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Audit de conformité
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Degré de conformité
Degré de conformité an 2000
Degré de conformité à l'an 2000
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Niveau de conformité
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Sondage de conformité
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Sondage par affinités
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Sondage par corrélations
Sondage par cumul
Sondage par le dessous
Sondage par relations
Sondage vertical
Statut de conformité à l'an 2000
Test de conformité
Test de conformité des contrôles
Vérification de la conformité
échantillonnage de conformité des contrôles

Traduction de «sondage de conformité » (Français → Anglais) :

TERMINOLOGIE
voir aussi les traductions en contexte ci-dessous
sondage de conformité des contrôles [ test de conformité des contrôles | échantillonnage de conformité des contrôles ]

controls compliance sampling [ controls compliance test | controls compliance testing ]


sondage de conformité [ test de conformité ]

compliance testing [ conformance testing ]


sondage de conformité

compliance test | testing of controls


test de conformité | sondage de conformité

compliance testing | conformance testing


test de conformité [ sondage de conformité ]

compliance test [ compliance testing ]


sondage en contrebas | sondage ionosphérique en contrebas | sondage ionosphérique par en bas | sondage par le dessous | sondage vertical

bottomside ionospheric sounding | bottomside sounding


sondage d'opinion [ Gallup | sondage d'écoute | sondage d'opinion politique ]

opinion poll [ audience rating | Gallup poll | public opinion poll | Questionnaires(ECLAS) ]


audit de conformité | audit de la conformité | contrôle de la conformité | vérification de la conformité

compliance audit


niveau de conformité à l'an 2000 | niveau de conformité | degré de conformité | degré de conformité an 2000 | degré de conformité à l'an 2000 | statut de conformité à l'an 2000

Y2K compliance level | Year 2000 compliance level | Y2K compliance status | Year 2000 compliance status | Y2K status | Year 2000 status | compliancy readiness status


sondage cumulatif | sondage par accumulation | sondage par corrélations | sondage par relations | sondage par associations | sondage par affinités | sondage par cumul

snowball sampling | snowball technique | network technique
TRADUCTIONS EN CONTEXTE
4 (1) Le pont et le tunnel désignés aux articles 2 et 3 respectivement et les ouvrages y accessoires doivent être construits et entretenus en conformité et sous réserve de tels règlements, pour la sauvegarde de la navigation sur le fleuve Saint-Laurent, que le gouverneur en conseil peut prescrire, et, à cette fin, la province doit, antérieurement au début de la construction du pont, du tunnel ou des ouvrages accessoires, soumettre à l’examen et à l’approbation du gouverneur en conseil des plans et dessins y relatifs et une carte de leurs emplacements projetés, donnant exactement les sondages ...[+++]

4 (1) The bridge and tunnel described in sections 2 and 3 respectively and the works ancillary thereto shall be constructed and maintained in accordance with and subject to such regulations for the safeguarding of navigation of the St. Lawrence River as the Governor in Council may prescribe, and, for that purpose, the Province shall, prior to the commencement of construction of the bridge, tunnel or ancillary works, submit to the Governor in Council for examination and approval plans and drawings thereof and a map of their proposed locations, indicating accurately all relevant soundings and showing the bed of the stream and the location ...[+++]


4 (1) Le pont désigné à l’article 3 doit être construit en conformité et sous réserve de tels règlements, pour la sauvegarde de la navigation dans le chenal de Lubec, que le gouverneur en conseil prescrit, et, à cette fin, la province doit, antérieurement au début de la construction du pont, soumettre à l’examen et à l’approbation du gouverneur en conseil des plans et dessins du pont et une carte de son emplacement projeté, donnant exactement les sondages pertinents et indiquant le lit du chenal et l’emplacement de tous les autres pon ...[+++]

4 (1) The bridge described in section 3 shall be constructed in accordance with and subject to such regulations for the safeguarding of navigation of Lubec Channel as the Governor in Council prescribes, and, for such purpose, the Province shall, prior to the commencement of construction of the bridge, submit to the Governor in Council for examination and approval plans and drawings of the bridge and a map of its proposed location, indicating accurately all relevant soundings and showing the bed of the channel and the location of all other bridges in the area, and furnish to the Governor in Council such other information as is required fo ...[+++]


D'après l'avis annuel de conformité de Rx & D, ou le sondage de rendement de la DPT, le délai moyen d'approbation des nouvelles drogues, en 2002, a été de 672 jours.

According to Rx & D's annual notice of compliance, or TPD performance survey, the average time taken to approve new drugs in 2002 was 672 days.


Bien que cette question concerne spécifiquement votre sondage, j'invite tous les témoins à répondre. Il y a la question de savoir quelle sorte de mesures législatives ou de règlements ou de politique nationale—par là j'entends fédérale-provinciale-territoriale, selon le cas—seraient nécessaires pour exiger la conformité au cadre de reddition de comptes afin que les Canadiens sachent que peu importe le modèle de régie en place, tous les fournisseurs de cet important service sont prêts à collaborer.

