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Concours assimilable à du quasi-capital
Corporation quasi publique
Cristal apériodique
Cristal quasi périodique
La totalité ou la quasi-totalité
La totalité ou presque
Personne morale imparfaite
Quasi-abordage quasi-collision
Quasi-capital
Quasi-capitaux propres
Quasi-corporation
Quasi-corporation municipale
Quasi-cristal
Quasi-fonds propres
Quasi-municipalité
Quasi-société
Quasi-totalité des pays bénéficiaires de l'aide
Quasi-vidéo sur demande
Quasi-vidéo à la demande
Quasi-équité
Société quasi publique
Titres quasi-participatifs
Vidéo presque sur demande
Vidéo presque à la demande
Vidéo quasi sur demande
Vidéo quasi à la demande

Traduction de «pour la quasi-totalité » (Français → Anglais) :

TERMINOLOGIE
voir aussi les traductions en contexte ci-dessous
la totalité ou presque [ la totalité ou la quasi-totalité ]

all or substantially all


quasi-totalité des pays bénéficiaires de l'aide

substantially all aid recipient countries


Choix visant la fourniture de la totalité ou de la presque totalité des biens d'entreprise

Election Concerning the Supply of All or Substantially All of the Assets of a Business


quasi-capitaux propres | quasi-fonds propres | quasi-capital | quasi-équité

quasi-equity | near equity capital | quasi-capital | quasi own funds | near equity resources


vidéo quasi à la demande | vidéo quasi sur demande | quasi-vidéo à la demande | quasi-vidéo sur demande | vidéo presque à la demande | vidéo presque sur demande

near video on demand | NVOD | quasi video on demand | QVOD


corporation quasi publique | quasi-corporation municipale | quasi-municipalité | société quasi publique

quasi public corporation quasi public corporation


personne morale imparfaite | quasi-corporation | quasi-corporation municipale | quasi-municipalité | quasi-société

quasi corporation quasi corporation


concours assimilable à du quasi-capital | quasi-fonds propres | titres quasi-participatifs

quasi-equity capital


quasi-cristal | cristal quasi périodique | cristal apériodique

quasicrystal | quasiperiodic crystal | aperiodic crystal


TRADUCTIONS EN CONTEXTE
La règle de la non-discrimination s’applique aux avantages liés à la situation personnelle et familiale des travailleurs non résidents lorsque leur situation est comparable à celle d’un travailleur résident étant donné qu’ils gagnent la totalité ou la quasi-totalité de leurs revenus dans l’État membre d’emploi[83].

The non-discrimination rule applies to advantages related to the personal and family situation of non-resident workers where their situation is comparable to that of a resident worker because they earn (almost) all of their income in the State of employment[83].


Parmi les sept États membres qui, en fonction des indicateurs existants, ont été classés dans la catégorie de ceux qui ont des environnements réglementaires relativement restrictifs selon la définition de l’OCDE, deux présentent dans leur programme national de réforme un ensemble de mesures couvrant la totalité ou la quasi-totalité du programme d’amélioration de la réglementation, et la plupart des autres agissent dans au moins deux domaines.

Among those seven Member States which have been broadly categorised on the basis of existing indicators as having relatively restrictive regulatory environments, as defined by the OECD, two present a set of measures in their NRPs spanning all or almost all elements of the Better Regulation agenda, and that most others take measures in at least two areas.


257 (1) La société ou la société de secours qui se propose de transférer la totalité ou quasi-totalité de ses polices, de se réassurer, aux fins de prise en charge, contre la totalité ou quasi-totalité des risques qu’elle accepte aux termes de ses polices ou de vendre la totalité ou quasi-totalité de ses éléments d’actif doit soumettre l’opération, pour approbation, à l’assemblée des actionnaires et des souscripteurs habiles à voter ou des membres et, sous réserve du paragraphe (3), aux détenteurs d’actions de chaque catégorie ou séri ...[+++]

257 (1) A company or society proposing to transfer all or substantially all of its policies, to cause itself to be reinsured, on an assumption basis, against all or substantially all of the risks undertaken under its policies, or to sell all or substantially all of its assets shall submit the proposal for approval to a meeting of the shareholders and policyholders who are entitled to vote, or to a meeting of members, and, subject to subsection (3), to the holders of each class or series of shares.


