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Appartement en multi-propriété
Appartement en multipropriété
Appartement en pluripropriété
Appartement en propriété par périodes
Contrat de multipropriété
Entente de multipropriété
Genre de régime
Jouissance à temps partagé
Le Conseil canadien des vacances en multi-propriété
Le Conseil canadien des vacances en multipropriété
Multipropriété
Multipropriété en temps partagé
Régime
Régime d'humidité du sol
Régime de multipropriété
Régime hydrique
Régime hydrique du sol
Régime sylvicole
Timeshare

Traduction de «régime de multipropriété » (Français → Anglais) :

TERMINOLOGIE
voir aussi les traductions en contexte ci-dessous
multipropriété | régime de multipropriété | multipropriété en temps partagé | timeshare

time-sharing


contrat de multipropriété | contrat d'utilisation d'un bien immobilier en régime de jouissance à temps partagé

contract relating to the utilisation of immovable property on a time-share basis | time-share contract


contrat de multipropriété | contrat portant sur l'utilisation d'objets immobiliers en régime de jouissance à temps partagé

contract relating to the utilisation of immovable property on a timeshare basis | timeshare contract


Le Conseil canadien des vacances en multi-propriété [ Le Conseil canadien des vacances en multipropriété ]

Resort Timesharing Council of Canada


appartement en multipropriété [ appartement en multi-propriété | appartement en propriété par périodes | appartement en pluripropriété ]

time share unit




droit de multipropriété en jouissance périodique dans un immeuble (timeshare)

timeshare interest in a building


multipropriété [ jouissance à temps partagé ]

time-sharing [ multi-ownership ]


régime sylvicole (1) | régime (2) | genre de régime (2)

system of management


régime hydrique du sol (1) | régime hydrique (2) | régime d'humidité du sol (3)

soil moisture regime | water regime of the soil
TRADUCTIONS EN CONTEXTE
En particulier, la nouvelle directive a étendu la protection des consommateurs à de nouveaux produits de vacances, par exemple les contrats d’utilisation à temps partagé prévus pour une période de moins de trois ans, les contrats de revente de multipropriété, les régimes d’échange de droits d’utilisation à temps partagé, et les produits de vacances à long terme tels que la participation à des clubs de vacances à tarifs préférentiels.

In particular, it has extended consumer protection to additional holiday products, for instance timeshare contracts for a period under three years, timeshare-resale contracts, timeshare exchange schemes and long-term holiday products such as participation in holiday discount clubs.




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régime de multipropriété ->

Date index: 2022-04-30
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