So if anyone would like to respond, while this is specific to your survey, there is the issue of what sort of national—and by that I mean federal-provincial-territorial—legislation or regulation or policy, whatever it is, should be required policy to require compliance with the accountability framework in order to ensure Canadians that whatever the governance model is, it has the cooperation of all of those providers of this important service.


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1. La conformité au type avec contrôle par sondage est la partie de la procédure d’évaluation de la conformité par laquelle un organisme notifié effectue des contrôles sur les composants de sécurité pour ascenseurs pour s’assurer qu’ils sont conformes au type approuvé décrit dans l’attestation d’examen UE de type, qu’ils satisfont aux exigences essentielles de sécurité et de santé applicables de l’annexe I et qu’ils permettront à l’ascenseur dans lequel ils seront correctement incorporés de respecter ces exigences.

1. Conformity to type with random checking is the part of the conformity assessment procedure whereby a notified body carries out checks on safety components for lifts to ensure that they are in conformity with the approved type as described in the EU type examination certificate and satisfy the applicable requirements of Annex I and will enable a lift in which they are correctly incorporated to satisfy those requirements.


2. Sans préjudice des contrôles effectués par la Cour des comptes en liaison avec les institutions ou services de contrôle nationaux compétents en vertu de l'article 248 du traité, ou de toute inspection menée en vertu de l'article 279, paragraphe 1, point b), du traité, des fonctionnaires ou des agents de la Commission contrôlent sur place, notamment par sondage, les projets financés par LIFE+, notamment afin de vérifier leur conformité avec les critères d'éligibilité énoncés à l'article 3.

2. Without prejudice to the audits carried out by the Court of Auditors in liaison with the competent national audit bodies or departments pursuant to Article 248 of the Treaty, or any inspection carried out pursuant to Article 279(1)(b) of the Treaty, officials and other staff of the Commission shall carry out on-the-spot checks, including sample checks, on projects financed under LIFE+, in particular to check compliance with the eligibility criteria set out in Article 3.


Sur la base d'une analyse de risque, mais au moins deux fois par année civile, l'autorité de certification compétente effectue des contrôles sur place par sondage dans les centres de certification, afin de vérifier la conformité avec le paragraphe précédent.

On the basis of a risk analysis, but at least twice per calendar year, the competent certification authority shall carry out random on-the-spot checks of certification centres in order to verify compliance with the previous subparagraph.


a ) Article 1er paragraphe 4 de la directive 86/364/CEE du Conseil, du 24 juillet 1986, relative à la preuve de la conformité des véhicules à la directive 85/3/CEE du Conseil relative aux poids, aux dimensions et à certaines autres caractéristiques techniques de certains véhicules routiers (; ), qui prévoit que les véhicules peuvent être soumis, en ce qui concerne les normes communes concernant les poids, à des contrôles par sondage et, en ce qui concerne les normes communes concernant les dimensions, uniquement à des contrôles en cas ...[+++]

(a) Article 1 (4) of Council Directive 86/364/EEC of 24 July 1986 relating to proof of compliance of vehicles with Directive 85/3/EEC on the weights, dimensions and certain other technical characteristics of certain road vehicles (; ) which provides that vehicles may be subject, as regards common standards on weights, to random checks and, as regards common standards on dimensions, only to checks where there is a suspicion of non-compliance with Directive 85/3/EEC ($), as last amended by Directive 89/461/EEC (=) and Directive 88/218/EEC (%), Directive 88/218/EEC amending Directive 85/3/EEC, which refers to a series of provisions laying d ...[+++]


2) Dans le respect du principe général, à la base du schéma de directive, qui consiste à laisser aux professionnels le choix des moyens d'attestation de la conformité (à l'exception, bien sûr, des cas où le contrôle préalable serait prévu par des directives particulières pour des secteurs précis, comme mentionné au paragraphe 2 du point VIII) et qui interdit donc aux États membres d'instaurer tout système de contrôle préalable à la mise sur le marché, il est évident que les autorités nationales en vue de s'acquitter de leur responsabilité définie dans cette clause doivent pouvoir exercer un contrôle par voie de ...[+++]

2. In order to respect the general principle on which the outline Directive is based, which is to leave to the trade the choice of the means of attestation of conformity and thus to prohibit Member States from setting up any system of control prior to placing on the market (except, of course, in cases where prior control is required by specific Directives for special sectors, as is moreover clearly provided for in point VIII), it is obvious that the national authorities in order to acquit themselves of their responsibilities set out in this clause must be allowed to exercise control on the market by way of spot checks.


D'après le sondage annuel sur les avis de conformité de nos compagnies, que vous avez vu illustré dans notre document, le délai moyen d'approbation des nouveaux médicaments en 1999 atteignait 591 jours, soit 21 jours de plus qu'en 1998; de plus, c'était la deuxième fois au cours des cinq dernières années, c'est-à-dire pendant toute la période au cours de laquelle le recouvrement des coûts était mis en vigueur, que le délai d'approbation de ces médicaments augmentait.

According to Rx&D's annual NOC survey, which you just saw there, the average time taken to approve new drugs in 1999 was 591 days, 21 days longer than it took in 1998, and the second time in the last five years, during which cost recovery has been fully in place, that the time required to approve these drugs has actually increased.


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