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Abus d'une substance psycho-active
Adverse possession
Alcoolique
Alcoolique aiguë
Alcoolisme chronique Dipsomanie Toxicomanie
Coût d'entreposage
Coût de possession
Coût de possession d'un article en stock
Coût de possession des stocks
Coût de possession du stock
Coût de possession global
Coût du maintien en stock
Coût total de possession
Delirium tremens
Droit d'entrée
Droit de prendre possession
Droit de prise de possession
Démence alcoolique SAI
Etats de transe et de possession
Hallucinose
Jalousie
Mauvais voyages
Paranoïa
Possession acquisitive
Possession adversative
Possession de droit
Possession de fait
Possession en droit
Possession intellectuelle
Possession juridique
Possession présumée
Procédure liée à la chaîne de possession
Psychose SAI
Résiduel de la personnalité et du comportement

Traduction de «possession une petite » (Français → Anglais) :

TERMINOLOGIE
voir aussi les traductions en contexte ci-dessous
Modificateurs Les subdivisions suivantes peuvent être utilisées comme quatrième chiffre avec les rubriques F10-F19: Code Titre .0 Intoxication aiguë Etat consécutif à la prise d'une substance psycho-active et entraînant des perturbations de la conscience, des facultés cognitives, de la perception, de l'affect ou du comportement, ou d'autres fonctions et réponses psychophysiologiques. Les perturbations sont directement liées aux effets pharmacologiques aigus de la substance consommée, et disparaissent avec le temps, avec guérison complète, sauf dans les cas ayant entraîné des lésions organiques ou d'autres complications. Parmi les complic ...[+++]

Definition: This block contains a wide variety of disorders that differ in severity and clinical form but that are all attributable to the use of one or more psychoactive substances, which may or may not have been medically prescribed. The third character of the code identifies the substance involved, and the fourth character specifies the clinical state. The codes should be used, as required, for each substance specified, but it should be noted that not all fourth character codes are applicable to all substances. Identification of the psychoactive substa ...[+++]


( expropriation ) droit de prendre possession | droit de prendre possession | droit de prise de possession | droit d'entrée

right of entry


possession de droit | possession intellectuelle | possession présumée

constructive possession | possession implied in law


possession de droit | possession en droit | possession juridique

legal possession legal possession


coût de possession | coût de possession d'un article en stock | coût de possession des stocks | coût de possession du stock | coût du maintien en stock | coût d'entreposage

carrying cost | holding cost | cost of possession


possession adversative | possession acquisitive | possession de fait | adverse possession

adverse possession


coût total de possession | coût de possession global | coût de possession

Total Cost of Ownership | TCO | total cost of ownership | total cost of PC ownership


Etats de transe et de possession

Trance and possession disorders


procédure liée à la chaîne de possession

Chain of custody procedure


Petit et léger pour l'âge gestationnel Petit pour l'âge gestationnel

Small-for-dates Small-and-light-for-dates
TRADUCTIONS EN CONTEXTE
L’obligation de divulguer les informations privilégiées peut se révéler lourde pour les petites et moyennes entreprises, au sens de la directive 2014/65/UE du Parlement européen et du Conseil (10), dont les instruments financiers sont admis à la négociation sur les marchés de croissance des PME, compte tenu des coûts qu’impliquent le suivi des informations en leur possession et la consultation d’un conseil juridique sur la nécessité de publier ces informations et le moment où cette publication doit intervenir.

The requirement to disclose inside information can be burdensome for small and medium-sized enterprises, as defined in Directive 2014/65/EU of the European Parliament and of the Council (10), whose financial instruments are admitted to trading on SME growth markets, given the costs of monitoring information in their possession and seeking legal advice about whether and when information needs to be disclosed.


L’obligation de divulguer les informations privilégiées peut se révéler lourde pour les petites et moyennes entreprises, au sens de la directive 2014/65/UE du Parlement européen et du Conseil , dont les instruments financiers sont admis à la négociation sur les marchés de croissance des PME, compte tenu des coûts qu’impliquent le suivi des informations en leur possession et la consultation d’un conseil juridique sur la nécessité de publier ces informations et le moment où cette publication doit intervenir.

