Boost Your Productivity!Translate documents (Ms-Word, Ms-Excel, ...) faster and better thanks to artificial intelligence!
https://pro.wordscope.com
https://blog. wordscope .com
Abroger un règlement
Annuel
Annuler un choix
Annuler une option
Bénéficiaire d'une autorisation à l'année
MMA
MTC
Masse maximale autorisée
Masse totale en charge
PTAC
PTC
Poids maximal admissible
Poids maximal autorisé
Poids maximal autorisé en charge
Poids maximum autorisé
Poids total autorisé en charge
Poids total en charge
Résident à l'année
Résidente à l'année
Résilier un choix
Résilier une option
Révoquer
Révoquer l'habilité
Révoquer son acceptation
Révoquer un choix
Révoquer un règlement
Révoquer un règlement administratif
Révoquer une autorisation
Révoquer une autorisation de séjour
Révoquer une nomination interne
Révoquer une offre
Révoquer une option
Révoquer une procuration
Titulaire d'un permis à l'année
Titulaire d'une autorisation à l'année
étranger titulaire d'une autorisation à l'année
étrangère titulaire d'une autorisation à l'année

Traduction de «révoquer une autorisation » (Français → Anglais) :

TERMINOLOGIE
voir aussi les traductions en contexte ci-dessous
révoquer une autorisation

to withdraw the authorisation


révoquer une autorisation de séjour

revoke a residence permit




révoquer | révoquer l'habilité | révoquer son acceptation | révoquer une offre | révoquer une procuration

revoke


révoquer un choix [ révoquer une option | annuler un choix | annuler une option | résilier une option | résilier un choix ]

revoke an election [ void an election | invalidate an option ]


abroger un règlement [ révoquer un règlement | révoquer un règlement administratif ]

repeal a by-law


révoquer une nomination découlant d'un processus de nomination interne [ révoquer une nomination interne ]

revoke an appointment in an internal appointment process [ revoke an internal appointment ]


tout cas de soins commandés par ou fournis par quelqu'un qui usurpe l'identité d'un médecin, d'une infirmière, d'un pharmacien ou d'un autre fournisseur de soins de santé autorisé

Any instance of care ordered by or provided by someone impersonating a physician, nurse, pharmacist, or other licensed healthcare provider


masse maximale autorisée | masse totale en charge | poids maximal admissible | Poids maximal autorisé | poids maximal autorisé en charge | poids maximum autorisé | poids total autorisé en charge | poids total en charge | MMA [Abbr.] | MTC [Abbr.] | PTAC [Abbr.] | PTC [Abbr.]

gross vehicle mass | gross vehicle weight | gross vehicle weight rating | maximum authorised mass | permissible maximum weight | GVM [Abbr.] | GVW [Abbr.] | GVWR [Abbr.] | MAM [Abbr.]


résident à l'année | résidente à l'année | titulaire d'une autorisation à l'année | bénéficiaire d'une autorisation à l'année | titulaire d'un permis à l'année | étranger titulaire d'une autorisation à l'année | étrangère titulaire d'une autorisation à l'année | annuel

holder of an annual residence permit | annual resident
TRADUCTIONS EN CONTEXTE
7. Lorsqu'une autorité compétente refuse d'accorder une autorisation, ou annule, suspend, limite de façon substantielle ou révoque une autorisation conformément au paragraphe 5 ou 6 de la part d'une autorité compétente, l'État membre concerné notifie sa décision aux autres États membres et à la Commission et partage toute information utile avec eux, tout en respectant les dispositions relatives à la confidentialité de ce type d'informations contenues dans le règlement (CE) no 515/97 du Conseil (5).

7. Where a competent authority refuses to grant an authorisation, or annuls, suspends, substantially limits or revokes an authorisation in accordance with paragraphs 5 or 6, the Member State concerned shall notify the other Member States and the Commission thereof and share the relevant information with them, while complying with the provisions concerning the confidentiality of such information in Council Regulation (EC) No 515/97 (5).


révoquer l'autorisation d'un essai clinique;

revoke the authorisation of a clinical trial;


(63) L'État membre concerné devrait être habilité à révoquer l'autorisation d'un essai clinique, à suspendre un essai clinique ou à imposer au promoteur de le modifier .

(63) The Member State concerned should be given the power to revoke the authorisation of a clinical trial, suspend a clinical trial or require the sponsor to modify a clinical trial.


Lorsque l'Agence délivre, renouvelle, modifie, suspend ou révoque une autorisation de véhicule, elle met à jour le registre sans délai.

Whenever the Agency issues, renews, amends, suspends or revokes a vehicle authorisation, it shall update the register without delay.


For more results, go to https://pro.wordscope.com to translate your documents with Wordscope Pro!
6. L'Agence peut modifier ou révoquer une autorisation de véhicule s'il ne remplit plus les conditions auxquelles elle avait été délivrée, en motivant sa décision .

6. The Agency may amend or revoke a vehicle authorisation if it no longer satisfies the conditions according to which it was issued, giving reasons for its decision in that regard.


Cette autorisation sera maintenue aussi longtemps que l’organisation satisfera aux conditions et aux prescriptions définies dans la troisième partie de l’annexe 9. Le Comité de gestion peut révoquer l’autorisation si ces critères ne sont plus remplis.

The authorization shall be granted as long as the organization fulfils the conditions and requirements laid down in Annex 9, Part III. The Administrative Committee may revoke the authorization if these conditions and requirements are no longer fulfilled.


3. Lorsque, pour un modèle interne de risque de marché, de nombreux dépassements, au sens de l'article 355 du règlement [à insérer par l'OP], révèlent que le modèle n'est pas suffisamment précis, les autorités compétentes révoquent l'autorisation d'utilisation du modèle interne ou imposent des mesures appropriées afin que le modèle soit rapidement amélioré.

3. If for an internal market risk model numerous overshootings referred to in Article 355 of Regulation [inserted by OP] indicate that the model is not sufficiently accurate, the competent authorities shall revoke the permission for using the internal model or impose appropriate measures to ensure that the model is improved promptly.


Cependant, la subdélégation ne concernera pas la compétence d’accorder des dérogations, de rejeter les demandes d’autorisation, ni de suspendre ou de révoquer les autorisations.

The sub-delegation will, however, not cover the competence to grant exemptions, reject accreditation requests, suspend or revoke accreditations.


9. Une autorité nationale de sécurité qui entend révoquer l'autorisation de mise en service qu'elle a elle-même accordée ou une autorisation dont bénéficie le demandeur en application du paragraphe 8 utilise la procédure de révision des certificats de sécurité visée à l'article 10, paragraphe 5, de la directive 2004/49/CE ou, le cas échéant, la procédure de révision des agréments de sécurité visée à l'article 11, paragraphe 2, de ladite directive.

9. A national safety authority which intends to revoke an authorisation to place in service granted by itself or an authorisation granted to the applicant pursuant to paragraph 8 shall use the procedure for revision of safety certificates referred to in Article 10(5) of Directive 2004/49/EC or, where applicable, the procedure for revision of safety authorisations referred to in Article 11(2) of that Directive.


2. Les autorités compétentes, agissant conformément au présent règlement, peuvent refuser d'octroyer une autorisation d'exportation et peuvent annuler, suspendre, modifier ou révoquer une autorisation qu'elles ont déjà octroyée.

2. The competent authorities, acting in accordance with this Regulation, may refuse to grant an export authorisation and may annul, suspend, modify or revoke an export authorisation which they have already granted.


w