Traduction de «support de cd » (Français → Anglais) :

Il convient d’assurer un niveau élevé de protection de la sphère privée qui soit équivalent pour tous les utilisateurs et s’applique à tous les logiciels espions ou virus, qu’ils soient téléchargés par inadvertance via les réseaux de communications électroniques ou bien diffusés et installés dans les logiciels distribués sur d’autres supports de stockage de données externes tels que CD, CD-ROM ou clés USB.

Ce crédit est destiné à couvrir les coûts de prestations archivistiques externes, la transposition des fonds d'archives sur différents supports (microfilms, disques, cassettes, etc.), l'achat, la location et l'entretien de matériels spéciaux (électroniques, informatiques, électriques, livres, revues) avec les prestations externes y afférentes et les frais de publications sur tout support (brochures, CD-ROM, etc.).

La transmission de données sur papier, au moyen de la fiche figurant à l'annexe II ou sur d'autres supports (disquettes, CD-ROM ou autres supports informatiques mis au point et pouvant être généralement utilisés à l'avenir) devrait rester limitée aux cas de dysfonctionnement technique persistant.

Ces activités incluent: des études et des conseils à l'appui du présent programme; des actions préparatoires aux activités futures; des mesures destinées à faciliter la participation au programme ainsi que l'accès aux résultats obtenus dans le cadre du programme; des publications et activités de diffusion, promotion et exploitation des résultats: brochures, publications sur support électronique (CD-ROM, DVD, site Internet, etc.), participation à des foires, préparation de dossiers de presse, etc.; une analyse des éventuelles conséquences socio-économiques du programme; des activités de soutien visant par exemple à généraliser l'util ...[+++]isation de normes en matière de contenu numérique et à encourager le développement des compétences au niveau européen.

(20) Les "supports durables" incluent notamment les disquettes informatiques, les CD-ROM, les DVD et le disque dur de l'ordinateur du consommateur sur lequel le courrier électronique est stocké, mais ils ne comprennent pas les sites Internet, sauf ceux qui satisfont aux critères spécifiés dans la définition des supports durables.

Contrairement aux CD-ROM ou aux CD-I, pour lesquels la propriété intellectuelle est incorporée dans un support physique, à savoir une marchandise, tout service en ligne constitue en fait un acte devant être soumis à autorisation dès lors que le droit d'auteur ou le droit voisin en dispose ainsi.