Traduction de «operazione su titoli » (Italien → Français) :

«règlement», le dénouement d'une opération sur titres, où qu'elle ait lieu, visant à libérer les parties à cette opération de leurs obligations par le transfert de fonds ou de titres ou des deux ;

(2) "règlement", le dénouement d'une opération sur titres, où qu'elle ait lieu, visant à libérer les participants à l'opération de leurs obligations par le transfert de fonds ou de titres ou des deux;

(40) Afin d'éviter les risques de règlement dus à l'insolvabilité d'un organe de règlement, un DCT devrait régler, dans toute la mesure du possible, le volet «espèces» des opérations sur titres via des comptes ouverts auprès d'une banque centrale.

(6) "défaut de règlement", le non-règlement ou le règlement seulement partiel d'une opération sur titres à la date de règlement convenue, quelle que soit la cause de cette absence;

(31) Afin d'éviter les risques de règlement dus à l'insolvabilité d'un organe de règlement, un DCT devrait régler, dans toute la mesure du possible, le volet espèces des opérations sur titres via des comptes ouverts auprès d'une banque centrale.

«mise en pension» et «prise en pension»: tout accord par lequel un établissement ou sa contrepartie transfère des titres ou des produits de base ou des droits garantis relatifs à la propriété de titres ou de produits de base, lorsque cette garantie est émise par un marché reconnu qui détient les droits sur les titres ou les produits de base et que l'accord ne permet pas à un établissement de transférer ou de donner en gage un titre ou une matière première particulier à plus d'une contrepartie à la fois, en s'engageant à les racheter — ou à racheter des titres ou des produits de base présentant les mêmes caractéristiques — à un prix déter ...[+++]miné et à une date future fixée, ou à fixer, par l'établissement qui effectue le transfert; il s'agit d'une opération de «mise en pension» pour l'établissement qui vend les titres ou les produits de base et d'une opération de «prise en pension» pour l'établissement qui les achète.