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Agent dépositaire
Cadres intermédiaires
Cadres moyens
Dépositaire
Dépositaire d'enjeux
Dépositaire d'un fonds de placement
Dépositaire de fonds commun de placement
Dépositaire de fonds mutuels
Dépositaire des publications des Nations Unies
Dépositaire des titres de la Caisse
Dépositaire des titres du portefeuille
Dépositaire du portefeuille de la Caisse
Dépositaire intermédiaire
Encadrement intermédiaire
Gestionnaires intermédiaires
Intermédiaire financier affilié
Intermédiaire financier autorisé
Intermédiaire financier titulaire d'une autorisation
Personnel d'encadrement intermédiaire
Tierce dépositaire
Tiers dépositaire
état dépositaire

Traduction de «dépositaire intermédiaire » (Français → Anglais) :

TERMINOLOGIE
voir aussi les traductions en contexte ci-dessous
dépositaire [ agent dépositaire | dépositaire intermédiaire ]

agent middleman [ functional middleman ]


dépositaire d'enjeux | tiers dépositaire | tierce dépositaire

stakeholder


dépositaire d'un fonds de placement | dépositaire | dépositaire des titres du portefeuille

mutual fund custodian | custodian | custodian of portfolio securities


dépositaire de fonds commun de placement [ dépositaire | dépositaire de fonds mutuels ]

mutual fund custodian [ custodian ]


dépositaire des titres de la Caisse | dépositaire du portefeuille de la Caisse

custodian-trustee




dépositaire | état dépositaire

depositary | depository state


bibliothèque dépositaire des publications des Nations Unies [ dépositaire des publications des Nations Unies ]

United Nations depository library


cadres intermédiaires | cadres moyens | encadrement intermédiaire | gestionnaires intermédiaires | personnel d'encadrement intermédiaire

middle management | second line management | MM [Abbr.]


intermédiaire financier affilié | intermédiaire financier titulaire d'une autorisation | intermédiaire financier autorisé

affiliated financial intermediary | authorised financial intermediary
TRADUCTIONS EN CONTEXTE
Les États membres peuvent prévoir que les dépositaires centraux de titres (DCT) sont les intermédiaires chargés de recueillir les informations concernant l'identité des actionnaires et de les communiquer directement à l'entreprise.

Member States may provide that central security depositories (CSDs) are the intermediaries to be responsible for collecting the information regarding shareholder identity and for providing it directly to the company .


Les États membres peuvent prévoir que les dépositaires centraux de titres (DCT) seront les intermédiaires chargés de recueillir les informations concernant l'identité des actionnaires et de les communiquer directement à l'entreprise.

Member States may provide that central security depositories (CSDs) are the intermediaries to be responsible for collecting the information regarding shareholder identity and for providing it directly to the company.


5. Les porteurs de parts de l'OPCVM peuvent invoquer la responsabilité du dépositaire soit directement, soit indirectement par l’intermédiaire de la société de gestion.

5. Unit holders in the UCITS may invoke the liability of the depositary directly or indirectly through the management company.


15. La responsabilité à l’égard des investisseurs du FIA peut être mise en cause directement, ou indirectement par l’intermédiaire du gestionnaire, selon la nature juridique des rapports existant entre le dépositaire, le gestionnaire et les investisseurs.

15. Liability to the investors of the AIF may be invoked directly or indirectly through the AIFM, depending on the legal nature of the relationship between the depositary, the AIFM and the investors.


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5 ter. Par dérogation au paragraphe 5, lorsque le contrat entre le dépositaire et un intermédiaire principal ou un sous-conservateur permet le transfert et le réemploi des actifs conformément aux règles ou aux documents constitutifs du fonds alternatif, le dépositaire peut se décharger de sa propre responsabilité s'il peut prouver qu'il a rempli ses devoirs de diligence conformément au paragraphe 4 bis.

5b. By way of exception to paragraph 5, where the contract between the depositary and a prime broker or a sub-custodian allows for the transfer and reuse of assets in compliance with the AIF rules or instruments of incorporation, the depositary may discharge its own liability if it can prove that it has performed its due diligence duties as referred to in paragraph 4a.


5 ter. Par dérogation au paragraphe 5, lorsque le contrat entre le dépositaire et un intermédiaire principal ou un sous-conservateur permet le transfert et le réemploi des actifs conformément aux règles du fonds alternatif, le dépositaire peut se décharger de sa propre responsabilité s'il peut prouver qu'il a rempli ses devoirs de diligence conformément au paragraphe 4 bis.

5b. By way of exception to paragraph 5, where the contract between the depositary and a prime broker or a sub-custodian allows for the transfer and reuse of assets in compliance with the AIF's rules, the depositary may discharge itself of its own liability if it can prove that it has performed its due diligence duties as referred to in paragraph 4a.


Les OPCVM doivent également pouvoir fournir ces informations en les transmettant au dépositaire ou à un intermédiaire, à condition qu’il soit certain que tous les porteurs de parts les recevront en temps utile.

UCITS should also be able to provide the information by passing it on to the depositary or to intermediaries provided that it is ensured that all unit-holders receive the information in due course.


La responsabilité à l’égard des porteurs de parts peut être invoquée directement ou indirectement par l’intermédiaire de la société de gestion, selon la nature juridique des rapports existant entre le dépositaire, la société de gestion et les porteurs de parts.

Liability to unit-holders may be invoked directly or indirectly through the management company, depending on the legal nature of the relationship between the depositary, the management company and the unit-holders.


3) le recours, en tant qu'intermédiaire, à un dépositaire central de titres ou à un dépositaire central international de titres [2] bénéficiant d'un accès direct ou indirect au système de règlement-livraison étranger.

3) use, as an Intermediary, of a Central Securities Depository or an International Central Securities Depository [2] that has direct or indirect access to the foreign Securities Settlement System.


À l'égard des participants, la responsabilité peut être mise en cause directement, ou indirectement par l'intermédiaire de la société de gestion, selon la nature juridique des rapports existant entre le dépositaire, la société de gestion et les participants.

Liability to unit-holders may be invoked either directly or indirectly through the management company, depending on the legal nature of the relationship between the depositary, the management company and the unit-holders.


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