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Abus d'une substance psycho-active
Alcoolique
Alcoolique aiguë
Alcoolisme chronique Dipsomanie Toxicomanie
Autres anomalies des matières fécales
Contrat de grosse sur cargaison
Contrat de grosse sur facultés
Contrat de prêt à la grosse aventure sur facultés
Contrat de prêt à la grosse sur cargaison
Contrat à la grosse aventure sur facultés
Contrat à la grosse sur facultés
Cours au choix
Cours facultatif
Cours optionnel
Cours à option
Delirium tremens
Démence alcoolique SAI
Faculté d'initiative en matière de prix
Faculté de rachat
Faculté de réméré
Hallucinose
Incontinence des matières fécales
Jalousie
Matière facultative
Matière à option
Mauvais voyages
Option facultative
Paranoïa
Proposer des prix plus favorables
Psychose SAI
Réassurance FACOB
Réassurance avec obligation d'acceptation
Réassurance facultative obligatoire
Réassurance facultative-obligatoire
Résiduel de la personnalité et du comportement

Traduction de «matière facultative » (Français → Anglais) :

TERMINOLOGIE
voir aussi les traductions en contexte ci-dessous
cours à option [ matière à option | matière facultative | cours au choix | option facultative | cours optionnel ]

elective course [ optional course | optional subject ]


cours facultatif | option facultative | matière facultative

free elective | free course


cours facultatif [ matière facultative ]

free elective [ free course ]


Modificateurs Les subdivisions suivantes peuvent être utilisées comme quatrième chiffre avec les rubriques F10-F19: Code Titre .0 Intoxication aiguë Etat consécutif à la prise d'une substance psycho-active et entraînant des perturbations de la conscience, des facultés cognitives, de la perception, de l'affect ou du comportement, ou d'autres fonctions et réponses psychophysiologiques. Les perturbations sont directement liées aux effets pharmacologiques aigus de la substance consommée, et disparaissent avec le temps, avec guérison compl ...[+++]

Definition: This block contains a wide variety of disorders that differ in severity and clinical form but that are all attributable to the use of one or more psychoactive substances, which may or may not have been medically prescribed. The third character of the code identifies the substance involved, and the fourth character specifies the clinical state. The codes should be used, as required, for each substance specified, but it should be noted that not all fourth character codes are applicable to all substances. Identification of the psychoactive substance should be based on as many sources of information as possible. These include sel ...[+++]


faculté d'initiative en matière de prix | proposer des prix plus favorables

price leadership


contrat à la grosse sur facultés [ contrat à la grosse aventure sur facultés | contrat de grosse sur facultés | contrat de grosse sur cargaison | contrat de prêt à la grosse aventure sur facultés | contrat de prêt à la grosse sur cargaison ]

contract of respondentia [ respondentia contract ]


réassurance facultative obligatoire | réassurance facultative-obligatoire | réassurance FACOB | réassurance avec obligation d'acceptation

facultative-obligatory reinsurance


faculté de rachat | faculté de réméré

option of repurchase


Autres anomalies des matières fécales

Other faecal abnormalities


Incontinence des matières fécales

Faecal incontinence
TRADUCTIONS EN CONTEXTE
Elle définira des orientations sur la manière de réduire les formalités administratives, renforcer la transparence, améliorer l’information et assurer des conditions équitables aux PME continue à faciliter l’accès aux informations sur les possibilités de marchés publics en complétant les sites web existants de l’UE relatifs aux marchés publics par une série d’initiatives, telles que la publication facultative des avis de marché se situant en-deçà des seuils, la mise à disposition d’un outil en ligne pour trouver des partenaires commerciaux et une plus grande transparence des exigences à remplir en ...[+++]

It will provide guidance on how to reduce bureaucracy, improve transparency and information and ensure a level playing field for SMEs is further facilitating access to information on procurement opportunities by complementing the existing EU websites dedicated to public procurement with a series of initiatives such as optional publication of contract notices for below-threshold procurement, an online tool to find business partners, and increased transparency of public procurement requirements will publish a Vademecum on State Aid for SMEs to increase awareness of the existing support options the Member States are invited to: set up elect ...[+++]


Dans le cadre de la «Coopération en matière de sécurité et de défense», les États membres conserveraient la faculté de décider de leur plein gré, au cas par cas, de l'opportunité d'une coopération en matière de sécurité et de défense, tandis que l'Union continuerait à compléter les efforts nationaux.

Under a "Security and Defence Cooperation" scenario, Member States would still decide on the need for security and defence cooperation on a voluntary and case-by-case basis, while the EU would continue to complement national efforts.


36. souligne la nécessité de commencer à acquérir la connaissance des langues avant l'école et salue les initiatives qui permettent aux élèves d'apprendre leur langue d'origine, à l'écrit et à l'oral, en tant que matière facultative à l'école et d'acquérir ainsi des compétences supplémentaires;

36. Notes the need to begin language acquisition before school, and welcomes initiatives that enable pupils to learn their native language in written and spoken form as an elective subject in school, thereby acquiring additional skills;


11. fait observer que le fait que le droit de l'Union soit considéré comme une matière facultative dans le cadre du cursus universitaire judiciaire et de droit a pour effet de marginaliser cette matière; recommande, dès lors, que les programmes universitaires et de formation intègrent le droit de l'Union et le placent au cœur de l'enseignement de chaque spécialité; estime que le droit comparé devrait également être placé au centre des programmes universitaires;

11. Observes that the treatment of Union law as a discrete subject in legal and judicial education and training has a marginalising effect; therefore recommends that, in addition, legal educational and training syllabuses should incorporate Union law in every core area as a matter of course; considers that comparative law should become a key element of university syllabuses;


