Traduction de «Rifiuto organico » (Italien → Français) :

Biodéchets tels que définis à l'article 3, paragraphe 4, de la directive 2008/98/CE, provenant de ménages privés et faisant l'objet d'une collecte séparée au sens de l'article 3, paragraphe 11, de ladite directive.

c)Biodéchets tels que définis à l'article 3, point 4, de la directive 2008/98/CE, provenant de ménages privés et faisant l'objet d'une collecte séparée au sens de l'article 3, point 11, de ladite directive.

4) "biodéchets": les déchets d'origine animale ou végétale à valoriser que les micro-organismes, les organismes vivant dans le sol ou les enzymes peuvent décomposer; ne constituent pas des déchets biologiques, les sols dépourvus d'une quantité substantielle de déchets biologiques et les résidus végétaux issus de l'activité agricole qui entrent dans le champ d'application de l'article 2, paragraphe 1, point f);

4) "biodéchets": les déchets biodégradables de jardin ou de parc, les déchets alimentaires ou de cuisine issus des ménages, des restaurants, des traiteurs ou des magasins de vente au détail, ainsi que les déchets comparables provenant des usines de transformation de denrées alimentaires;

les points 9bis), 9ter) et 9quater) sont introduits:" 9a) "recyclage mécanique", le retraitement de déchets, aux fins originelles ou à d'autres fins, à l'exclusion de la valorisation énergétique et de l'élimination, sans modification de la structure chimique des matières traitées ou avec la possibilité d'une modification uniquement lorsque la synthèse de matériaux produit des matières plastiques ayant les qualités d'un nouveau produit ; 9b) "recyclage chimique", le retraitement, autre qu'un recyclage organique, de déchets, aux fins originelles ou à d'autres fins, à l'exclusion de la valorisation énergétique et de l'élimination, par modi ...[+++]fication de la structure chimique des déchets et recyclage des constituants chimiques contenus dans la matière originelle des déchets; 9c) "recyclage matière première", le retraitement, autre qu'un recyclage organique, de déchets, aux fins originelles ou à d'autres fins, à l'exclusion de la valorisation énergétique et de l'élimination, par modification de la structure chimique des déchets et recyclage des constituants chimiques en matières autres que les matières originelles des déchets".