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Briques de remploi
Briques de réemploi
En remploi
Indemnités de remploi contractuellement exigibles
Opération de remploi
Rail de remploi
Rail de réemploi
Rail usagé
Remploi
Remploi dans une occupation utile
Réemploi
Réutilisation
Valeur de remploi

Traduction de «remploi » (Français → Anglais) :

TERMINOLOGIE
voir aussi les traductions en contexte ci-dessous
rail de remploi | rail usagé

partly-worn rail | PW rail




rail de remploi [ rail de réemploi | rail usagé ]

partly-worn rail [ PW rail | relay rail | recovered rail | rail for re-use ]


remploi dans une occupation utile

absorption into useful employment


remploi

reinvestment of proceeds of sale | reinvestment


indemnités de remploi contractuellement exigibles

contractually payable compensation in respect of reuse








briques de réemploi | briques de remploi

reclaimed bricks
TRADUCTIONS EN CONTEXTE
a)une description de la stratégie et des objectifs d’investissement du FIA, des informations sur le lieu d’établissement de tout FIA maître et sur le lieu d’établissement des fonds sous-jacents si le FIA est un fonds de fonds, une description des types d’actifs dans lesquels le FIA peut investir, des techniques qu’il peut employer et de tous les risques associés, des éventuelles restrictions à l’investissement applicables, des circonstances dans lesquelles le FIA peut faire appel à l’effet de levier, des types d’effets de levier et des sources des effets de levier autorisés et des risques associés, des éventuelles restrictions à l’utilisation de l’effet de levier, ainsi que des éventuelles modalités de ...[+++]

(a)a description of the investment strategy and objectives of the AIF, information on where any master AIF is established and where the underlying funds are established if the AIF is a fund of funds, a description of the types of assets in which the AIF may invest, the techniques it may employ and all associated risks, any applicable investment restrictions, the circumstances in which the AIF may use leverage, the types and sources of leverage permitted and the associated risks, any restrictions on the use of leverage and any collateral and asset reuse arrangements, and the maximum level of leverage which the AIFM are entitled to employ ...[+++]


une description de la stratégie et des objectifs d’investissement du FIA, des informations sur le lieu d’établissement de tout FIA maître et sur le lieu d’établissement des fonds sous-jacents si le FIA est un fonds de fonds, une description des types d’actifs dans lesquels le FIA peut investir, des techniques qu’il peut employer et de tous les risques associés, des éventuelles restrictions à l’investissement applicables, des circonstances dans lesquelles le FIA peut faire appel à l’effet de levier, des types d’effets de levier et des sources des effets de levier autorisés et des risques associés, des éventuelles restrictions à l’utilisation de l’effet de levier, ainsi que des éventuelles modalités de ...[+++]

a description of the investment strategy and objectives of the AIF, information on where any master AIF is established and where the underlying funds are established if the AIF is a fund of funds, a description of the types of assets in which the AIF may invest, the techniques it may employ and all associated risks, any applicable investment restrictions, the circumstances in which the AIF may use leverage, the types and sources of leverage permitted and the associated risks, any restrictions on the use of leverage and any collateral and asset reuse arrangements, and the maximum level of leverage which the AIFM are entitled to employ on ...[+++]


une description de la stratégie et des objectifs d’investissement du FIA, des informations sur le lieu d’établissement de tout FIA maître et sur le lieu d’établissement des fonds sous-jacents si le FIA est un fonds de fonds, une description des types d’actifs dans lesquels le FIA peut investir, des techniques qu’il peut employer et de tous les risques associés, des éventuelles restrictions à l’investissement applicables, des circonstances dans lesquelles le FIA peut faire appel à l’effet de levier, des types d’effets de levier et des sources des effets de levier autorisés et des risques associés, des éventuelles restrictions à l’utilisation de l’effet de levier, ainsi que des éventuelles modalités de ...[+++]

a description of the investment strategy and objectives of the AIF, information on where any master AIF is established and where the underlying funds are established if the AIF is a fund of funds, a description of the types of assets in which the AIF may invest, the techniques it may employ and all associated risks, any applicable investment restrictions, the circumstances in which the AIF may use leverage, the types and sources of leverage permitted and the associated risks, any restrictions on the use of leverage and any collateral and asset reuse arrangements, and the maximum level of leverage which the AIFM are entitled to employ on ...[+++]


