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Accessoire fixe
Appareil élévateur installé à demeure
Bien
Conducteur d’installation de coagulation de latex
Dépourvu d'extincteurs automatiques à eau
Installations
Installations extérieures affectées à l'exclusivité
Installations à demeure
Non installé à demeure
Non pourvu d'extincteurs automatiques à eau
Objet fixé à demeure
Opérateur d’installation de préparation d’asphalte
Opératrice d’installation de coagulation de latex
Opératrice d’installation de préparation d’asphalte
Réseau extérieur affecté à demeure
Sonde gastrique à demeure
Sonde à demeure
Technicien de production en caoutchouc
équipement extérieur attribué en exclusivité

Traduction de «non installé à demeure » (Français → Anglais) :

TERMINOLOGIE
voir aussi les traductions en contexte ci-dessous




appareil élévateur installé à demeure

permanently installed hoisting appliance


réseau extérieur affecté à demeure [ équipement extérieur attribué en exclusivité | installations extérieures affectées à l'exclusivité ]

dedicated outside plant


accessoire fixe | bien (meuble) fixé à demeure | installations | objet fixé à demeure

fixture


sonde à demeure | sonde gastrique à demeure

Einhorn indwelling stomach tube


conducteur d’installation de dessiccation en savonnerie | opérateur d’installation de production de savon en poudre/opératrice d’installation de production de savon en poudre | conducteur d’installation de dessiccation en savonnerie/conductrice d’installation de dessiccation en savonnerie | opératrice d’installation de production de savon en poudre

soap plant worker | tower operator | soap powder production worker | soap tower operator


opérateur d’installation de préparation d’asphalte | opérateur d’installation de préparation d’asphalte/opératrice d’installation de préparation d’asphalte | opératrice d’installation de préparation d’asphalte

asphalt production plant operative | mobile plant operator, asphalt | aggregates and asphalt worker | asphalt plant operator


conducteur d’installation de coagulation de latex | opératrice d’installation de coagulation de latex | opérateur d’installation de coagulation de latex/opératrice d’installation de coagulation de latex | technicien de production en caoutchouc

latex coagulation operative | rubber coagulation operative | coagulation operator | latex coagulation operator


dépourvu d'extincteurs automatiques à eau | non pourvu d'extincteurs automatiques à eau | non défendu par une installation d'extinction automatique à eau

unsprinklered
TRADUCTIONS EN CONTEXTE
Véhicules des services de secours et de lutte contre l’incendie — Partie 3: Équipements installés à demeure — Sécurité et performances

Firefighting and rescue service vehicles — Part 3: Permanently installed equipment — Safety and performance


o clarifier l’actuelle exception de l’Union permettant l’utilisation d’ouvrages conçus pour être installés à demeure dans l’espace public (la «liberté de panorama»), afin de prendre en considération les nouveaux canaux de diffusion.

o clarify the current EU exception allowing the use of works that were made to be permanently located in the public space (the so-called "panorama exception"), to take into account new dissemination channels.


c) les revêtements antisalissures que l’on applique à des structures fixes immergées et à leurs accessoires — installés à demeure ou non — pour prévenir ou réduire la fixation d’organismes biologiques marins ou d’eau douce et qui sont homologués sous le régime de la Loi sur les produits antiparasitaires;

(c) antifouling coatings — coatings for application to submerged stationary structures and their appurtenances, whether installed or detached, to prevent or reduce the attachment of marine or freshwater biological organisms, registered under the Pest Control Products Act; and


b) le requérant devra convaincre la Commission qu’il n’est ni pratique ni raisonnable, dans les circonstances, de construire des installations permanentes de transvasement et des réservoirs installés à demeure, et que la dispense d’observer les prescriptions du Règlement sur le transport des marchandises dangereuses par chemin de fer, ne créera pas, pendant la période approuvée, une situation de concurrence déloyale par rapport aux installations permanentes de stockage approuvées par la Commission, qui se trouvent dans la même région; et

(b) the applicant shall satisfy the Commission that it is not practical or reasonable to erect permanent transfer facilities and storage tanks under the prevailing circumstances, and that granting relief from compliance with the requirements of the Regulations for the Transportation of Dangerous Commodities by Rail will not create a condition of unfair competition during the period of approval with respect to the permanent storage facilities approved by the Commission which are located in the same general area; and


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Une telle installation demeure dans le système communautaire pour le reste de la période d’échange.

Any such installation shall stay in the Community scheme for the rest of the trading period.


Le système permet l’échange de quotas d’émissions de sorte que les émissions totales des installations et des exploitants d'aéronefs demeurent en deçà du plafond et que des mesures à moindre coût puissent être prises en vue de réduire les émissions.

The system allows the trading of emission allowances so that the total emissions of the installations and aircraft operators stays within the cap and the least-cost measures can be taken up to reduce emissions.


4. Les équipements installés à demeure à des fins de contrôle peuvent être éligibles, à condition qu'une décision de la Commission pour une mesure d'assistance technique l'autorise spécifiquement.

4. Fixed equipment for monitoring purposes may be eligible if specifically allowed by a Commission decision on technical assistance.


1. Les dépenses relatives à l'achat ou à la construction d'installations destinées à être fixées à demeure sont éligibles à condition de figurer dans l'inventaire des équipements durables de l'organisme responsable de la mise en oeuvre du projet et d'être traitées comme dépenses en capital selon les conventions comptables généralement admises.

1. Expenditure on the purchase or construction of plant and equipment that is to be permanently installed and fixed in the project shall be eligible, provided that it is included in the inventory of durable equipment of the body responsible for implementation and that it is treated as capital expenditure in accordance with standard accounting conventions.


Il s'agit d'une directive de type "nouvelle approche" fondée sur l'article 100 A du traité qui s'appliquera à tous les types d'ascenseurs installés à demeure dans les immeubles durables.

This is a "new approach" Directive based on Article 100a of the Treaty which will apply to all types of lift permanently installed in permanent buildings.


Vous pourriez arguer que ces installations pourraient demeurer en place indéfiniment, mais le plan prévoit que ces sites, une fois leur durée de vie écoulée, soient retournés, comme ce serait le cas de toute autre installation, à leur état naturel.

You could argue that you could leave them there indefinitely, but certainly the plan is that these facilities, when they have come reached their ultimate life term, will be returned, as is any other facility, to their natural state.


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