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Aspiration sous contrôle échographique
Aspiration sous échographie
Contrôle des douanes
Contrôle douanier
Contrôle douanier des envois postaux
Feu contrôlé
Feu maîtrisé
Feu sous contrôle
Incendie contrôlé
Incendie maîtrisé
Incendie sous contrôle
Ponction folliculaire sous échoguidage
Ponction sous échoguidage
Soumis à un contrôle douanier
Sous contrôle de la douane
Sous douane
Sous le contrôle de la douane
Sous le contrôle des douanes
Sous le contrôle douanier
Stocker sous contrôle douanier
Usine de transformation sous contrôle douanier
Usine sous contrôle douanier

Traduction de «sous le contrôle douanier » (Français → Anglais) :

TERMINOLOGIE
voir aussi les traductions en contexte ci-dessous
sous le contrôle douanier [ sous le contrôle de la douane | sous le contrôle des douanes ]

under customs supervision


soumis à un contrôle douanier | sous contrôle de la douane | sous douane

subject to customs supervision | under customs control


stocker sous contrôle douanier

to store under customs control




usine de transformation sous contrôle douanier

bonded manufacturing plant


contrôle douanier [ contrôle des douanes ]

customs control


contrôle douanier des envois postaux

customs examination of mail


Définition: Les divers troubles dissociatifs (ou de conversion) ont en commun une perte partielle ou complète des fonctions normales d'intégration des souvenirs, de la conscience de l'identité ou des sensations immédiates et du contrôle des mouvements corporels. Toutes les variétés de troubles dissociatifs ont tendance à disparaître après quelques semaines ou mois, en particulier quand leur survenue est associée à un événement traumatique. L'évolution peut également se faire vers des troubles plus chroniques, en particulier des paralysies et des anesthésies, quand la survenue du trouble est liée à des problèmes ou des difficultés interpe ...[+++]

Definition: The common themes that are shared by dissociative or conversion disorders are a partial or complete loss of the normal integration between memories of the past, awareness of identity and immediate sensations, and control of bodily movements. All types of dissociative disorders tend to remit after a few weeks or months, particularly if their onset is associated with a traumatic life event. More chronic disorders, particularly paralyses and anaesthesias, may develop if the onset is associated with insoluble problems or interpersonal difficulties. These disorders have previously been classified as various types of conversion hys ...[+++]


incendie maîtrisé | feu maîtrisé | incendie sous contrôle | feu sous contrôle | incendie contrôlé | feu contrôlé

fire under control | controlled fire


ponction folliculaire sous échoguidage | ponction sous échoguidage | aspiration sous contrôle échographique | aspiration sous échographie

ultrasonically follicule puncture | ultrasound-guided follicule puncture | ultrasound directed follicule puncture | sonographically controlled follicule puncture
TRADUCTIONS EN CONTEXTE
Toutefois, sur demande, pour tenir compte du sucre caramélisé visé au premier alinéa, il est possible de déterminer la quantité effective de sucre utilisée augmentée, le cas échéant, de la teneur en autres sucres convertis en saccharose, si ce sucre a été fabriqué sous contrôle douanier ou sous contrôle administratif présentant des garanties équivalentes.

However, on request, to take account of caramel as referred to in the first subparagraph, the actual amount used of sucrose plus, where applicable, the content of other sugars expressed as sucrose may be determined where the candy has been manufactured under a customs warehousing or free zone procedure providing equivalent guarantees.


a) la personne ne quitte pas le moyen de transport au lieu de son arrivée au Canada et les espèces ou effets n’en soient pas enlevés, sauf pour effectuer une correspondance directe, sous contrôle douanier, avec un moyen de transport commercial de passagers à destination de l’autre lieu au Canada ou pour être directement acheminés, sous contrôle douanier, vers une zone d’attente désignée comme telle pour l’application du Règlement sur l’obligation de se présenter à un bureau de douane;

(a) the person does not disembark from the conveyance at the place of arrival in Canada and the currency or monetary instruments are not removed from the conveyance at that place, other than to be transferred under customs control directly to a commercial passenger conveyance for departure to the other place in Canada or directly to a holding area designated as such for the purposes of the Presentation of Persons (Customs) Regulations; and


a) la personne ne quitte pas ce moyen de transport au lieu de son arrivée au Canada et les espèces ou effets n'en sont pas enlevés, sauf pour effectuer une correspondance directe, sous contrôle douanier, avec un moyen de transport commercial de passagers à destination du lieu situé à l'extérieur du Canada ou pour être directement acheminés, sous contrôle douanier, vers une zone d'attente désignée comme telle pour l'application du Règlement sur l'obligation de se présenter à un bureau de douane;

(a) the person does not disembark from the conveyance in Canada and the currency or monetary instruments are not removed from the conveyance in Canada other than to be transferred under customs control directly to a commercial passenger conveyance for departure to the place outside Canada or directly to a holding area designated as such for the purposes of the Presentation of Persons (Customs) Regulations; and


(ii) une copie des documents de contrôle douanier établissant qu’elles sont demeurées sous contrôle douanier pendant leur transit dans l’autre pays.

(ii) a copy of the customs control documents that establish that the goods remained under customs control while in that other country.


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(ii) une copie des documents de contrôle douanier démontrant qu’elles sont demeurées sous contrôle douanier pendant qu’elles se trouvaient sur le territoire des États-Unis;

(ii) a copy of the customs control documents that demonstrate that the goods remained under customs control while in the United States; and


[16] En ce qui concerne spécifiquement les services douaniers, l’élaboration d’une nouvelle stratégie et d’un plan d’action sur la gestion des risques et la sécurité de la chaîne d’approvisionnement requise par le Conseil le 18 juin 2013 offre une bonne occasion d’examiner comment tirer le meilleur parti d’un cadre commun renforcé pour la gestion des risques en matière de contrôles douaniers en vue de soutenir la collaboration entre les services douaniers et les autorités ...[+++]

[16] In relation specifically to customs, the development of a new Strategy and Action Plan on risk management and supply chain security requested by the Council on 18th June 2013 provides a key opportunity to consider how an enhanced Common Risk Management Framework for customs controls can best be exploited to support customs-licensing collaboration, enforcement and trade facilitation for the future.


la stratégie de l’UE en matière d’union douanière y compris le projet de e-douane le cadre législatif sous-tendant l'union douanière (le Code de douanes communautaire et ses dispositions d’application) les contingents tarifaires et les suspensions les règles d’origine les procédures d’importation, d’exportation et de transit les contrôles douaniers et les programmes de coopération.

the EU's customs union strategy including the e-Customs project the legal framework underpinning the customs union (Customs Code and implementing provisions) customs quotas and suspensions rules of origin import, export and transit procedures customs controls and cooperation programmes.


Dans cette déclaration, le titulaire du droit accepte également de supporter tous les frais exposés en vertu du présent règlement pour avoir maintenu les marchandises sous contrôle douanier en application de l'article 9 et, le cas échéant, de l'article 11.

In that declaration the right-holder shall also agree to bear all costs incurred under this Regulation in keeping goods under customs control pursuant to Article 9 and, where applicable, Article 11.


un acheminement, sous contrôle douanier, des produits vers les postes d’inspection pour qu'ils y subissent les contrôles vétérinaires.

products are sent under customs supervision to an inspection post for veterinary checks.


Lorsque les produits sont destinés à être exportés vers un pays non membre de l’UE, le transport doit rester sous contrôle douanier jusqu’au lieu de sortie du territoire de l’UE.

Where the products are intended for export to a non-EU country, the transport operation must remain under customs supervision up to the point of exit from EU territory.


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