Traduction de «Pneumoconiosi sclerogena » (Italien → Français) :

pneumoconiose sclérogène

pneumoconiose sclérogène

anthracose | pneumomélanose | pneumoconiose des houilleurs | pneumoconiose des mineurs de charbon | phtisis melanotica

pneumoconiose à métaux durs | pneumoconiose par métaux durs | maladie des métaux durs

pneumoconiose par terre à diatomées | silicose à la diatomite | maladie de la terre d'infusoires | maladie de la terre de Fuller

maladie professionnelle [ asbestose | pneumoconiose | silicose ]

5 . En cas de pneumoconiose sclérogène, la charge des prestations en espèces, y compris les rentes, est répartie entre les institutions compétentes des États membres sur le territoire desquels la victime a exercé une activité susceptible de provoquer cette maladie .

considérant que l'expérience acquise dans l'application de l'article 57 du règlement ( CEE ) No 1408/71 a fait apparaître l'existence d'une lacune dans le cas où les conditions d'aucune des législations nationales sous lesquelles une activité susceptible de provoquer une maladie professionnelle, autre que la pneumoconiose sclérogène, a été exercée ne se trouvent satisfaites; qu'il convient de combler cette lacune en étendant le champ d'application de l'article 57 paragraphe 3 points a ) et b ) à toutes les maladies professionnelles; qu'il est par conséquent nécessaire d'adapter l'article 60 paragraphe 1 point c ) et paragraphe 2 et l'a ...[+++]rticle 94 paragraphe 8 dudit règlement;

c) si, dans le cas visé sous b), un travailleur salarié ou non salarié atteint de pneumoconiose sclérogène ou d'une maladie qui est déterminée en application des dispositions de l'article 57 paragraphe 4 n'a pas droit aux prestations en vertu de la législation du second État membre, l'institution compétente du premier État est tenue de servir les prestations, compte tenu de l'aggravation, selon les dispositions de la législation qu'elle applique.