Traduction de «ccp once they exceed » (Anglais → Français) :

Lorsqu'il aura franchi la limite qui permet, selon la loi, de donner de la détention, on va l'envoyer en détention.

15. demande que les produits dérivés qui ne remplissent pas les exigences de l'IFRS 39 et qui n'ont donc pas été évalués par un expert-comptable soient, à partir d'un seuil à fixer par la Commission, soumis à une compensation centrale auprès d'une CCP; demande par ailleurs qu'aux fins d'une meilleure délimitation, il faut en outre vérifier, au moyen d'un examen indépendant d'un contrat de produits dérivés OTC par un expert-comptable, si une entreprise non financière peut continuer de conclure des contrats bilatéraux;

15. demande que les produits dérivés qui ne remplissent pas les exigences de l'IFRS 39 et qui n'ont donc pas été évalués par un expert-comptable soient, à partir d'un seuil à fixer par la Commission, soumis à une compensation centrale auprès d'une CCP; demande par ailleurs qu'aux fins d'une meilleure délimitation, il faut en outre vérifier, au moyen d'un examen indépendant d'un contrat de produits dérivés OTC par un expert-comptable, si une entreprise non financière peut continuer de conclure des contrats bilatéraux;

15. demande que les produits dérivés qui ne remplissent pas les exigences de l’IFRS 39 et qui n’ont donc pas été évalués par un expert-comptable soient, à partir d’un seuil à fixer par la Commission, soumis à une compensation centrale auprès d’une CCP; demande par ailleurs qu’aux fins d’une meilleure délimitation, il faut en outre vérifier, au moyen d’un examen indépendant d’un contrat de produits dérivés OTC par un expert-comptable, si une entreprise non financière peut continuer de conclure des contrats bilatéraux;

Mme Jennifer Dickson: De même, dans le livre que Sharleen a mentionné, on dit aussi que l'état d'ébriété peut commencer dès le 0,01.

Il se peut qu'il n'arrive pas ce jour-là ou que le nombre reçue ne soit pas celui qu'ils ont demandé. Une fois qu'ils ont chargé et envoyé la marchandise, il se peut que le temps de transport excède les délais raisonnables convenus.

2. Toute personne physique ou morale, agissant seule ou de concert avec d'autres (ci-après dénommée «candidat acquéreur»), qui a pris la décision soit d'acquérir, directement ou indirectement, une participation qualifiée dans une contrepartie centrale, soit de procéder, directement ou indirectement, à une augmentation de cette participation qualifiée dans une contrepartie centrale, de telle façon que la proportion de droits de vote ou de parts de capital détenue atteigne ou dépasse les seuils de 10 %, de 20 %, de 30 % ou de 50 % ou que la contrepartie centrale devienne sa filiale (ci-après dénommée «acquisition envisagée»), notifie par é ...[+++]crit au préalable aux autorités compétentes de la contrepartie centrale dans laquelle elle souhaite acquérir ou augmenter une participation qualifiée le montant envisagé de sa participation et les informations pertinentes visées à l'article 30, paragraphe 4.

13. estime cependant que les pays candidats dans lesquels le niveau de l'aide était faible avant l'adhésion devront pouvoir bénéficier d'une dérogation de manière à ce que, en tant que membres, ils puissent dépasser le niveau antérieur;

Une fois que les revenus d'un contribuable dépassent le niveau approximatif de 30 000 $, celui-ci passe à la tranche d'imposition moyenne qui s'étend de 30 000 $ jusqu'à 60 000 $ et les taux d'imposition réunis du fédéral et du provincial se chiffrent à environ 43 p. 100. Une fois que les revenus dépassent 60 000 $ et se situent au niveau supérieur, le taux d'imposition est d'environ 50 p. 100. Cela varie un peu selon la province, mais en moyenne il s'agit d'une bonne approximation.

Mais une fois qu'ils y sont et qu'ils ont démontré un certain intérêt pour la première réserve, je suis convaincu que nous sommes en mesure de répondre à leurs attentes en leur offrant des possibilités de formation et d'entraînement et de déploiement à la fois intéressantes et stimulantes, comme nous l'avons vu par le passé.