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Autorisation de courte durée
Autorisation de séjour de courte durée
Autorisation de séjour de courte durée initiale
Autorisation de séjour de longue durée
Autorisation de séjour durable
Autorisation initiale de séjour de courte durée
Autorisation pour séjour de courte durée
Durée brute de cuisson
Durée brute de séjour
Durée de résidence
Durée de rétention
Durée de séjour
Durée de vie atmosphérique
Durée de vie dans l'atmosphère
Durée moyenne de séjour
Durée moyenne du séjour
Durée prévue du séjour
Permis L
Permis de séjour de courte durée
Période d'enfournement
Temps de présence
Temps de résidence
Temps de résidence atmosphérique
Temps de résidence dans l'atmosphère
Temps de rétention
Temps de séjour
Temps de séjour atmosphérique
Temps de séjour dans l'atmosphère
Temps de vie atmosphérique
Vie atmosphérique

Traduction de «durée brute de séjour » (Français → Anglais) :

TERMINOLOGIE
voir aussi les traductions en contexte ci-dessous
durée brute de séjour [ temps de présence ]

door-to-door time


autorisation de courte durée | autorisation de séjour de courte durée | autorisation pour séjour de courte durée | permis de séjour de courte durée | permis L

short stay permit | short-term residence permit | L permit


autorisation initiale de séjour de courte durée | autorisation de séjour de courte durée initiale

first-time short stay permit


autorisation de séjour de longue durée | autorisation de séjour durable

permanent residence permit | long-term residence permit






durée brute de cuisson | période d'enfournement

gross coking time




temps de rétention | temps de séjour | temps de résidence | durée de rétention | durée de séjour | durée de résidence

retention time | detention time


temps de résidence dans l'atmosphère [ temps de séjour dans l'atmosphère | temps de séjour atmosphérique | temps de résidence atmosphérique | temps de vie atmosphérique | durée de vie atmosphérique | durée de vie dans l'atmosphère | vie atmosphérique ]

atmospheric lifetime [ atmospheric residence time ]
TRADUCTIONS EN CONTEXTE
29. déplore le manque actuel de statistiques et de données concernant la circulation des personnes physiques (mode 4) au titre de l'AGCS existant; prend note de l'intention d'inclure un chapitre similaire dans l'ACS; souligne l'importance de contrôler cette catégorie de fournisseurs de services de manière à éviter l'abus et l'exploitation de travailleurs de pays tiers; prie la Commission de rassembler et de présenter urgemment des informations sur le nombre et le type de prestataires de services qui accèdent à l'Union européenne au titre du mode 4 de l'AGCS, et notamment sur la durée de leur séjour; souligne que toute ...[+++]

29. Regrets the current lack of statistics and data concerning the movement of natural persons (Mode 4) under the already existing General Agreement on Trade in Services (GATS); notes the intention of including a similar chapter in TiSA; underlines the importance of monitoring this category of service provider in order to avoid abuse and exploitation of third-country workers; calls on the Commission to urgently collate and present information on the number and type of service providers entering the EU through GATS Mode 4, including the duration of their stay; stresses that any future Mode 4 provisions must only concern highly skilled ...[+++]


veiller à ce que rien n'empêche l'Union européenne et ses États membres de maintenir, d'améliorer et d'appliquer leurs règles en matière de travail et de protection sociale, leurs conventions collectives et leurs dispositions législatives relatives à l'entrée ou au séjour temporaire des personnes physiques, sur le territoire de l'Union ou d'un État membre, y compris les mesures nécessaires pour assurer le passage ordonné de leurs frontières par les personnes physiques, telles que, notamment, l'admission ou les conditions d'admission à l'entrée; garantir, conformément à la directive 96/71/CE sur le détachement de travailleurs, que les co ...[+++]

to ensure that nothing will prevent the EU and its Member States from maintaining, improving and applying labour and social regulations, collective agreements and legislation on the entry of natural persons into, or temporary stay in, the EU’s or a Member State’s territory, including those measures necessary to ensure the orderly movements of natural persons across its borders such as, inter alia, admission or conditions for admission for entry; to guarantee, in line with Directive 96/71/EC on the posting of workers, that the minimum terms and conditions of employment of the host country are applicable to any service suppliers accessing the EU, today and in the future; to ensure that all workers coming into ...[+++]