233.1 (1) L’association peut vendre la totalité ou quasi-totalité de ses éléments d’actif à une institution financière constituée en personne morale sous le régime d’une loi fédérale, à une coopérative de crédit centrale ayant fait l’objet de l’ordonnance prévue au paragraphe 473(1), à une société de portefeuille bancaire ou à une banque étrangère autorisée dans le cadre des activités que celle-ci exerce au Canada à condition que l’institution, la coopérative de crédit, la société de portefeuille bancaire ou la banque acheteuse assume la totalité ou quasi ...[+++]

233.1 (1) An association may sell all or substantially all of its assets to a financial institution incorporated by or under an Act of Parliament, a central cooperative credit society for which an order has been made under subsection 473(1), a bank holding company or an authorized foreign bank in respect of its business in Canada if the purchasing financial institution, central cooperative credit society, bank holding company or authorized foreign bank assumes all or substantially all of the liabilities of the association.


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237 (1) La société peut vendre la totalité ou quasi-totalité de ses éléments d’actif à une institution financière constituée en personne morale sous le régime d’une loi fédérale ou à une banque étrangère autorisée dans le cadre des activités que celle-ci exerce au Canada à condition que l’institution ou la banque acheteuse assume la totalité ou quasi-totalité des dettes de la société.

237 (1) A company may sell all or substantially all of its assets to a financial institution incorporated by or under an Act of Parliament or to an authorized foreign bank in respect of its business in Canada if the purchasing financial institution or authorized foreign bank assumes all or substantially all of the liabilities of the company.


232 (1) La banque peut vendre la totalité ou quasi-totalité de ses éléments d’actif à une institution financière constituée en personne morale sous le régime d’une loi fédérale ou à une banque étrangère autorisée dans le cadre des activités que celle-ci exerce au Canada à condition que l’institution ou la banque étrangère autorisée acheteuse assume la totalité ou quasi-totalité des dettes de la banque.

232 (1) A bank may sell all or substantially all of its assets to a financial institution incorporated by or under an Act of Parliament or to an authorized foreign bank in respect of its business in Canada if the purchasing financial institution or authorized foreign bank assumes all or substantially all of the liabilities of the bank.


Cette exemption est justifiée par le fait que l’OPCVM nourricier investit la totalité ou la quasi-totalité de ses actifs dans le portefeuille diversifié de l’OPCVM maître, qui est lui-même soumis aux règles de diversification applicables aux OPCVM.

Such an exemption is justified as the feeder UCITS invests all or almost all of its assets into the diversified portfolio of the master UCITS, which itself is subject to UCITS diversification rules.


L'utilisation de la méthode de crédit aurait pour conséquence de limiter très fortement l'impôt payé dans l'État de résidence, car l'impôt acquitté dans l'État source couvrirait la totalité (ou la quasi-totalité) de l'impôt exigible.

Using the credit method would result in very little tax being paid in the state of residence because the source country's tax would fully (or almost fully) cover any tax liability.


La plupart des projets de ce groupe ont mené à bien la totalité ou la quasi-totalité des activités qu'ils avaient programmées, atteint leurs principaux objectifs et produit des résultats intéressants.

The most numerous group of projects implemented all or most of the planned activities, achieved their most important objectives and produced interesting results.


En adoptant cette décision, la Commission, qui en règle générale s'oppose aux aides pour l'investissement dans le secteur de production d'aliments du bétail, a pris en considération notamment les assurances suivantes fournies par les autorités danoises: - le bénéficiaire de l'aide étant une coopérative d'agriculteurs, le bénéfice de l'aide sera répercuté dans sa quasi-totalité sur les agriculteurs eux-mêmes; - le bénéficiaire est le seul producteur commercial d'aliments du bétail à Bornholm; - étant donné les coûts de transport impo ...[+++]

In adopting this decision the Commission, which as a rule opposes aid for investment in animal feed production, took into account the following assurances given by the Danish authorities: - since the beneficiary of the aid is a farmers' cooperative, the benefit from the aid will go almost exclusively to the farmers themselves; - the beneficiary is the only commercial producer of animal feed in Bornholm; - since transport costs are high, nearly all the animal feed produced in Bornholm is used to feed livestock on Bornholm itself; for the same reason, all the animal feed produced by the beneficiary is likely to be used to supply the isl ...[+++]


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