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Ces contraintes sont basées sur la science.
Contrainte cinématique non holonome
Contrainte cinématique non intégrable
Contrainte de base
Contrainte de base admise
Contrainte de non-holonomie
Contrainte non holonome
Détente
Généralisation par contraintes
Généralisation à base de contraintes
LUsC
Loi sur l'usage de la contrainte
Mesure de contrainte
Mesure de contrainte en droit des étrangers
Mesure de contrainte relevant du droit des étrangers
Moyen de contrainte
OLUsC
Ordonnance sur l'usage de la contrainte
Relaxation
Relaxation de contrainte
Relaxation des contraintes
Relaxation en contrainte
Relâchement des contraintes

Traduction de «Contrainte de base » (Français → Anglais) :

TERMINOLOGIE
voir aussi les traductions en contexte ci-dessous




généralisation par contraintes [ généralisation à base de contraintes ]

constraint-based generalization


système à base de connaissances manipulant un grand nombre de contraintes

highly constrained KBS | highly constrained knowledge based system


Les hommes et les femmes ont des situations de base différentes en termes de contraintes et de possibilités.

Men and women have different baseline situations in terms of constraints and opportunities.


mesure de contrainte | moyen de contrainte | mesure de contrainte en matière de droit des étrangers | mesure de contrainte relevant du droit des étrangers | mesure de contrainte en droit des étrangers

coercive measure | coercive measure under the law on foreign nationals


relaxation de contrainte [ relaxation en contrainte | relaxation | relaxation des contraintes | relâchement des contraintes | détente ]

stress relaxation [ relaxation ]


contrainte non holonome | contrainte de non-holonomie | contrainte cinématique non holonome | contrainte cinématique non intégrable

nonholonomic constraint | nonholonomic kinematic constraint | nonintegrable constraint


Ordonnance du 12 novembre 2008 relative à l'usage de la contrainte et de mesures policières dans les domaines relevant de la compétence de la Confédération | Ordonnance sur l'usage de la contrainte [ OLUsC ]

Ordinance of 12 November 2008 on the Use of Police Control and Restraint Techniques and Police Measures under Federal Jurisdiction | Use of Force Ordinance [ UFO ]


Loi du 20 mars 2008 sur l'usage de la contrainte et de mesures policières dans les domaines relevant de la compétence de la Confédération | Loi sur l'usage de la contrainte [ LUsC ]

Federal Act of 20 March 2008 on the Use of Police Control and Restraint Techniques and Police Measures under Federal Jurisdiction | Use of Force Act [ UFA ]
TRADUCTIONS EN CONTEXTE
1. Les États membres peuvent accorder un paiement aux agriculteurs qui ont droit à un paiement au titre du régime de paiement de base ou du régime de paiement unique à la surface, visés au chapitre 1, et dont les exploitations sont entièrement ou partiellement situées dans des zones soumises à des contraintes naturelles désignées par les États membres conformément à l'article 32, paragraphe 1, du règlement (UE) no 1305/2013 (ci-après dénommé "paiement pour les zones soumises à des contraintes naturelles").

1. Member States may grant a payment to farmers who are entitled to a payment under the basic payment scheme or the single area payment scheme referred to in Chapter 1 and whose holdings are fully or partly situated in areas with natural constraints designated by Member States in accordance with Article 32(1) of Regulation (EU) No 1305/2013 ("payment for areas with natural constraints").


2. Sur la base du pourcentage du plafond national à utiliser par les États membres conformément au paragraphe 1, la Commission adopte des actes d'exécution fixant, sur une base annuelle, les plafonds correspondants pour le paiement pour les zones soumises à des contraintes naturelles.

2. On the basis of the percentage of the national ceiling to be used by Member States pursuant to paragraph 1, the Commission shall adopt implementing acts fixing the corresponding ceilings for the payment for areas with natural constraints on a yearly basis.


Ces contraintes sont basées sur la science.

These requirements are based on science.


