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Affrètement simple sur place
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Nanotube de carbone monofeuillet
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Nanotube de carbone simple paroi
Nanotube de carbone à paroi simple
Nanotube de carbone à simple paroi
Nanotube monofeuillet
Nanotube monoparoi
Nanotube simple paroi
Nanotube à paroi simple
Nanotube à simple paroi
Relever appel
Se pourvoir en appel
Vin d'appellation d'origine simple
étude à simple insu

Traduction de «Appel simple » (Français → Anglais) :

TERMINOLOGIE
voir aussi les traductions en contexte ci-dessous


mode d'exploitation en simple appel [ exploitation en simple appel ]

single call arrangement


vin d'appellation d'origine simple

wine with simple origin


appeler d'un jugement | faire appel | former un appel | interjeter appel | relever appel | se pourvoir en appel

to appeal from a judgement | to bring an appeal | to commence an appeal | to lodge an appeal | to take an appeal


nanotube de carbone monoparoi | nanotube monoparoi | nanotube de carbone à paroi simple | nanotube à paroi simple | nanotube de carbone monofeuillet | nanotube monofeuillet | nanotube de carbone à simple paroi | nanotube de carbone simple paroi | nanotube à simple paroi | nanotube simple paroi

single-walled carbon nanotube | SWCNT | single-wall carbon nanotube | single-walled nanotube | SWNT | single-wall nanotube


location simple sur place | location aller sur place | location aller de ville | location simple de ville | location simple urbaine | location à décharge sur place | affrètement simple sur place | louage aller de ville | louage simple sur place

one-way and local rental


essai à simple insu | essai en simple insu | essai en simple anonymat | essai en simple aveugle | étude à simple insu

single-blind trial | single blind trial | single-blind test | single blind test | single-blinded trial | single blinded trial | single-blind study | single blind study




appel incident | appel reconventionnel | contre-appel | former un appel reconventionnel

cross-appeal


aller simple [ aller | billet aller simple | billet simple | billet simple course ]

one-way ticket [ single ticket ]
TRADUCTIONS EN CONTEXTE
Il y a un mécanisme d'appel simple, peu complexe, qui ne va pas devant les tribunaux traditionnels pour faire en sorte que ce soit lourd et intimidant.

There is a simple appeal mechanism, not too complicated, that does not involve the traditional courts, where things are complicated and intimidating.


Cela se comprend, toutes les décisions ne peuvent être parfaites. C'est pourquoi il importe d'avoir un processus d'appel simple et clair.

This makes it important to have a clear and simple appeal process.


(6) Le commissaire constitue le dernier niveau de la procédure d’appel relativement aux appels interjetés par des officiers contre les mesures disciplinaires simples visées aux alinéas 41(1)e) à g) et relativement aux appels interjetés par des membres, autres que les officiers, contre la mesure disciplinaire simple visée à l’alinéa 41(1)g); la décision du commissaire à cet égard est définitive et exécutoire et, sous réserve du contrôle judiciaire prévu par la Loi sur les Cours fédérales, n’est pas susceptible d’appel ou de révision e ...[+++]

(6) The Commissioner constitutes the final level in the appeal process with respect to appeals taken by officers from informal disciplinary action referred to in any of paragraphs 41(1)(e) to (g) and with respect to appeals taken by members, other than officers, from informal disciplinary action referred to in paragraph 41(1)(g) and the Commissioner’s decision on any such appeal is final and binding and, except for judicial review under the Federal Courts Act, is not subject to appeal to or review by any court.


(6) Le commissaire constitue le dernier niveau de la procédure d’appel relativement aux appels interjetés par des officiers contre les mesures disciplinaires simples visées aux alinéas 41(1)e) à g) et relativement aux appels interjetés par des membres, autres que les officiers, contre la mesure disciplinaire simple visée à l’alinéa 41(1)g); la décision du commissaire à cet égard est définitive et exécutoire et, sous réserve du contrôle judiciaire prévu par la Loi sur les Cours fédérales, n’est pas susceptible d’appel ou de révision e ...[+++]

(6) The Commissioner constitutes the final level in the appeal process with respect to appeals taken by officers from informal disciplinary action referred to in any of paragraphs 41(1)(e) to (g) and with respect to appeals taken by members, other than officers, from informal disciplinary action referred to in paragraph 41(1)(g) and the Commissioner’s decision on any such appeal is final and binding and, except for judicial review under the Federal Courts Act, is not subject to appeal to or review by any court.