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11. fait observer que le fait que le droit de l'Union soit considéré comme une matière facultative dans le cadre du cursus universitaire judiciaire et de droit a pour effet de marginaliser cette matière; recommande, dès lors, que les programmes universitaires et de formation intègrent le droit de l'Union et le placent au cœur de l'enseignement de chaque spécialité; estime que le droit comparé devrait également être placé au centre des programmes universitaires;

11. Observes that the treatment of Union law as a discrete subject in legal and judicial education and training has a marginalising effect; therefore recommends that, in addition, legal educational and training syllabuses should incorporate Union law in every core area as a matter of course; considers that comparative law should become a key element of university syllabuses;


Il convient de déléguer à la Commission, conformément à l’article 290 du traité, le pouvoir d’adopter des actes qui complètent ou modifient certains éléments non essentiels du présent règlement, à savoir compléter la liste de produits énoncée à l’annexe I du présent règlement; établir les restrictions et les dérogations concernant la provenance des aliments pour animaux dans le cas d’une appellation d’origine; établir des restrictions et des dérogations concernant l’abattage d’animaux vivants ou la provenance des matières premières; établir des règles limitant les informations contenues dans le cahier des charges du produit; définir ...[+++]

In order to supplement or amend certain non-essential elements of this Regulation, the power to adopt acts in accordance with Article 290 of the Treaty should be delegated to the Commission in respect of supplementing the list of products set out in Annex I to this Regulation; establishing the restrictions and derogations with regard to the sourcing of feed in the case of a designation of origin; establishing restrictions and derogations with regard to the slaughtering of live animals or with regard to the sourcing of raw materials; laying down rules which limit the information contained in the product specification; establishing the Union symbols; laying down additional transitional rules in order to protect the rights and legitimate ...[+++]


58. regrette que la communication ne fasse pas mention d'autres régions ou pays; est d'avis que les sources alternatives de matières premières devraient être explorées pour éviter que l'Union dépende d'un nombre restreint de pays; invite la Commission à encourager la conclusion d'autres partenariats mutuellement avantageux avec des pays et régions riches en ressources; estime que l'Union devrait proposer des partenariats triangulaires «infrastructures, partage des connaissances et ressources»; demande à l'Union d'aider les pays en développement riches en ressources à développer leurs connaissances en matière géologique, d'exploitatio ...[+++]

58. Regrets that the Communication fails to name other regions or countries; believes that alternative RM sources should be explored in order to avoid European dependence on a limited number of countries; to this end, calls on the Commission to promote other mutually beneficial partnerships with resource-rich countries and regions; believes that the EU should offer infrastructure, knowledge-sharing and resource triangle partnerships; calls on the EU to support resource-rich developing countries in developing their geological, mining and mineral processing knowledge, as well as in scientific and legal matters, so as to establish sustainable capacity-building; proposes, in this context, the establishment of cooperatively financed chairs at g ...[+++]


58. regrette que la communication ne fasse pas mention d'autres régions ou pays; est d'avis que les sources alternatives de matières premières devraient être explorées pour éviter que l'Union dépende d'un nombre restreint de pays; invite la Commission à encourager la conclusion d'autres partenariats mutuellement avantageux avec des pays et régions riches en ressources; estime que l'Union devrait proposer des partenariats triangulaires "infrastructures, partage des connaissances et ressources"; demande à l'Union d'aider les pays en développement riches en ressources à développer leurs connaissances en matière géologique, d'exploitatio ...[+++]

58. Regrets that the Communication fails to name other regions or countries; believes that alternative RM sources should be explored in order to avoid European dependence on a limited number of countries; to this end, calls on the Commission to promote other mutually beneficial partnerships with resource-rich countries and regions; believes that the EU should offer infrastructure, knowledge-sharing and resource triangle partnerships; calls on the EU to support resource-rich developing countries in developing their geological, mining and mineral processing knowledge, as well as in scientific and legal matters, so as to establish sustainable capacity-building; proposes, in this context, the establishment of cooperatively financed chairs at g ...[+++]


L'exclusion du champ d'application de la présente directive en ce qui concerne les matières relatives aux services de communications électroniques couvertes par la directive 2002/19/CE du Parlement européen et du Conseil du 7 mars 2002 relative à l'accès aux réseaux de communications électroniques et aux ressources associées, ainsi qu'à leur interconnexion (directive «accès») , la directive 2002/20/CE du Parlement européen et du Conseil du 7 mars 2002 relative à l'autorisation de réseaux et de services de communications électroniques (directive «autorisation») , la directive ...[+++]

The exclusion from the scope of this Directive as regards matters of electronic communications services as covered by Directives 2002/19/EC of the European Parliament and of the Council of 7 March 2002 on access to, and interconnection of, electronic communications networks and associated facilities (Access Directive) , 2002/20/EC of the European Parliament and of the Council of 7 March 2002 on the authorisation of electronic communications networks and services (Authorisation Directive) , 2002/21/EC of the European Parliament and of the Council of 7 March 2002 on a common regulatory framework for electronic communications networks and s ...[+++]


Les États membres auront la faculté de maintenir ou d'instaurer des prescriptions en matière d'information liées au droit des contrats ou ayant des implications en matière de droit des contrats lorsque cette possibilité est prévue par les clauses minimales comprises dans les instruments de droit communautaire existants.

Member States will be able to retain or add information requirements relating to contract law and having contract law consequences where this is allowed by the minimum clauses in the existing Community law instruments.


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