1. Pour faciliter la préparation en vue du rémploi et le traitement adéquat et respectueux de l'environnement des DEEE, notamment l'entretien, l'amélioration, la remise en état et le recyclage, les États membres prennent les mesures nécessaires pour que les producteurs fournissent, pour chaque type de nouvel EEE mis sur le marché et dans un délai d'un an après la commercialisation de l'équipement, les informations relatives à la réutilisation et au traitement.

1. In order to facilitate the preparation for re-use and the correct and environmentally sound treatment of WEEE, including maintenance, upgrade, refurbishment and recycling, Member States shall take the necessary measures to ensure that producers provide re-use and treatment information for each type of new EEE placed on the market within one year after the equipment is placed on the market.


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a) une description de la stratégie d'investissement et des objectifs du fonds alternatif, du type d'actifs dans lesquels le fonds alternatif est susceptible d'investir, des techniques qu'il est susceptible d'employer et de tous les risques associés, des éventuelles modalités de remploi et de transfert d'actifs ainsi que de conservation, s'il y a lieu, des éventuelles restrictions à l'investissement applicables, des circonstances dans lesquelles le fonds pourra faire appel au levier, des types et des sources de levier autorisés, du niveau maximum de levier et des risques associés et des éventuelles restrictions à l'utilisation du levier, ...[+++]

(a) a description of the investment strategy and objectives of the AIF, the type of assets which the AIF can invest in and of the techniques it may employ and of all associated risks, of any asset re-use and transfer arrangements and of custody arrangements if appropriate, any applicable investment restrictions, the circumstances in which the AIF may use leverage, the types and sources of leverage permitted, the maximum level of leverage and the associated risks and of any restrictions to the use of leverage as well as the total amount of leverage, on a periodic basis;


w. invite le Conseil à agir par des initiatives tendant en priorité à l'interception des capitaux financiers provenant d'opérations de blanchiment et à la confiscation des biens issus d'activités criminelles et mafieuses, ainsi qu'à promouvoir, aux niveaux national et communautaire, de mesures législatives permettant le remploi à des fins sociales des biens et capitaux susdits;

(w) calls on the Council to take steps aimed, as a priority, at intercepting movements of capital generated by money-laundering operations and confiscating assets generated by criminal and mafia-style activities;


L'amortissement par catégorie offre, en outre, l'avantage de concerner un certain nombre de questions liées, telles que l'octroi d'allégements fiscaux sur la vente de certains actifs («exonération sous condition de remploi»), qui demandent encore à être résolues dans le cas d'une approche par amortissement individuel.

Pooling furthermore has the added advantage that it also addresses a number of linked issues such as the provision of tax relief on the sale of certain assets ('rollover relief'), which under an individual asset approach remain to be resolved.


6. À défaut de remploi dans les formes et délais prévus aux paragraphes 1 à 4, la plus-value réalisée est considérée comme un bénéfice de la période imposable pendant laquelle le délai de remploi est venu à expiration.

(6) If there is no re-investment in the manner and within the period provided for in paragraphs 1 to 4, the gains realised shall be regarded as profits in the taxable period in which the re-investment deadline has expired.


À défaut de remploi dans les conditions décrites, la plus-value réalisée est considérée comme un bénéfice de la période imposable pendant laquelle le délai de remploi est venu à expiration.

If there is no re-investment in accordance with the conditions described, the gains realised are considered as profits in the taxable period during which the re-investment period expired.


d) "biens d'occasion", les biens meubles corporels susceptibles de remploi, en l'état ou après réparation, autres que des objets d'art, de collection ou d'antiquité et autres que des métaux précieux ou des pierres précieuses tels que définis par les États membres;

(d) second-hand goods shall mean tangible movable property that is suitable for further use as it is or after repair, other than works of art, collectors' items or antiques and other than precious metals or precious stones as defined by the Member States;




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remploi ->

Date index: 2024-03-10
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