The requirement to disclose inside information can be burdensome for small and medium-sized enterprises, as defined in Directive 2014/65/EU of the European Parliament and of the Council , whose financial instruments are admitted to trading on SME growth markets, given the costs of monitoring information in their possession and seeking legal advice about whether and when information needs to be disclosed.


· Au moins 25 pétitions concernent des propriétés en possession du pétitionnaire depuis avant 1988.

· At least 25 petitions refer to properties that have been in the possession of the petitioner since before 1988.


Bien que la vente et la possession de drogue soient interdites aux Pays-Bas, les tribunaux ne poursuivent jamais les personnes en possession de petites quantités de drogue.

Though the sale and possession of drugs is prohibited in the Netherlands, courts never prosecute small amounts of drugs.


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La détermination des Pays-Bas à pouvoir continuer à autoriser la possession de petites quantités de drogues douces ainsi que leur vente dans les coffee shops a été l'un des principaux problèmes à résoudre pour aboutir à un accord définitif.

The Dutch determination to be able to continue to allow the possession of small quantities of soft drugs and for such drugs to be sold in “coffee shops” was one of the main problems to resolve in order to reach a final agreement.


Sur la question de la possession par rapport à la culture, dont a parlé le témoin précédent, même le projet de loi C-38 reconnaît que les infractions pour possession de petites quantités de cannabis sont des infractions en vertu de la Loi sur les contraventions, et la soustrait ainsi au système pénal, ce qui ne revient pas à dépénaliser la production de cannabis, même en petites quantités.

On the issue of possession versus cultivation, which was referred to earlier by our previous speaker, while Bill C-38 recognizes offences for possession of small amounts of cannabis as contraventions under the Contraventions Act, and as such removes it from the scope of the criminal justice system, it does not provide for the decriminalization of the production of cannabis, even in small amounts.


Afin de combattre le commerce illégal des petites armes, il est nécessaire de mettre en place une législation appropriée, ainsi que des réglementations visant le commerce, la production, le transit et la possession de petites armes.

In order to combat the illegal trade in small arms, adequate legislation is required, as well as regulations with regard to the trade in – and production, transit and possession of – small arms, and the distributive trade in weapons must also be monitored.


(c) produisent, le cas échéant, les documents justifiant de leur statut de frontaliers, de l’existence de raisons légitimes de franchir fréquemment la frontière aux fins du petit trafic frontalier, telles que des liens familiaux ou des motifs sociaux, culturels ou économiques, et, le cas échéant, de la possession de moyens de subsistance correspondant au but de leur séjour;

(c) produce, if necessary, documents proving their status as border residents, the existence of legitimate reasons to frequently cross the border on grounds of local border traffic, such as family links, social, cultural or economic motives, as well as, where appropriate, the possession of sufficient means of subsistence in relation to the purpose of their stay;


Les parties reconnaissent que la fabrication, le stockage, la possession et le commerce illicites des armes de petit calibre et des armes légères, ainsi que leur accumulation excessive et leur dissémination incontrôlée continuent à contribuer de manière importante à l'instabilité et à menacer la sûreté, la sécurité et le développement durable.

The Parties recognise that the illicit manufacturing, stockpiling, possession and trade in small arms and light weapons and their excessive accumulation and uncontrolled spread continue to be a major contributor to instability and a threat to safety, security and sustainable development.


Les parties reconnaissent que la fabrication, le stockage, la possession et le commerce illicites des armes de petit calibre et des armes légères, ainsi que leur accumulation excessive et leur dissémination incontrôlée continuent à contribuer de manière importante à l'instabilité et à menacer la sûreté, la sécurité et le développement durable.

The Parties recognise that the illicit manufacturing, stockpiling, possession and trade in small arms and light weapons and their excessive accumulation and uncontrolled spread continue to be a major contributor to instability and a threat to safety, security and sustainable development.


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