertu du présent règlement, la Commission ou le CRU exécute des tâches ou exerce des pouvoirs qui, en vertu de la directive [BRRD], devraient incomber à l'autorité nationale de résolution d'un État membre participant, le CRU est considéré, aux fins de l'application du présent règlement et de la directive [BRRD], comme l'autorité nationale de résolution ou, dans le cas de la résolution d'un groupe transfrontière, comme l'autorité de résolution au niveau du groupe.

1. Where, by virtue of this Regulation, the Commission or the Board exercises tasks or powers, which, according to Directive [BRRD] are to be exercised by the national resolution authority of a participating Member State, the Board shall, for the application of this Regulation and of Directive [BRRD], be considered to be the relevant national resolution authority or, in case of cross-border group resolution, the relevant group level resolution authority.


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