Boost Your Productivity!Translate documents (Ms-Word, Ms-Excel, ...) faster and better thanks to artificial intelligence!
https://pro.wordscope.com
https://blog. wordscope .com
Biscuit
Bonbon
Chocolat
Produit biologique
Produit conditionné
Produit de cacao
Produit de chocolat
Produit de confiserie
Produit de pâtisserie
Produit emballé
Produit organique
Produit préemballé
Produit préemballé en quantités préétablies
Produit préemballé en quantités variables
Produit écologique
Étiquetage et contenu net des produits préemballés

Traduction de «produit préemballé » (Français → Anglais) :

TERMINOLOGIE
voir aussi les traductions en contexte ci-dessous
produit préemballé en quantités variables

product pre-packaged in variable quantities


produit préemballé

prepackaged product | pre-packaged product


produit préemballé en quantités préétablies

product pre-packaged in pre-established quantities






produit conditionné [ produit emballé | produit préemballé ]

packaged product [ packed product | pre-packaged product | pre-packed product | Packaging(STW) ]


Loi sur l'emballage et l'étiquetage des produits de consommation [ Loi concernant l'emballage, l'étiquetage, la vente, l'importation et la publicité des produits préemballés et de certains autres ]

Consumer Packaging and Labelling Act [ An Act respecting the packaging, labelling, sale, importation and advertising of prepackaged and certain other products ]


Étiquetage et contenu net des produits préemballés

Labeling and Net contents of Pre-packaged Goods


produit biologique [ produit écologique | produit organique ]

organic product


produit de confiserie [ biscuit | bonbon | chocolat | produit de cacao | produit de chocolat | produit de pâtisserie ]

confectionery product [ biscuit | chocolate | chocolate product | cocoa product | pastry product | sweets | toffee ]
TRADUCTIONS EN CONTEXTE
(9) Un produit préemballé qui fait partie d’une des catégories de produits préemballés suivantes est exempté du paragraphe (2) si les renseignements qui doivent figurer sur l’étiquette d’un produit préemballé en vertu de la Loi et du présent règlement sont indiqués dans la langue qui convient au produit :

(9) A prepackaged product that is within one of the following classes of prepackaged products is exempt from subsection (2) if the information required by the Act and these Regulations to be shown on the label of a prepackaged product is shown in the language that is appropriate to the product:


(3) Lorsqu’un produit qui a été entièrement fabriqué ou produit à l’extérieur du Canada est emballé au Canada sauf que dans le commerce au détail et, qu’à titre de produit préemballé, l’étiquette qui lui est apposée indique l’identité et l’établissement principal de la personne au Canada pour qui il a été fabriqué ou produit en vue de la revente sous forme d’article préemballé, ou pour qui le produit préemballé a été fabriqué ou produit en vue de la revente, l’identité et l’établissement principal de cette personne doivent être précédés des mots «importé par» («imported by») ou «importé pour» («imported for»), selon le cas, si l’origine ...[+++]

(3) Where a product that is wholly manufactured or produced in a country other than Canada is packaged in Canada at other than the retail level of trade and the resulting prepackaged product has applied to it a label that shows the identity and principal place of business of either the person in Canada for whom the product was manufactured or produced for resale in prepackaged form or for whom the prepackaged product was manufactured or produced for resale, the identity and principal place of business of that person shall be preceded by the words “imported by” (“importé par”) or “imported for” (“importé pour”), as the case may be, unless ...[+++]


(2) Lorsqu’un produit préemballé qui a été entièrement fabriqué ou produit à l’extérieur du Canada et étiqueté au Canada ou ailleurs, porte une étiquette indiquant l’identité et l’établissement principal de la personne au Canada pour qui le produit préemballé a été fabriqué ou produit en vue de la revente, l’identité et l’établissement principal de cette personne doivent être précédés des mots «importé par» («imported by») ou «importé pour» («imported for»), selon le cas, si l’origine géographique du produit préemballé ne figure pas sur l’étiquette.