Enfin, le requérant affirme que la décision de classement attaquée a été une conséquence des contraintes budgétaires, alors que, par application de l’article 6, paragraphe 8, de la décision 2010/427, la sélection du personnel doit se faire sur une base objective et viser à assurer le concours d’un personnel présentant les plus hautes qualités de compétence, de rendement et d’intégrité.

Lastly, the applicant asserts that the contested grading decision was a consequence of budgetary constraints, although, under Article 6(8) of Decision 2010/427, staff must be selected on an objective basis with the aim of securing the services of staff of the highest standard of ability, efficiency and integrity.


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La méconnaissance des services disponibles dans un nouveau milieu, les préoccupations liées à la scolarisation, au logement, à l'emploi, le soutien lors des déploiements, les sentiments d'isolement que ressentent les personnes contraintes de s'éloigner d'une base où elles recevaient un grand soutien et de leur famille élargie, les soucis inhérents au coût de la vie et la récente réduction des services offerts dans certains complexes domiciliaires des Forces canadiennes situés dans les villes, sont souvent à l'origine de tensions plus intenses pour les familles des Forces cana ...[+++]

Orientation to services at a new location, schooling, housing and employment concerns, support during deployment, feelings of isolation away from a supportive base or an extended family, cost of living concerns, and the recent withdrawal of services at some Canadian Forces housing areas within cities are often greater stressors for CF families in large cities than at large rural bases.


1. En ce qui concerne les demandes d’aide au titre du régime de paiement de base, le régime des petits agriculteurs, le paiement de redistribution, le paiement en faveur des zones soumises à des contraintes naturelles et, le cas échéant, le régime en faveur des jeunes agriculteurs et dans les cas où l’État membre applique le régime de paiement de base, les dispositions suivantes s’appliquent:

1. With regard to an aid applications under the basic payment scheme, the small farmers scheme, the re-distributive payment, the payment for areas with natural constraints and, where applicable, the young farmer scheme and where the Member State applies the basic payment scheme, the following shall apply:


Autres zones soumises à des contraintes naturelles spécifiques et autres: nouvelle délimitation des zones soumises à des contraintes naturelles – entrée en vigueur à partir de 2018 au plus tard - sur la base de huit critères biophysiques; les États membres conservent une certaine souplesse pour délimiter jusqu'à 10 % de leur zone agricole soumise à des contraintes spécifiques afin de préserver ou d'améliorer l'environnement.

Other areas facing natural other specific constraints: New delimitation for Areas with Natural Constraints (ANC) – with effect from 2018 at the latest - based on 8 biophysical criteria; Member States retain flexibility to define up to 10% of their agricultural area for specific constraints to preserve or improve the environment;


Les victimes de la traite des êtres humains devraient, conformément aux principes de base des systèmes juridiques des États membres concernés, être protégées contre les poursuites ou les sanctions concernant des activités criminelles, telles que l’utilisation de faux documents, ou des infractions visées dans la législation sur la prostitution ou sur l’immigration, auxquelles elles ont été contraintes de se livrer en conséquence directe du fait qu’elles ont été victimes de la traite des êtres humains.

Victims of trafficking in human beings should, in accordance with the basic principles of the legal systems of the relevant Member States, be protected from prosecution or punishment for criminal activities such as the use of false documents, or offences under legislation on prostitution or immigration, that they have been compelled to commit as a direct consequence of being subject to trafficking.


Au vu du rôle SAR actuel de l'hélicoptère Cormorant à Gander et de l'amélioration du délai de réaction d'une plate-forme basée là-bas, il est regrettable que cette contrainte élimine l'option de relocalisation de la base.

Given the existing SAR role of the Cormorant in Gander, and the improvement in response time of a platform based there, it is unfortunate that such a basing option is excluded due to this constraint.


Ces contraintes sont plus difficiles à gérer que les restrictions relatives à la participation au capital, les contraintes touchant les bases d'entretien ou celles relatives aux langues officielles.

Those constraints are more difficult to manage than an ownership constraint, a maintenance base constraint, or an official languages constraint.


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