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685 (1) Lorsqu’il apparaît au registraire qu’un avis d’appel d’une condamnation, donné comme reposant sur un motif d’appel qui comporte une simple question de droit, n’énonce pas un motif d’appel sérieux, le registraire peut renvoyer l’appel devant la cour d’appel en vue d’une décision sommaire, et, lorsqu’un appel est renvoyé devant la cour d’appel en vertu du présent article, celle-ci peut, si elle considère l’appel comme futile ou vexatoire et susceptible d’être jugé sans qu’il soit nécessaire de l’ajourner pour une audition complè ...[+++]

685 (1) Where it appears to the registrar that a notice of appeal, which purports to be on a ground of appeal that involves a question of law alone, does not show a substantial ground of appeal, the registrar may refer the appeal to the court of appeal for summary determination, and, where an appeal is referred under this section, the court of appeal may, if it considers that the appeal is frivolous or vexatious and can be determined without being adjourned for a full hearing, dismiss the appeal summarily, without calling on any person to attend the hearing or to appear for the respondent on the hearing.


3. Si une majorité simple des membres du comité d'appel soutient une demande de présence de représentants d'organes ou services de l'Union, ainsi que d'agences de l’Union auxquelles l’acte de base confère un rôle dans l’adoption de l’acte d’exécution, les représentants concernés sont invités à assister à la réunion.

3. If a simple majority of the members of the appeal committee support a request for the presence of representatives of Union's bodies or offices, as well as agencies of the Union to which the basic act gives a role in adoption of the implementing act, they shall be invited to the meeting.


Par dérogation au premier alinéa, jusqu’au 1er septembre 2012, conformément à l’article 6, paragraphe 5, du règlement (UE) no 182/2011, le comité d’appel émet son avis sur les projets de mesures antidumping ou compensatoires définitives à la majorité simple des membres qui le composent.

By way of derogation from the first subparagraph, until 1 September 2012, in accordance with Article 6(5) of Regulation (EU) No 182/2011, the appeal committee shall deliver its opinion on draft definitive anti-dumping or countervailing measures by a simple majority of its component members.


(3) La résolution du Conseil du 5 décembre 2003 relative à la création d'un environnement simple et sans support papier pour la douane et le commerce[5], qui fait suite à la communication de la Commission sur un environnement simple et sans support papier pour la douane et le commerce[6], appelle la Commission à élaborer, en étroite collaboration avec les États membres, un plan stratégique pluriannuel visant à mettre en place un environnement électronique douanier européen, cohérent et interopérable.

(3) The Council Resolution of 5 December 2003 on creating a simple and paperless environment for customs and trade[5], which followed on from the Commission Communication on a simple and paperless environment for customs and trade[6], calls upon the Commission to draw up, in close co-operation with the Member States, a multi-annual strategic plan for creating a coherent and interoperable electronic customs environment for the Community.


3. Dans les cas où la présentation de l'identification de la ligne appelante est offerte et où l'identification de la ligne appelante est présentée avant l'établissement de l'appel, le fournisseur de service doit offrir à l'abonné appelé, par un moyen simple, la possibilité de refuser les appels entrants lorsque l'utilisateur ou l'abonné appelant a empêché la présentation de l'identification de la ligne appelante.

3. Where presentation of calling line identification is offered and where the calling line identification is presented prior to the call being established, the service provider must offer the called subscriber the possibility, using a simple means, of rejecting incoming calls where the presentation of the calling line identification has been prevented by the calling user or subscriber.


1. Dans les cas où la présentation de l'identification de la ligne appelante est offerte, le fournisseur du service doit offrir à l'utilisateur appelant, par un moyen simple et gratuit, la possibilité d'empêcher la présentation de l'identification de la ligne appelante, et ce, appel par appel.

1. Where presentation of calling line identification is offered, the service provider must offer the calling user the possibility, using a simple means and free of charge, of preventing the presentation of the calling line identification on a per-call basis.


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