15)«acque reflue», le acque reflue urbane, domestiche e industriali definite nell'articolo 2, paragrafi 1, 2 e 3, della direttiva 91/271/CEE del Consiglio, del 21 maggio 1991, concernente il trattamento delle acque reflue urbane , e tutte le acque reflue che, in considerazione delle sostanze o degli oggetti in esse contenuti, sono disciplinate dalla normativa comunitaria.
15)«eaux usées», les eaux urbaines résiduaires, les eaux usées ménagères et industrielles telles que définies à l'article 2, paragraphes 1, 2 et 3, de la directive 91/271/CEE du Conseil du 21 mai 1991 relative au traitement des eaux urbaines résiduaires et toute autre eau usée qui, en raison des substances ou des objets qu'elle contient, est soumise à une réglementation en droit communautaire.