Traduction de «accordo atp » (Italien → Français) :

accord relatif aux transports internationaux de denrées périssables et aux engins spéciaux à utiliser pour ces transports | ATP [Abbr.]

Accord relatif aux transports internationaux des denrées périssables et aux engins spéciaux à utiliser pour ces transports | ATP [Abbr.]

Accord européen relatif aux transports internationaux de denrées périssables et aux engins spéciaux à utiliser pour ces transports | ATP [Abbr.]

accord international [ accord intergouvernemental | accord mondial | traité international ]

accord (UE) [ accord (CE) | accord de l'Union européenne | accord international (UE) | convention CE-états tiers | convention UE-états tiers ]

Accord du 28 novembre 2007 sous forme d'échange de lettres entre la Confédération suisse et la Communauté européenne de l'énergie atomique sur l'application de l'accord sur l'établissement de l'organisation internationale ITER pour l'énergie de fusion en vue de la mise en oeuvre conjointe du projet ITER, de l'accord sur les privilèges et immunités de l'organisation internationale ITER pour l'énergie de fusion en vue de la mise en oeuvre conjointe du projet ITER et de l'accord entre le Gouvernement du Japon et la Communauté européenne de l'énergie atomique aux fins de la mise en oeuvre conjointe des activités relevant de l'approche élargie dans le domaine de la recherche sur l'én ...[+++]ergie de fusion au territoire de la Confédération suisse

Déclaration sur le règlement des différends conformément à l'Accord sur la mise en oeuvre de l'article VI de l'Accord général sur les tarifs douaniers et le commerce de 1994 ou à la Partie V de l'Accord sur les subventions et les mesures compensatoires [ DDS ]

Déclaration sur le règlement des différends conformément à l'accord sur la mise en oeuvre de l'article VI de l'accord général sur les tarifs douaniers et le commerce de 1994 ou à la Partie V de l'accord sur les subventions et les mesures compensatoires

contribuer à la conclusion d'un accord officiel

pouvoir mettre en œuvre les procédures visant au respect des règles relatives au transport de denrées périssables, notamment celles qui découlent de l’accord relatif aux transports internationaux de denrées périssables et aux engins spéciaux à utiliser pour ces transports (ATP);

pouvoir mettre en œuvre les procédures visant à respecter les règles relatives au transport de denrées périssables, notamment celles qui découlent de l'accord relatif aux transports internationaux de denrées périssables et aux engins spéciaux à utiliser pour ces transports (ATP);

pouvoir mettre en œuvre les procédures visant à respecter les règles relatives au transport de denrées périssables, notamment celles qui découlent de l'accord relatif aux transports internationaux de denrées périssables et aux engins spéciaux à utiliser pour ces transports (ATP);

Véhicules agréés ATP transportant un chargement de denrées périssables au sens de l"accord ATP;