Traduction de «seront transmises ensuite » (Français → Anglais) :

Pour accroître la transparence et ouvrir le processus de réflexion à l'ensemble des citoyens, ceux-ci sont invités à communiquer leurs propositions pour suivre au mieux les objectifs de développement durable, propositions qui seront ensuite transmises aux membres de la plateforme.

La Commission prévoit la publication des propositions de directives en juin prochain; elles seront ensuite transmises aux institutions communautaires, en vue de leur adoption par le Conseil et le Parlement européen.

Nous en sommes donc venus à un accord avec chacune des provinces quant à l'obligation de fournir les données nécessaires, données qui seront communiquées au Parlement et transmises ensuite au comité.

Le but de la réunion sera d'établir le forum et ensuite d'adopter des résolutions ou recommandations qui seront transmises au sommet qui aura lieu à Québec.

est nécessaire parce que les données concernées sont indispensables pour permettre à l'autorité à laquelle ces données seront transmises ensuite d'accomplir les tâches légales qui lui sont propres, et pour autant que l'objectif de la collecte ou du traitement que doit effectuer cette autorité ne soit pas incompatible avec le traitement prévu à l'origine et que les obligations légales de l'autorité compétente qui a l'intention de transmettre les données ne s'y opposent pas,

est nécessaire parce que les données concernées sont indispensables pour permettre à l'autorité à laquelle ces données seront transmises ensuite d'accomplir les tâches légales qui lui sont propres, et pour autant que l'objectif de la collecte ou du traitement que doit effectuer cette autorité ne soit pas incompatible avec le traitement prévu à l'origine et que les obligations légales de l'autorité compétente qui a l'intention de transmettre les données ne s'y opposent pas,

nécessaire parce que les données concernées sont indispensables pour permettre à l’autorité à laquelle ces données seront transmises ensuite d’accomplir les tâches légales qui lui sont propres, et pour autant que l’objectif de la collecte ou du traitement que doit effectuer cette autorité ne soit pas incompatible avec le traitement prévu à l’origine et que les obligations légales de l’autorité compétente qui a l’intention de transmettre les données ne s’y opposent pas,

Toutes les demandes d'autorisation de nouveaux aliments seront soumises à la Commission et devront satisfaire aux critères établis dans le présent règlement; elles seront ensuite transmises pour examen à l'Autorité européenne de sécurité des aliments (AESA), qui évaluera l'innocuité des aliments.

6. invite la Commission, dans le cadre du programme de travail de l'Observatoire en réseau de l'aménagement du territoire européen (ORATE), à accorder une attention particulière à la situation des régions, notamment des régions insulaires, qui souffrent de handicaps naturels; estime que, pour traiter de manière satisfaisante les spécificités des îles, il est indispensable de posséder une connaissance exacte et approfondie de la situation qui y prévaut; invite instamment les États membres à mettre en place des mécanismes spécifiques permettant de collecter au niveau local des données pertinentes concernant les îles, lesquelles seront ensuite ...[+++] transmises à l'ORATE;

Le Conseil a ensuite adopté les conclusions ci-après exposant la position de l'UE, qui seront transmises au Conseil européen de Séville, lequel devrait adresser un message politique fort au sommet de Johannesburg.