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Canal de flottage
Coût de rachat du service passé à taux simple
Coût des prestations au titre des services passés
Coût des services passés
Dossiers sur le service courant et le service passé
Dossiers sur le service passé et le service courant
Droit à la retraite résultant des services passés
Fait lié aux services passés
Passe au rebond
Passe avec rebond
Passe cuiller
Passe de flottage
Passe en balancier
Passe en crochet
Passe par rebond
Passe à billes
Passe à bois
Passe à bois flottants
Passe à bras roulé
Passe à rebond
Passe à terre
Service passé à taux simple
évènement lié aux services passés
événement lié aux services passés

Traduction de «service passé » (Français → Anglais) :

TERMINOLOGIE
voir aussi les traductions en contexte ci-dessous
marché de prestation de services passé dans l'intérêt de la Commission

service contract awarded in the interests of the Commission


droit à la retraite résultant des services passés

creditable service


service passé à taux simple [ coût de rachat du service passé à taux simple ]

election at single rate [ single rate election ]


fait lié aux services passés [ événement lié aux services passés | évènement lié aux services passés ]

past service event


dossiers sur le service courant et le service passé [ dossiers sur le service passé et le service courant ]

historical and current service records [ current and historical service records | current and past service records | previous and current service records ]


coût des services passés | coût des prestations au titre des services passés

past service cost | prior period service cost | prior service cost


correspondance entre filtres passe-bas et filtres passe-bandes | correspondance entre filtres passe-haut et filtres à élimination de bandes

band pass/low pass analogy | band stop/high pass analogy


passe à rebond | passe au rebond | passe avec rebond | passe par rebond | passe à terre

bounce pass


passe de flottage | canal de flottage | passe à billes | passe à bois | passe à bois flottants

logway | log chute


passe à bras roulé | passe cuiller | passe en balancier | passe en crochet

hook pass
TRADUCTIONS EN CONTEXTE
les coûts des contrats de service passés avec des tiers pour l’exécution d’une partie des mesures.

costs of service contracts with third parties to execute part of the measures.


b)les coûts des contrats de service passés avec des tiers pour l’exécution d’une partie des mesures.

(b)costs of service contracts with third parties to execute part of the measures.


L’entité n’est pas tenue de faire la distinction entre le coût des services passéscoulant d’une modification d’un régime, le coût des services passés découlant d’une réduction et le profit ou la perte résultant d’une liquidation si ces opérations sont simultanées.

An entity need not distinguish between past service cost resulting from a plan amendment, past service cost resulting from a curtailment and a gain or loss on settlement if these transactions occur together.


Le coût des services passés est généré lorsqu’une entité adopte un régime à prestations définies qui attribue des prestations à des services passés ou change les prestations à payer pour des services passés en vertu d’un régime existant.

Past service cost arises when an entity introduces a defined benefit plan that attributes benefits to past service or changes the benefits payable for past service under an existing defined benefit plan.


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Un coût des services passésgatif est généré lorsqu’une entité change les prestations à payer pour des services passés de telle sorte que la valeur actuelle de l’obligation au titre des prestations définies diminue.

Negative past service cost arises when an entity changes the benefits attributable to past service so that the present value of the defined benefit obligation decreases.


L’effet de toute diminution pour des services passés correspond à un coût des services passés négatif.

The effect of any reduction for past service is a negative past service cost.


Il convient que le seuil applicable aux marchés portant sur certains services subventionnés à plus de 50 % reste aligné sur le seuil applicable aux marchés de services passés par des pouvoirs adjudicateurs autres que les autorités gouvernementales centrales, conformément à l'intention qui avait mené à l'adoption de la directive 2004/18/CE du Parlement européen et du Conseil du 31 mars 2004 relative à la coordination des procédures de passation des marchés publics de travaux, de fournitures et de services

The threshold applying to contracts for certain services subsidised by more than 50 % should remain aligned with the threshold applying to service contracts awarded by contracting authorities other than central governmental authorities, as had been intended to be provided for with the adoption of Directive 2004/18/EC of the European Parliament and of the Council of 31 March 2004 on the coordination of procedures for the award of public works contracts, public supply contracts and public service contracts


- pour les marchés publics de services passés par un pouvoir adjudicateur ayant pour objet des services de la catégorie 8 de l'annexe II A, des services de télécommunications de la catégorie 5 dont les positions dans le CPV sont l'équivalent des numéros de référence CPC 7524, 7525 et 7526 et/ou des services figurant à l'annexe II B;

- for public service contracts awarded by any contracting authority in respect of the services listed in Category 8 of Annex IIA, Category 5 telecommunications services the positions of which in the CPV are equivalent to CPC reference Nos 7524, 7525 and 7526 and/or the services listed in Annex II B;


Une meilleure accessibilité des services passe également par un renforcement de l'approche multiplateformes (accès aux services par le biais de diverses plateformes: ordinateurs personnels, télévision numérique, terminaux mobiles, points d'accès Internet publics, etc.).

Greater access to services also implies stepping up the multi-platform approach (allowing access to services through a range of devices, from PCs and digital TV to mobile terminals or public internet access points).


1. Les États membres veillent, sauf si les parties qui ne sont pas des consommateurs en ont convenu autrement, à ce que, dans les cas où un destinataire du service passe sa commande par des moyens technologiques, les principes suivants s'appliquent:

1. Member States shall ensure, except when otherwise agreed by parties who are not consumers, that in cases where the recipient of the service places his order through technological means, the following principles apply:




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service passé ->

Date index: 2021-03-18
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