Per ciascun sistema di regolamento titoli che opera, un CSD si dota di regole e procedure appropriate, comprese solide pratiche e verifiche contabili, al fine di contribuire a garantire l'integrità delle emissioni di titoli, nonché a ridurre e gestire i rischi associati alla custodia e al regolamento delle operazioni su titoli.
Pour chaque système de règlement des opérations sur titres qu'il exploite, le DCT dispose de règles et procédures appropriées, y compris des pratiques et des contrôles comptables solides, visant à garantir l'intégrité des émissions de titres et à réduire et gérer les risques liés à la conservation de titres et au règlement d'opérations sur titres.