7. Les États membres refusent la prolongation du séjour ou le renouvellement de l'autorisation aux fins d'un travail saisonnier lorsque la durée maximale de séjour fixée à l'article 14, paragraphe 1, est atteinte.

7. Member States shall refuse to extend the stay or renew the authorisation for the purpose of seasonal work where the maximum duration of stay as defined in Article 14(1) has been reached.


7. Les États membres refusent la prolongation du séjour ou le renouvellement de l'autorisation aux fins d'un travail saisonnier lorsque la durée maximale de séjour fixée à l'article 11, paragraphe 1, est atteinte.

7. Member States shall refuse to extend the stay or renew the authorisation for the purpose of seasonal work where the maximum duration of stay as defined in Article 11(1) has been reached.


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Pour ces étrangers titulaires d’un permis de franchissement local de la frontière, la durée maximale de séjour, fixée par des conventions bilatérales entre les États membres et les États tiers qui leur sont frontaliers, doit être calculée indépendamment des séjours qu'ils auraient antérieurement effectués, dès lors que ces séjours ont été interrompus par un retour dans leur pays de résidence

For foreign nationals in possession of a local border traffic permit, the maximum duration of stay, laid down in the bilateral agreements between the Member States and neighboring third countries, must be calculated independently of earlier stays, provided that such persons have interrupted those stays by returning to their country of residence


La Hongrie et l’Ukraine ont conclu un accord appliquant le règlement sur le petit trafic frontalier à leur frontière commune, qui fixe notamment la durée maximale du séjour en Hongrie des bénéficiaires ukrainiens du régime du petit trafic frontalier.

Hungary and the Ukraine concluded an agreement applying the local border traffic regulation to their common border. That agreement determines, inter alia, the maximum permissible duration of a stay in Hungary for Ukrainian beneficiaries of the local border traffic regime.


La limitation à trois mois par semestre de la durée maximale de séjour dans l’espace Schengen d’un étranger non soumis à l'obligation de visa ne s’applique pas aux bénéficiaires du régime du petit trafic frontalier

The limitation of stays in the Schengen area to a maximum of three months over a six‑month period for foreign nationals who are not subject to visa requirements does not apply to those who benefit from the local border traffic regime


Lorsqu'ils transposent la présente directive, les États membres tiennent dûment compte de la nature et de la solidité des relations familiales du ressortissant d'un pays tiers, de ses liens avec le pays d'accueil, d'éventuelles démarches de régularisation de son séjour, de la durée de son séjour dans l'État membre et de l'existence de liens familiaux, culturels et sociaux avec son pays d'origine.

When implementing this Directive, Member States shall take due account of the nature and solidity of the third country national's family relationships, his ties with the host country, any steps taken to regularise his stay, the duration of his stay in the Member State and of the existence of family, cultural and social ties with his country of origin.


Cette disposition va de soi compte tenu que la durée de séjour est habituellement de un à six mois, avec la possibilité de prolonger la durée de ce séjour une fois au Québec ou dans les autres provinces.

This provision stands to reason, since the length of the stay is usually one to six months, with the possibility of extending it once in Quebec or another province.


Comment se fait-il que, pour certains groupes, on compte les années de séjour au Canada alors que la durée de votre séjour peut varier en fonction du processus ou des retards dans le processus?

Why is it that for certain groups, the years you stayed in Canada can be counted, when in fact the years you stayed could be of a variable period, as a consequence of the process itself or delay in the process?


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