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Avance de ligne
Avancement d'un interligne
Borne d'arpentage officielle
Borne légale d'arpentage
Borne officielle d'arpentage
Borne à l'occasion de levés officiels
Caractère avance ligne
Caractère d'interligne
Caractère de changement de ligne
Caractère de nouvelle ligne
Caractère de retour à la ligne
Caractère de saut de ligne
Caractère interligne
Changement de ligne
Compagnie issue d'une fusion
Corporation issue de la fusion
Corporation nouvelle
Interligne
NL
NPBT
Nouvel arpentage
Nouvel arpentage cadastral
Nouvelle ligne
Nouvelle mensuration cadastrale
Nouvelle technique d'amélioration des plantes
Nouvelle technique d'amélioration végétale
Nouvelle technique d'obtention de plantes
Nouvelle technique de sélection des plantes
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Nouvelle-ligne
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Nouvelles de l'Accise - TPS
Nouvelles sur la taxe de vente fédérale
Présentation de ligne
Retour à la ligne
Réarpentage
Rénovation cadastrale
SL
Saut de ligne
Société issue de la fusion
Société nouvelle
Société nouvelle
Technicien en arpentage
Technicienne en arpentage

Traduction de «nouvel arpentage » (Français → Anglais) :

TERMINOLOGIE
voir aussi les traductions en contexte ci-dessous
nouvel arpentage cadastral | nouvelle mensuration cadastrale | rénovation cadastrale

cadastral resurvey | remarking of cadastre | renewal of cadastre | renovation of cadastre


réarpentage [ nouvel arpentage ]

resurvey [ resurvey work ]


borne d'arpentage officielle | borne légale d'arpentage

legal survey monument


borne officielle d'arpentage [ borne d'arpentage officielle | borne à l'occasion de levés officiels | borne légale d'arpentage ]

legal survey monument


compagnie issue d'une fusion | corporation issue de la fusion | corporation nouvelle (issue d'une fusion) | société issue de la fusion | société nouvelle | société nouvelle (issue d'une fusion)

amalgamated corporation


nouvelle technique de sélection des plantes | nouvelle technique de sélection végétale | nouvelle technique d'amélioration des plantes | nouvelle technique d'amélioration végétale | nouvelle technique d'obtention de plantes | NPBT

new plant breeding technique | NPBT | new breeding technique | NBT | new plant breeding technology | new breeding technology


Nouvelles de l'accise et de la TPS/TVH [ Nouvelles de la TPS/TVH | Nouvelles de l'Accise - TPS | Nouvelles de l'Accise | Nouvelles sur la taxe de vente fédérale ]

Excise and GST/HST News [ GST/HST News | Excise/GST News | Excise News | Federal Sales Tax News ]


technicien en arpentage | technicienne en arpentage

land survey technician


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TRADUCTIONS EN CONTEXTE
17 (1) Lorsque, dû à un désaccord quant aux points de repère ou dû à des imprécisions dans les mesures, une étendue quadrillée, section ou unité semble en chevaucher une autre qui a été arpentée antérieurement et dont l’emplacement est considéré comme exact selon l’article 16, on en fait le nouveau tracé et le nouvel arpentage se fait en retranchant la partie chevauchante.

17 (1) Where, owing lo a discordance of reference points or imprecisions in measuring, a subsequently surveyed grid area, section or unit appears to overlap a grid area, section or unit the position of which is deemed to be true by section 16, the subsequently surveyed grid area, section or unit shall be laid out and surveyed as though no overlap existed except that it shall be reduced by that portion that lies within the overlap.


Si les terres à transférer sont des terres provinciales de la Couronne — de préférence libres —, un nouvel arpentage sera habituellement exigé.

If the lands to be transferred are provincial Crown lands — and preferably vacant Crown lands — a new survey will normally be required.


87. Dans les meilleurs délais après l’entrée en vigueur du présent article, l’arpenteur général remet à la nouvelle association une copie de tous les dossiers et autres documents en sa possession relatifs aux examens tenus sous le régime de la Loi sur l’arpentage des terres du Canada, la Loi des terres fédérales, chapitre 55 des Statuts revisés du Canada de 1906, et la Loi des arpentages fédéraux, chapitre 117 des Statuts revisés du Canada de 1927.

87. As soon as possible after the coming into force of this section, the Surveyor General shall provide the new Association with a copy of all records and documents in the Surveyor General’s possession relating to the examination of candidates for a commission under the Canada Lands Surveys Act, the Dominion Lands Act, being chapter 55 of the Revised Statutes of Canada, 1906 and the Dominion Lands Surveys Act, being chapter 117 of the Revised Statutes of Canada, 1927.


(2) Dans toute zone d’arpentage coordonné, la position de toute nouvelle borne-signal et de toute autre borne-signal ayant trait au placement de nouvelles bornes-signaux est déterminée en fonction de points de repère désignés à cette fin, et est exprimée selon le système de coordonnées désigné pour cette zone, conformément aux directives de l’arpenteur général.

(2) Within a Coordinated Survey Area, the position of all new monuments placed and all monuments that are relevant to the placement of new monuments shall be determined by surveyed connection to reference points specified for that purpose and shall be expressed in terms of the system of coordinates specified for the Area, in accordance with the instructions of the Surveyor General.


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Les techniques d'arpentage se sont donc améliorées grâce à une nouvelle technologie et nous avons conçu, entre autres, un programme de technologie d'exploration.

So we have these enhanced surveying techniques based on new technology, and “ex tech”, or exploration technology, is one of these programs that we put together.


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