Traduction de «essai de longue durée » (Français → Anglais) :

1. Lorsqu’un permis de séjour de résident de longue durée – UE contient la remarque visée à l’article 8, paragraphe 4, et lorsque, conformément aux instruments internationaux pertinents ou au droit national en la matière, la responsabilité de la protection internationale du résident de longue durée est transférée à un deuxième État membre avant qu’il ne délivre le permis de séjour de résident de longue durée – UE visé à l’article 8, paragraphe 5, le deuxième État membre demande à l’État membre qui a délivré le permis de séjour de résident de longue durée ...[+++] – UE de modifier cette remarque en conséquence.

En l'absence de données empiriques issues d'essais de longue durée (par exemple en ce qui concerne la conservation par le froid de cellules et tissus vivants), la durée de conservation maximale ne doit pas être fixée pour les différentes procédures spécifiques.

1. Lorsqu’un permis de séjour de résident de longue durée – UE contient la remarque visée à l’article 8, paragraphe 4, et lorsque, conformément aux instruments internationaux pertinents ou au droit national en la matière, la responsabilité de la protection internationale du résident de longue durée est transférée à un deuxième État membre avant qu’il ne délivre le permis de séjour de résident de longue durée – UE visé à l’article 8, paragraphe 5, le deuxième État membre demande à l’État membre qui a délivré le permis de séjour de résident de longue durée ...[+++] – UE de modifier cette remarque en conséquence.

5. Lorsqu’un deuxième État membre délivre un permis de séjour de résident de longue durée – UE à un ressortissant d’un pays tiers qui dispose déjà d’un permis de séjour de résident de longue durée – UE délivré par un autre État membre, qui contient la remarque visée au paragraphe 4, le deuxième État membre inscrit la même remarque sur le permis de séjour de résident de longue durée – UE.

2. Lorsque le deuxième État membre accorde à un résident de longue durée la protection internationale avant qu’il ne délivre le permis de séjour de résident de longue durée – UE visé à l’article 8, paragraphe 5, cet État membre demande à l’État membre qui a délivré le permis de séjour de résident de longue durée – UE de le modifier afin d’inscrire la remarque visée à l’article 8, paragraphe 4.

d'évaluation des risques que le médicament pourrait présenter pour l'environnement; i bis) description détaillée du système de pharmacovigilance et de gestion du risque que le demandeur a mis en place à l'intérieur de l'entreprise; i ter) une preuve que les essais cliniques effectués sur ce médicament sont conformes aux critères éthiques de la directive 2001/20/CE, ce qui exclut en général la reconnaissance d'essais cliniques effectués dans certains pays en développement, pour autant que le médicament concerné ne profite pas en premier lieu à la population locale; i quater) résultats des essais à long terme appropriés pour les médicaments destinés à un ...[+++] usage de longue durée;