(2) Where a prepackaged product that is wholly manufactured or produced in a country other than Canada has applied to it, whether in Canada or elsewhere, a label that shows the identity and principal place of business of the person in Canada for whom the prepackaged product was manufactured or produced for resale, the identity and principal place of business of that person shall be preceded by the words “imported by” (“importé par”) or “imported for” (“importé pour”), as the case may be, unless the geographic origin of the prepackaged product is stated on the label.


(2) Nonobstant le paragraphe (1), lorsqu’un produit préemballé visé par ledit paragraphe se compose de moins de sept produits identiques emballés séparément et dont l’étiquette porte tous les renseignements requis par la Loi et le présent règlement et que ces renseignements sont clairement visibles au moment de la vente, aucun renseignement n’est requis sur le produit préemballé qui est vendu comme une seule unité et ce produit préemballé est exempté de l’application des articles 4, 8 et 10 de la Loi.

(2) Notwithstanding subsection (1), where a prepackaged product referred to in that subsection consists of less than seven identical products that are packaged separately and such products are labelled to show all the information required by the Act and these Regulations and that information is clearly visible at the time of sale, no information is required to be shown on the prepackaged product being sold as one unit and that prepackaged product is exempt from sections 4, 8 and 10 of the Act.


For more results, go to https://pro.wordscope.com to translate your documents with Wordscope Pro!
De plus, le paragraphe 31(2) du Règlement sur l'emballage et l'étiquetage des produits de consommation exige que les produits préemballés entièrement fabriqués à l'extérieur du Canada portent une étiquette indiquant le nom et le siège principal d'exploitation de l'établissement canadien pour lequel le produit préemballé a été fabriqué pour des fins de revente.

In addition, Section 31 (2) of the Consumer Packaging and Labelling Regulations requires that pre-packaged products that are wholly manufactured or produced outside of Canada be labelled with the identity and principal place of business in Canada for which the pre-packaged product was manufactured or produced for resale.


Comme c'est le cas avec d'autres produits préemballés, les tailles d'emballage existant pour le pain préemballé utilisées traditionnellement ne sont pas concernées par la présente directive et peuvent continuer à être utilisées.

As with other prepacked products, existing package sizes for prepacked bread traditionally in use will not be affected by this Directive and can continue to be used.


e) produit préemballé en quantités variables: un produit qui est préemballé de telle sorte que la quantité contenue dans l'emballage ne correspond pas à une valeur choisie à l'avance;

(e) 'products pre-packaged in variable quantities' means products pre-packaged in such a way that the quantity in the package does not correspond to a previously selected value;


d) produit préemballé en quantités préétablies: un produit qui est préemballé de telle sorte que la quantité contenue dans l'emballage correspond à une valeur choisie à l'avance;

(d) 'products pre-packaged in pre-established quantities' means products pre-packaged in such a way that the quantity in the package corresponds to a previously selected value;


considérant qu'il convient de substituer, chaque fois que cela est possible, la normalisation des quantités des produits préemballés à l'obligation d'indiquer le prix à l'unité de mesure; qu'il y a lieu de tenir compte des progrès accomplis au niveau communautaire en matière de normalisation des gammes de quantités de produits préemballés en quantités préétablies et d'exempter de ladite obligation les gammes de quantités fixées à cet effet;

Whereas, in the case of pre-packaged products, the obligation to indicate the unit price should, wherever possible, be replaced by standardization of quantities; whereas account should be taken of the progress made as regards the standardization at Community level of quantity ranges for products pre-packaged in pre-established quantities and provision should therefore be made for the exemption of ranges of quantities so standardized;


2. Les produits préemballés en quantités préétablies qui sont énumérés à l'annexe et les produits préemballés en quantités variables portent également l'indication du prix à l'unité de mesure, sous réserve des articles 7 à 10.

2. The products pre-packaged in pre-established quantities listed in the Annex and the products pre-packaged in variable quantities shall also bear an indication of the unit price, subject to Articles 7 to 10.




datacenter (12): www.wordscope.fr (v4.0.br)

produit préemballé ->

Date index: 2021-10-10
w