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Banal
Chemin trivial
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Rebattu
Service de nommage des domaines
Service de noms de domaine
Trajet trivial
Trivial

Traduction de «nom trivial » (Français → Anglais) :

TERMINOLOGIE
voir aussi les traductions en contexte ci-dessous








trajet trivial [ parcours trivial | chemin trivial ]

trivial path




création de nom de marque | création de noms de marque | création de nom | création de noms | naming

naming


nom d'utilisateur | code d'utilisateur | code d'identification | nom utilisateur | code utilisateur | identificateur d'utilisateur | ID utilisateur | nom d'usager | nom usager | code d'usager | code usager | login de connexion

user name | username | user identifier | user ID | login name | logon name | login ID | logon ID | user identification code | personal identifier | connection login


service de noms de domaine (1) | service de nommage des domaines (2) | nom de domaine (3) | domaine name service (4) [ DNS ]

Domain Name Service [ DNS ]


marque utilisée comme nom | nom de marque générique

generic trademark | genericized trademark | proprietary eponym
TRADUCTIONS EN CONTEXTE
(4) L’ingrédient mentionné à l’annexe est inscrit dans la liste, soit par le nom trivial attribué par l’UE figurant à la colonne 1 de l’annexe, soit par ses équivalents français et anglais appropriés figurant aux colonnes 2 et 3.

(4) An ingredient that is included in the schedule may be listed either by its EU trivial name set out in column 1 of the schedule or by the appropriate English and French equivalents set out in columns 2 and 3.


M. Stéphane Bergeron: Cela peut sembler trivial et élémentaire pour beaucoup de gens, monsieur le président, mais j'aimerais que sur ce point, on précise bien que même si d'autres personnes peuvent être autorisées à collecter des fonds au nom de l'agent officiel, il faut cependant que tous les fonds soient versés dans le compte de l'agent officiel.

Mr. Stéphane Bergeron: This may seen trivial and elementary for many people, Mr. Chairman, but on that point, I'd like us to specify that even if other people can be authorized to collect funds on behalf of the official agent, those funds must be deposited in the official agent's account.


Je soutiens certains amendements proposés par ma collègue Mme Kauppi: les amendements 107 et 108, qui définissent clairement le terme "domaine technique", les amendements 112, 114 et 117 qui précisent que les programmes informatiques ne constituent pas en tant que tels des inventions brevetables, l’amendement 116 sur les limites de brevetabilité et les compromis de M. Wuermeling, dans lesquels il est fait référence au cadre juridique actuel de la base de données de l’Office européen des brevets et stipulent clairement que les inventions triviales et les méthodes destinées aux activités économiques ne sont pas brevetables.

I support some of the amendments proposed by my colleague Mrs Kauppi: Amendments Nos 107 and 108, which clearly define the term ‘field of technology’, Amendments Nos 112, 114 and 117, which make it clear that computer programs do not, in themselves, constitute patentable inventions, Amendment No 116 on the limits of patentability, and Mr Wuermeling’s compromises in which reference is made to the current EPAT legal framework and there is a clarification to the effect that trivial inventions and business methods are not patentable.


Contrairement aux États-Unis, nous voulons empêcher la délivrance de brevets à des inventions dites "triviales", dans le domaine commercial, par exemple.

Unlike in the USA, we want to prevent so-called trivial patents being awarded, for example on business matters.


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De même, ils doivent également savoir qu’ils ne peuvent obtenir de brevets pour des inventions "triviales" relatives à des processus d’affaires ne pouvant en aucun cas être brevetées et seront donc dissuadés présenter des demandes pour celles-ci.

They will also know that they cannot get patents for trivial business process inventions that should not under any circumstances be patented, and will be discouraged from applying for them.


La présente directive clarifie simplement la situation juridique actuelle, en vue d'assurer la sécurité juridique, la transparence et la clarté de la législation et d'éviter toute dérive vers la brevetabilité de méthodes non brevetables, telles que des procédures triviales et des méthodes destinées à l'exercice d'activités économiques.

This Directive simply clarifies the current legal position with a view to securing legal certainty, transparency, and clarity of the law and avoiding any drift towards the patentability of unpatentable methods such as trivial procedures and business methods.


Toutefois, certains se plaignent que trop de demandes de brevets relatives à des programmes d'ordinateur portent sur des inventions triviales ou apportent une contribution insuffisante à l'état de la technique et que l'examen de ces questions tend à passer au second plan, par rapport à "la question relativement stérile et philosophique de savoir si l'invention alléguée confère ou non un 'effet technique'".

However, this has resulted in the complaint that too many applications for patents for computer program patents are for trivial inventions or make an insufficient contribution in relation to the state of the art and that examination of these questions tends to take second place to "the rather sterile and philosophical issue of whether or not the alleged invention confers a 'technical effect'".


Pour corriger les effets et surmonter les conséquences, en matière de recherche, de ce fait trivial que l'Europe est constituée de pays différents, les Européens se sont engagés, depuis à présent près de 50 ans, dans de nombreuses initiatives de coopération :

To offset the effects and overcome the consequences, where research is concerned, of the trivial fact that Europe is made up of different countries, for nearly 50 years Europeans have embarked upon numerous cooperation initiatives:




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nom trivial ->

Date index: 2023-02-24
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