Chaque comité de pilotage de démonstrateur technologique intégré adopte son règlement intérieur. Celui-ci est fondé sur un modèle commun à l'ensemble des DTI et comprend des dispositions détaillées concernant l'exercice des droits et des obligations des responsables de DTI, y compris les droits de veto.
Each ITD Steering Committee shall adopt its rules of procedure, based on a model common to all ITDs and including detailed provisions governing the exercise of the ITD leaders' rights and obligations, including veto rights.