Traduction de «memorandum consultatif » (Français → Anglais) :

document de consultation | document de discussion | memorandum consultatif | memorandum de consultation

Comité consultatif Marché intérieur | Comité consultatif du marché intérieur | Comité consultatif pour la coordination dans le domaine du marché intérieur | Comité consultatif sur le marché intérieur | CCMI [Abbr.]

Mémorandum de la mer du Nord | Mémorandum d'entente des pays de la mer du Nord sur le maintien des normes à bord des navires de commerce

Comité consultatif de la santé communautaire [ CCSC | Comité consultatif fédéral-provincial sur la santé communautaire | Comité consultatif de la promotion de la santé | Comité consultatif des services de santé communautaire | Comité consultatif fédéral-provincial de la promotion de la santé ]

Comité consultatif fédéral-provincial des services médicaux et des services en établissement [ Comité consultatif des services médicaux et des services en établissements | Comité consultatif fédéral-provincial de l'assurance-hospitalisation | Comité consultatif de l'assurance-santé | Comité consultatif sur l'assurance-hospitalisation et les services diag ]

Série des mémorandums sur la TPS [ Mémorandum sur la TPS ]

comité de l'emploi (UE) [ comité consultatif de l'emploi | comité de l'emploi CE | comité de l'emploi et du marché du travail ]

comité consultatif (UE) [ comité consultatif (CE) ]

comité consultatif | commission consultative | conseil consultatif

PPP contractuel, reposant sur un accord (mémorandum d'entente) établissant des objectifs stratégiques, des budgets indicatifs et des mécanismes consultatifs: usines du futur, efficacité énergétique des bâtiments, voitures vertes, internet du futur, industrie de transformation durable, robotique, photonique, calcul à haute performance

Les projets d'accords sur les procédures de sécurité ou de mémorandums d'entente sont discutés par le groupe consultatif sur la politique de sécurité de la Commission avant d'être présentés à la Commission pour décision.

En outre, le Comité entretient depuis plusieurs années des contacts au niveau institutionnel avec les instances représentatives des intérêts économiques et sociaux du Mercosur et du Chili, parmi lesquels l'on peut distinguer ceux établis dans le cadre de la collaboration avec le Forum consultatif économique et social (FCES) du Mercosur, avec lequel il a conclu un "mémorandum d'entente pour la coopération institutionnelle" en décembre 1997.

VIPREPARATION DU CONSEIL EUROPEEN (Tampere, 15 et 16 octobre 1999) PAGEREF _Toc462818826 \h VICHARTE DES DROITS FONDAMENTAUX DE LUE PAGEREF _Toc462818827 \h VIIBANANES Conclusions PAGEREF _Toc462818828 \h VIITIMOR ORIENTAL Conclusions PAGEREF _Toc462818829 \h VIIIBALKANS OCCIDENTAUX Conclusions PAGEREF _Toc462818830 \h IXPROCESSUS DE PAIX AU MOYEN-ORIENT Conclusions PAGEREF _Toc462818831 \h XIENDETTEMENT DES PAYS LES PLUS PAUVRES PAGEREF _Toc462818832 \h XIIREUNIONS MINISTERIELLES INFORMELLES Utilisation des langues PAGEREF _Toc462818833 \h XIIPOINTS APPROUVES SANS DEBATNOMINATIONS--Secrétariat général du Conseil PAGEREF _Toc462818836 \h XII--Secrétaire général adjoint du ConseilI--Comité des régions PAGEREF _Toc462818837 \h XIIRELATIONS EX ...[+++]TERIEURES--Turquie conclusions sur laide à la reconstruction PAGEREF _Toc462818839 \h XII--Togo conclusions relatives à la mission des facilitateurs européens au Togo PAGEREF _Toc462818840 \h XIII--Relations avec la Libye PAGEREF _Toc462818841 \h XIII--RFY sanctions PAGEREF _Toc462818842 \h XIV--Ouzbékistan première session du Conseil de coopération PAGEREF _Toc462818843 \h XIV--Moldova Deuxième réunion du comité de coopération PAGEREF _Toc462818844 \h XIV--Roumanie institution dun comité consultatif paritaire PAGEREF _Toc462818845 \h XIV--PECO participation aux programmes de lUE PAGEREF _Toc462818846 \h XV--Négociations avec le Mercosur PAGEREF _Toc462818847 \h XV--Négociations avec le Chili PAGEREF _Toc462818848 \h XV--Mémorandum de lUE pour la 54ème Assemblée générale des Nations Unies PAGEREF _Toc462818849 \h XVQUESTIONS COMMERCIALES--Antidumping Ferrochrome originaire du Kazakhstan, de la Russie et de l'Ukraine PAGEREF _Toc462818851 \h XV--Népal commerce des produits textiles PAGEREF _Toc462818852 \h XVAGRICULTURE--Sucre PAGEREF _Toc462818854 \h XVIBUDGET--Projet de budget rectificatif et supplémentaire n° 4/99 PAGEREF _Toc462818856 \h XVIJUSTICE ET AFFAIRES INTÉRIEURES--Nouvelle drogue de synthèse 4-MTA PAGEREF _Toc462818858 ...